Conseil départemental - Drôme

Conseil départemental

11 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Bien pris note de la réponse ci-dessus, pour l'instant seuls les RAA sont publics. Par échange téléphonique, le CD mène des investigations complémenta...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En attente de classement

Madame, Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention Cordialement.   Magali VALLET Référente RGPD Direc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Comptes administratifs du Département de la Drôme
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Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?