Conseil départemental - Seine-Saint-Denis

Conseil départemental

5 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis par Alexandre Léchenet. Commentée par eda le .

Très en retard (plus de 6 mois)

On a un nouveau Prada ici, vu sur l'annuaire cada dernière version (27 janvier 2021). N'hésitez pas à renvoyer la demande du coup.
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis par Clément Pouré. Commentée par eda le .

Demande de recours gracieux effectuée

On a un nouveau Prada ici, vu sur l'annuaire cada dernière version (27 janvier 2021). N'hésitez pas à renvoyer la demande du coup.
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Seine-Saint-Denis à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour monsieur, Je vous informe que nous sommes en train de traiter votre demande, qui nous demande quelque temps. Nous faisons au mieux pour pouv...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Seine-Saint-Denis à PATRON le .

Partiellement aboutie

Monsieur Patron, Comme suite à votre message, je vous prie de trouver ci-joint (mail+pièce jointe) les informations que vous avez demandées. Sincère...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?