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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
demande copie des derniers statuts déposés par les Ainés de Saint Roch 12300 DECAZEVILLE
Réponse de Greffe des associations - Aveyron (Millau) le .
Reported for administrator attention
Madame, Monsieur,
Cette boîte aux lettres électronique est exclusivement réservée aux demandes de renseignements.
Si votre demande concerne la cré...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Manche. Commentée le .
Refusé
Les Archives départementales disposent bien des cahiers citoyens sous forme numérisée (cote 2085W), mais ceux-ci ne sont consultables qu'en salle de le...
CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
Réponse de Ministère des Armées le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
J'accuse réception du document fourni et vous remercie pour l'attention portée à ma demande.
En vous souhaitant de bonnes fêtes...
Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Bonjour,
Par message du 22 novembre 2025, vous avez souhaité obtenir communication
des documents suivants :
- Les dialogues entre l'Agence...
Demande note de frais Maire de muret
Réponse de Centre dinformation et dorientation (CIO) - Muret le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Finistère. Commentée le .
Information non détenue
Les Archives départementales du Finistère ont bien numérisé les cahiers de doléances comme évoqué dans la réponse de l'administration, mais ceux-ci ne...
Bonjour Monsieur Gignot,
En date du 20 novembre 2025, vous avez sollicité la Ville de Lille afin d'obtenir la communication des frais de représentati...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .
Information non détenue
Bonjour,
Les documents que vous demandez relèvent de la compétence de la Région
Bretagne. L’organe délibérant est la commission permanente du Consei...
Location de locaux Gayant Expo pour le concours des études de santé de l'Université de Lille
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Douaisis. Commentée le .
Information non détenue
Après vérification, la Société publique locale Gayant Expo est une entreprise de droit privé (de type société anonyme) créée par Douaisis Agglo et le D...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande et l'avons traitée avec sérieux.
Après recherches par mes services, je vous informe que nous n'avons pas...
Monsieur,
La pièce jointe à votre demande de saisine est endommagée, c'est la raison
pour laquelle je vous invitais à nous ressaisir de l'ensemb...
Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Réponse de SNCF Voyageurs le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Historique des volumes collectés en déchetteries
Réponse de Métropole du Grand Paris le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
La gestion des déchets relève de la compétence de la Ville de Paris ainsi
que des onze établissements publics territoriaux (EP...
Madame Thomas,
Nous accusons réception de votre demande en date du 12 novembre 2025 relative à la communication des notes de frais et justificatifs de...
Lycée St Jean Douai
Message de suivi envoyé à Rectorat de l'académie de Lille le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
J'accuse réception du courrier de réponse et vous remercie de l'attention que vous avez apporté à ma demande, même si les documents...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Monsieur,
Conformément aux dispositions de l’article L.311-1 du Code des relations
entre le public et l’administration (CRPA), la communication...
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Vous pouvez transmettre votre demande à l'EPT via leur formulaire de
contact, disponible à l'adresse suivante :
www.bouclenor...
Bonjour Monsieur,
Votre demande d’accès aux documents précités a bien été étudiée.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que la Halle Flacha...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Votre demande d’accès aux documents cités a bien été étudiée. Toutefois,
je suis au regret de vous informer que la collectivité ne...
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Votre demande d’accès aux documents cités a bien été étudiée. Toutefois,
je suis au regret de vous informer que la production de c...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Refusé
Monsieur,
Par courriel reçu le 20 octobre dernier au sujet de l'embauche du conseiller départemental Laurent Turquois, le 2 juin, par le Centre de Ges...
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Demande des note de du Maire, période 2020-2025
Réponse de Mairie - Estoublon le .
Information non détenue
Bonjour Mr Brigant,
Suite à votre demande relative aux notes de frais de Mme le Maire sur
l'ensemble de son mandat, je vous informe que, après vérif...