Compte-rendu du conseil d'arrondissement
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris. Commentée le .
Aboutie
Comptes-rendus mis en ligne à l'adresse suivante : https://mairie13.paris.fr/pages/le-conseil-d-arrondissement-du-13e-10736
Notes de frais de M. le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, j'ai demandé auprès de vos services, le 2 août dernier, la communication de...
Demande de notes de frais - M. Coumet
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - 13ème arrondissement de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
Plus d'infos sur cette autorité publique
Page d'accueil de l'autorité publiqueVoir l'adresse email de demande d'accès à l'information
Demandez-nous d'actualiser l'email pour les demandes d'accès à l'information