INRIA

Une autorité publique

25 demandes
Lettres de mission ouvrant droit à la C2 pour 2023 et 2024
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Enregistrement du Conseil d'administration du 12 décembre 2024
Demande envoyée à INRIA le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
PV des instances (CA, CSA, FS)
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ
Demande envoyée à INRIA le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes Gedei "limitées au destinaire"
Message de suivi envoyé à INRIA le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je constate que, depuis ma demande, l'Inria a ajouté des titres explicites aux notes gedei "limitées au destinataires" et je vous...
Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Recours amiable envoyé à INRIA le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, J'ai bien noté que les services RH de l'Inria prétendent ne pas être en mesure de me fournir la "liste des agents embauchés sur des CDI cherc...
Madame, J'accuse bonne réception de votre courrier du 17 janvier 2025 dans lequel vous m'écrivez : "Monsieur, Par mail en date du 16 décembre 2024...
Tableau des primes de fonction 2024
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Tableau des primes de fonction pour 2023
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Réponse reçue : Objet : demande de communication de documents administratifs Monsieur, Par courriel en date 27 avril adressé à dpo@inria.fr, vous...
Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques
Réponse de INRIA le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, J'ai transmis votre question et votre demande de communication à notre direction. Je ne manquerai pas de revenir vers vous dès récep...
Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Je vous remercie pour l'envoi de la recommandation du président de l'HCERES reçue par mail le 9 février 2024. Veuillez agréer, M...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Message de suivi envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PRADA INRIA, Je n'ai toujours reçu aucune réponse (pas même un accusé de réception) pour ma demande de communication de documents administ...
Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Jean-Marc, Votre demande est en cours de traitement, mais nous nous sommes aperçues tardivement que la communication du document demandé (seu...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier à votre attention de la part de la directrice des affaires juridiques d'Inria,...
Dossier d’auto-évaluation HCERES
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PRADA INRIA, Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Dossier d’auto-évaluation HCERES' d'accès aux informations dé...
PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

L'avis de la CADA est consultable ici: https://naro.brute-force.eu/~gaetan/files/CADA_20232305.pdf
Bonjour Jean-Marc, Avec un peu de délai, ce dont je te prie de bien vouloir m'excuser, je t'adresse ci-joint les échanges intervenus entre le comité d...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?