Mairie - Châteaurenard

Mairies des communes françaises

8 demandes
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Liste des établissements privés
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Bonjour, Suite à votre demande, je vous prie de trouver les éléments demandés en pièce jointe, Nous n'avons aucun élève hors contrat. Je souhaiterai...
Forfait communal
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En attente de classement

Bonjour, Je fais suite à votre mail ci-dessous et votre demande. Le forfait communal est déjà publique, les délibérations sont consultables sur le si...
Forfait communal - Elements pris en compte
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En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
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En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
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En attente de classement

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Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Châteaurenard le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur le maire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Châteaurenard le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Très en retard

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

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