Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier d'accusé réception de votre demande de communication de documents administratifs du 5 juin 2025...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien noté que vous considérez ma demande comme abusive car il s'agit de ma neuvième demande depuis...
Madame, Monsieur,
J'ai bien reçu la réponse de la CADA précisant que les décisions individuelles d'admission au programme PIQ n'étaient pas des note...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
J'ai bien reçu la liste des agents en CDI ou en détachements sur des postes de chercheur. J'ai bien noté que l'Inria a d'abord inf...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je constate que, depuis ma demande, l'Inria a ajouté des titres explicites aux notes gedei "limitées au destinataires" et je vous...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Réponse reçue :
Objet : demande de communication de documents administratifs
Monsieur,
Par courriel en date 27 avril adressé à dpo@inria.fr, vous...
Bonjour Monsieur,
J'ai transmis votre question et votre demande de communication à notre direction. Je ne manquerai pas de revenir vers vous dès récep...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour l'envoi de la recommandation du président de l'HCERES reçue par mail le 9 février 2024.
Veuillez agréer, M...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher/Chère PRADA INRIA,
Je n'ai toujours reçu aucune réponse (pas même un accusé de réception) pour ma demande de communication de documents administ...
Bonjour Jean-Marc,
Votre demande est en cours de traitement, mais nous nous sommes aperçues
tardivement que la communication du document demandé (seu...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles
?