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Environ 700 demandes d'accès à l'information trouvées

La suite de demande: https://madada.fr/request/demande_du_code_source_de_lappli_3
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Baho le .

Information non détenue

M. Thomas GARCIA Suite à votre demande de communication de documents administratifs au titre du droit d’accès, tel que prévu notamment par le Livre...
Le : 16 juillet 2025 à 11:48 (GMT +02:00) De : "Mairie de Morre" <[Mairie - Morre request email]> À : "Henri SIMENDINGER dada+" <[adresse email]> Ob...
Bonjour, Merci beaucoup pour votre réponse. Je prends note des contacts à privilégier pour les documents. Cordialement,
Résiliation association

Information non détenue

Bonjour, Tout d'abord, veuillez éviter les doublons de mail. Vous voudrez bien nous indiquer le numéro RNA s'il vous plaît. Cordialement Bureau d...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour, Bien noté, merci, et preneur des documents une fois communicables, en effet. Bien à vous,
Bonjour monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse de la préfecture à votre demande d'accès aux données sur les contrôles ro...
Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe un courrier en réponse à votre demande de communication de document qui nous est parvenu via le sit...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
  Monsieur,   Je fais suite à votre demande ci-dessous   Je vous invite à prendre contact avec les services de l’agglomération qui est la co...
Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

Bonjour, Les radars pédagogiques installés au sein de la commune ont vocation à sensibiliser les usagers de la route quant à leur vitesse. Les mesures...
Anom 2025/ 906 (suite) A l’attention de Mme Christine LEVALLOIS Madame, Par votre courrier électronique du 7 mars 2025, vous demandez la communica...
Bonjour Madame Votre demande doit être adressée au service de publicité foncière de l'Aude qui se situe à Carcassonne en utilisant les cerfas spécifiq...
Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Wolfisheim le .

Information non détenue

Bonjour,   En réponse à votre demande, la commune de Wolfisheim dispose de radars pédagogiques aux emplacements suivants : • Rue Hans Haug Balth...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour M. Dupleix,   Votre demande correspond stricto sensu au jeu de données « [1]Effectifs d’élèves par école », publié sur le site de l’open d...
Convention occupation espace public APHP
Réponse de Mairie - Paris le .

Refusé

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
A l'attention de Mme Levallois Les documents qui contiennent des informations sur des personnes physiques ne peuvent être communiqués qu’aux intéres...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu votre demande le 18/01/20...
Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Bonjour Mme la Cheffe du bureau des professions sociales, Je vous remercie pour votre réponse rapide et la transmission de la "Note d'opportunité rel...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 19/12/2024 votre demande d...
Madame, Monsieur, Je reviens vers vous en tant que personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réut...