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Environ 700 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Refusé
La suite de demande: https://madada.fr/request/demande_du_code_source_de_lappli_3
M. Thomas GARCIA
Suite à votre demande de communication de documents administratifs au
titre du droit d’accès, tel que prévu notamment par le Livre...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Morre le .
Refusé
Le : 16 juillet 2025 à 11:48 (GMT +02:00)
De : "Mairie de Morre" <[Mairie - Morre request email]>
À : "Henri SIMENDINGER dada+" <[adresse email]>
Ob...
Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
Signalé aux admins du site
Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse. Je prends note des contacts à privilégier pour les documents.
Cordialement,
Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Information non détenue
Bonjour,
Tout d'abord, veuillez éviter les doublons de mail.
Vous voudrez bien nous indiquer le numéro RNA s'il vous plaît.
Cordialement
Bureau d...
Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents lutte contre la fraude
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé
Bonjour,
Bien noté, merci, et preneur des documents une fois communicables, en effet.
Bien à vous,
Données des contrôles routiers et des verbalisations pour les années 2021 à 2025
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
Refusé
Bonjour monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse de la préfecture
à votre demande d'accès aux données sur les contrôles ro...
Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .
Refusé
Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe un courrier en réponse à votre
demande de communication de document qui nous est parvenu via le sit...
Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Réponse de INRIA le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Enquête soutenue par Free Press Unlimited : Informations sur les migrants, les réfugiés, la violence basée sur le genre et les politiques étatiques
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Mairie - Bondoufle le .
Information non détenue
Monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous
Je vous invite à prendre contact avec les services de l’agglomération qui
est la co...
Bonjour,
Les radars pédagogiques installés au sein de la commune ont vocation à sensibiliser les usagers de la route quant à leur vitesse.
Les mesures...
Anom 2025/ 906 (suite)
A l’attention de Mme Christine LEVALLOIS
Madame,
Par votre courrier électronique du 7 mars 2025, vous demandez la communica...
Demande de copie de titre de propriété d'un bien
Réponse de Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne le .
Refusé
Bonjour Madame
Votre demande doit être adressée au service de publicité foncière de l'Aude qui se situe à Carcassonne en utilisant les cerfas spécifiq...
Bonjour,
En réponse à votre demande, la commune de Wolfisheim dispose de radars
pédagogiques aux emplacements suivants :
• Rue Hans Haug Balth...
Communication de la délcaration préalable de coupe de la haie (protégée au PLU) de la Haye Fonteny
Demande envoyée à Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Effectif des écoles en date d'octobre 2024
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Bonjour M. Dupleix,
Votre demande correspond stricto sensu au jeu de données « [1]Effectifs
d’élèves par école », publié sur le site de l’open d...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
A l'attention de Mme Levallois
Les documents qui contiennent des informations sur des personnes physiques
ne peuvent être communiqués qu’aux intéres...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des
ministères économiques et financiers a reçu votre demande le 18/01/20...
Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Bonjour Mme la Cheffe du bureau des professions sociales,
Je vous remercie pour votre réponse rapide et la transmission de la "Note d'opportunité rel...
maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 19/12/2024 votre demande d...
Concession des abris voyageurs publicitaires et non publicitaire (metropole)
Réponse de Rennes Métropole le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous en tant que personne responsable de l’accès aux
documents administratifs et des questions relatives à la réut...