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Environ 500 demandes d'accès à l'information trouvées

Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques
Message de suivi envoyé à INRIA le .

Information non détenue

Bonjour, Merci pour votre réponse. Vous m'indiquez que le document est inachevé, deux ans après le lancement de la mission.. Aussi j'aimerais savoir...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Cébazat le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur. Merci pour votre retour. Cordialement. LCVR63
Demande de conventions signées par des DEETS
Message de suivi envoyé à Ministère du travail le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse qui clôture donc ma demande. Cordialement, Joran LE GALL
Statistiques - Nombre de PRADA
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Commentée le .

Information non détenue

Voici la réponse apportée par la CADA : En réponse à votre saisine du 18 janvier 2024, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les annuaires d...
Bonjour Monsieur,   Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, reçue par courriel le 2 février 2024, je vous informe q...
Demande d'une convention passée avec la DREETS
Message de suivi envoyé à Université d'Angers le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur ALLAIN, Je vous remercie pour votre réponse très complète qui clôture donc ma demande. Cordialement, Joran LE GALL
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Information non détenue

Bonjour. Merci pour votre retour. Nous prenons bonne note de cette information. Bonne continuation. Cordialement. LCVR63
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Puy-Saint-Gulmier le .

Information non détenue

Bonjour. Nous vous remercions de votre réponse rapide. Cordialement. LCVR63
Demande d'une convention passée avec la DREETS
Message de suivi envoyé à Université Grenoble Alpes le .

Information non détenue

Bonjour Madame FORGET, Je vous remercie pour votre retour. Cordialement, Joran LE GALL
Bonjour, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Cathe...
Nombre de salon de coiffure afro présent sur Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande du 18 janvier 2024 portant sur la communication des documents administratifs suivants...
Madame Florence Fourets Merci pour votre réponse et les informations, et le fait que vous n'avez pas cettes informations. Je vous souhaite une tr...
Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication reçue le 19 décembre 2023.   Cordialemen...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Épinal le .

Information non détenue

Bonjour,   La Ville d’Epinal a été destinataire d’un mail de votre part le 20 mai 2023 lui demandant de communiquer son Répertoire d’Informations...
Dispositifs de Vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Viarmes le .

Refusé.

Bonjour, Après quelques recherches, je vous confirme que les plans de situation des caméras et des zones qu’elles couvrent ne peuvent être transmis au...
Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous au sujet de votre de demande de documents administratifs relatifs à la législation européenne sur les matières...
Monsieur,   Je fais suite à votre courrier électronique reçu le 27 novembre 2023 aux termes duquel vous sollicitez la communication des « document...
Appels tapages nocturnes
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande (PJ1). Cordialement, Link: [1]File-L...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne. Commentée le .

Information non détenue

Réponse reçue par voie électronique le 24/11. Le Conseil Départemental de la Marne ne dispose pas des données demandées.
Données non détenues, comme expliqué en entretien le 15/11 dernier. Renvoi vers le syndicat ADN
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Bonjour Mme Dubreuil, Je vous remercie pour votre réponse et la clarification apportée. Je prends bonne note de la non disponibilité des information...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Bonjour M. Poizat, Merci pour votre réponse et les informations qu'elle contient. Je prends bonne note de l'inexistence d'une telle liste au sein d...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.     Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...
Monsieur, Les documents envoyés à l'instant concernent les tarifs de redevances d'occupation du domaine public et non la fréquentation des parcs de st...