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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Bonjour,
Par message du 22 novembre 2025, vous avez souhaité obtenir communication
des documents suivants :
- Les dialogues entre l'Agence...
Demande note de frais Maire de muret
Réponse de Centre dinformation et dorientation (CIO) - Muret le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Finistère. Commentée le .
Information non détenue
Les Archives départementales du Finistère ont bien numérisé les cahiers de doléances comme évoqué dans la réponse de l'administration, mais ceux-ci ne...
Location de locaux Gayant Expo pour le concours des études de santé de l'Université de Lille
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Douaisis. Commentée le .
Information non détenue
Après vérification, la Société publique locale Gayant Expo est une entreprise de droit privé (de type société anonyme) créée par Douaisis Agglo et le D...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande et l'avons traitée avec sérieux.
Après recherches par mes services, je vous informe que nous n'avons pas...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.36
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Refusé
Bonjour Madame,
Je crois qu’il y a méprise.
La question de la publication du code source de l’application Mon espace santé a déjà été tranché.
Pre...
Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Historique des volumes collectés en déchetteries
Réponse de Métropole du Grand Paris le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
La gestion des déchets relève de la compétence de la Ville de Paris ainsi
que des onze établissements publics territoriaux (EP...
Madame Thomas,
Nous accusons réception de votre demande en date du 12 novembre 2025 relative à la communication des notes de frais et justificatifs de...
Lycée St Jean Douai
Message de suivi envoyé à Rectorat de l'académie de Lille le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
J'accuse réception du courrier de réponse et vous remercie de l'attention que vous avez apporté à ma demande, même si les documents...
Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Monsieur,
Conformément aux dispositions de l’article L.311-1 du Code des relations
entre le public et l’administration (CRPA), la communication...
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Vous pouvez transmettre votre demande à l'EPT via leur formulaire de
contact, disponible à l'adresse suivante :
www.bouclenor...
Bonjour Monsieur,
Votre demande d’accès aux documents précités a bien été étudiée.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que la Halle Flacha...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Votre demande d’accès aux documents cités a bien été étudiée. Toutefois,
je suis au regret de vous informer que la collectivité ne...
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Votre demande d’accès aux documents cités a bien été étudiée. Toutefois,
je suis au regret de vous informer que la production de c...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande des notes de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Nous ne sommes pas concernés.
Bien cordialement.
Mairie de Fublaines
24 rue Alphonse Cabon
77470 FUBLAINES
Tél : [numéro de téléphone cach...
Monsieur Martin P,
Nous accusons réception de votre email du 22/10/2025, par lequel vous
sollicitez la communication des notes de frais et reçus as...
Bonjour,
Aucun élu ou agent n'a présenté des notes de frais de déplacement, de restauration ou de représentation durant tout le mandat.
Cordialement,
L...
Bonjour,
En réponse à votre demande du 15 octobre 2025, je vous informe ne
percevoir ni remboursement de frais de déplacements, ni remboursement...
Demande de consultation des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Montgermont le .
Information non détenue
Bonjour,
Afin de donner une suite à votre demande, je vous informe qu'il n'existe aucune note de frais du Maire.
Cordialement
Guillaume GOUEDARD
Dir...