Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour l'envoi de la recommandation du président de l'HCERES reçue par mail le 9 février 2024.
Veuillez agréer, M...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher/Chère PRADA INRIA,
Je n'ai toujours reçu aucune réponse (pas même un accusé de réception) pour ma demande de communication de documents administ...
Bonjour Jean-Marc,
Votre demande est en cours de traitement, mais nous nous sommes aperçues
tardivement que la communication du document demandé (seu...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier à votre
attention de la part de la directrice des affaires juridiques d'Inria,...
Cher/Chère PRADA INRIA,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Dossier d’auto-évaluation HCERES' d'accès aux informations dé...
L'avis de la CADA est consultable ici: https://naro.brute-force.eu/~gaetan/files/CADA_20232305.pdf
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles
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