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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Message de suivi envoyé à INRIA le .
Information non détenue
Madame,
J'accuse bonne réception de votre courrier du 17 janvier 2025 dans lequel vous m'écrivez :
"Monsieur,
Par mail en date du 16 décembre 2024...
A l'attention de Mme Levallois
Les documents qui contiennent des informations sur des personnes physiques
ne peuvent être communiqués qu’aux intéres...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des
ministères économiques et financiers a reçu votre demande le 18/01/20...
Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Bonjour Mme la Cheffe du bureau des professions sociales,
Je vous remercie pour votre réponse rapide et la transmission de la "Note d'opportunité rel...
Concession des abris voyageurs publicitaires et non publicitaire (metropole)
Réponse de Rennes Métropole le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous en tant que personne responsable de l’accès aux
documents administratifs et des questions relatives à la réut...
Information sur le NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des
ministères économiques et financiers a reçu votre demande le 13/01/...
Madame Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que cette boîte fonctionnelle est
exclusivement dédiée aux demandes de communication de documents...
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .
Information non détenue
Bonjour
Le statut de cette demande indiquant que les données ne sont pas détenues par l'administration n'est pas la bonne.
Dans la réponse du CD13, n...
Madame, Monsieur,
C'est avec un peu de retard et je vous prie de bien vouloir m'en excuser,
que je me permets d'apporter une réponse à votre cou...
Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande.
S'il s'agit d'une demande d'extrait de matrice cadastrale, nous vous
invitons à consulter la page :...
Montants des subventions accordées aux subventions
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
Information non détenue
Bonjour,
Cette adresse de messagerie n'est pas destinée à recueillir des demandes
d'information ou de prestation, et vous ne recevrez pas de rép...
Frais de représentation élus du 7e
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
Information non détenue
Bonjour,
Cette adresse de messagerie n'est pas destinée à recueillir des demandes
d'information ou de prestation, et vous ne recevrez pas de rép...
Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Information non détenue
Madame,
Veuillez trouver ci-joint les éléments de réponse que l'ANSM est en
mesure de vous apporter concernant votre demande visée en objet.
Cordiale...
Echanges entre Emmanuel Macron et Ursula von der Leyen sur le traité UE-Mercosur
Réponse de Présidence de la République le .
Refusé.
Bonjour Madame,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier de M. le Directeur
de cabinet en réponse à votre demande relative à la communi...
de l'autorité bidon de test
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Message de suivi envoyé à Archives départementales de la Moselle le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse très rapide dont je prends bonne note : vous ne détenez pas les cahiers de doléances de la commu...
Code source de l'application "Mélanissimo"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
Refusé.
Avis CADA n° 20244745
Extrait:
> En l’espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le ministre de la transition écologique et de la
coh...
Code source portail d'authentification "Cerbère"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
Refusé.
Avis CADA n°20244746
Extrait:
> En l’espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le ministre de la transition écologique et de la
cohé...
Document produits par la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Demande envoyée à INRIA le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de Ministère du travail le .
Refusé.
Bonjour Madame,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 8 novembre ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs.
J'a...
Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Réponse de Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Refusé.
Nos réf. Dossier : I / DAJ / Aff. 827
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande à l’Inserm de communication
de documents administrati...
Demande de 13 suivis législatifs
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Refusé.
Madame Cherief,
La Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf) accuse réception de
votre demande.
Retrouvez les publications de la branche...
Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de France Compétences le .
Information non détenue
Madame,
Par courriel du 29 octobre 2024, vous avez sollicité, auprès de France
compétences, la communication des statistiques suivantes :
• Nombre...