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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole de Lyon. Commentée le .

Refusé

Le lien présent dans la réponse de l'administration contient effectivement une erreur, pour toutes les personnes intéressées voici le lien corrigé :...
Comptes rendus relatifs au tram nord
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Information non détenue

Bonjour, Je fais suite à votre demande en objet, pour vous indiquer que le sujet du Tram Nord et de son tracé n'a pas été évoqué depuis le 22 mars der...
Demande d’accès aux documents administratifs (DADA) – Notes de frais du maire de Saint-Sever
Réponse de Mairie - Saint-Sever le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur Julien, Suite à votre demande en date du 17 août 2026, je vous informe qu'aucune note de frais n'a été déposée par Monsieur le Maire...
Contibutions écrites et comptes-rendus d'audition des organisations privées consultées pour le bilan des 12 ans de la HATVP
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Refusé

[1]France transfert ════════════════════════════════════════════════════════════════════════════════ Voici le mot de passe associé à votre pli : M...
Arrêtés (municipaux, préfectoraux…) camping sauvage
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception, en tant que personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA) pour la préfecture de l'A...
Arrêtés (municipaux, préfectoraux…) camping sauvage et camping-car
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Les arrêtés d'interdiction de camping sauvage et camping-car sur les diverses communes sont pris par les différentes communes concer...
Bilans des contrôles sur les dérives du contrat d'apprentissage et de professionnalisation
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité territoriale - Haute-Garonne le .

Refusé

This is the mail system at host madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de documents en relation avec France télivisions
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Madame, Monsieur, Par courriel en date du 15 juillet 2026, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication des documents rel...
Complexe festif de la Roderie - Demande de communication de documents administratifs - Avis de la commune de Cerelles relatif au projet de PLUi
Réponse de Communauté de communes - Gâtine et Choisilles Pays de Racan le .

Information non détenue

Bonjour, Actuellement en congés je prendrai connaissance de votre message le lundi 3 août à mon retour. Pour toute urgence vous pouvez joindre ma col...
Notes de frais et justificatifs de monsieur Serge Pommelet
Réponse de Mairie - Crolles le .

Information non détenue

Christophe Bieber Directeur de cabinet [1]logo   Mairie de Crolles - Place de la Mairie, CS 70111, 38921 Crolles Cedex Tél. [numéro de téléphone cac...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Talant le .

Information non détenue

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le Maire en exercice sur la période demandée n’a bénéficié d’aucun remboursement de fra...
Demande note de frais du maire de Montpellier
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Refusé

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Conclusions de l'étude sur la faisabilité de la création d'un espace naturel protégé aux Belleville
Demande envoyée à Mairie - Les Belleville. Commentée le .

Refusé

(Réponse de la CADA formulée le 29/11/2024) [...] En l'espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de Les Belleville a indiqué...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

En attente de classement

Cher client, Chère cliente, Notre service vous informe concernant le domaine madada.fr actuellement chez OVHcloud. Nos données montrent que ce nom n'a...
Demande note de frais
Réponse de Mairie - Tinqueux le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Refusé

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Réponse de Syndicat Interdépartemental d'Assainissement de l'Agglomération Parisienne le .

Refusé

Monsieur, Je vous écris en qualité de Personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA) pour le SIAAP. Vous avez saisi le SIAAP pa...
Demande Communication Notes de frais M. Pericard
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .

Information non détenue

Bonjour,  Nous accusons bonne réception de votre courrier électronique en date du 7 juin 2026.  Vous souhaitez obtenir communication de différentes not...
Demande de communication de documents administratifs relatifs au rassemblement en hommage à Mamadi Fofana du 6 juin 2026
Réponse de Mairie - Clichy le .

Information non détenue

Bonjour, Votre mail a retenu toute notre attention. Néanmoins, nous ne sommes pas la commune de Clichy-sous-Bois mais la commune de Clichy-la-Garenne...
Documents de subvention
Réponse de Mairie - Montluçon le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   veuillez trouver en pièces jointes la demande de subvention de l’association "J'aime Montluçon centre Ville" et la délibération d...
Statuts initiaux création ASL les Hesperides Salon de Provence
Réponse de Sous-préfecture d'Arles le .

Information non détenue

Bonjour, Une ASL n’étant pas un établissement public, elle n’est soumise ni à la tutelle du Préfet, ni à celle des collectivités territoriales. L’inte...
Récépissé du dépôt des 1er statuts ASL les Hesperides Salon de Provence
Réponse de Sous-préfecture d'Arles le .

Information non détenue

Bonjour, Une ASL n’étant pas un établissement public, elle n’est soumise ni à la tutelle du Préfet, ni à celle des collectivités territoriales. L’inte...
Registre traitements
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Madame, Le registre des traitements est disponible sur le site du Caf.fr. Vous voudrez bien trouver le lien vous permettant de le consulter : [1]http...
Cartographie et diagnostic des dépendances numériques
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Message de la part de Monsieur François Adam, directeur des achats de l’État (DAE),   À l’attention de Monsieur Emile MARZOLF.   -=-=-   Monsieur...
Demande de CVI / la surface exploitée telle qu'elle vous a été déclarée dans une parcelle AOC ST Joseph
Réponse de Bureau de douane (viticulture) - Clermont-Ferrand le .

Refusé

Bonjour Monsieur Varna, Nous accusons réception de votre demande concernant la parcelle cadastrale AOC St Joseph St Pierre de Bœuf (42520) AE 465 pour...