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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
La composition des menus est sous la responsabilité (au sens de la
compétence administrative) des EPLE qui disposent de la personnalité
mor...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Refusé
Monsieur
J'ai le regret de vous informer qu'en application de l'article L. 311-5 1°
d) du code des relations entre le public et l'administration l...
Bonjour Monsieur Birot,
Vous mentionnez une demande en date du 03 janvier 2026 que nous n'avons
malheureusement pas reçu d'où l'absence de réponse d...
Échanges et contrats sur la migration vers Microsoft 365
Réponse de Institut Polytechnique de Paris (IPP) le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous sollicitez la communication de documents relatifs au contrat de marché
portant sur des logiciels et services « Microsoft ou équivalent...
Échanges entre la CNIL et le Ministère de l'intérieur concernant la fuite de données des fichiers TAJ et FPR
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Commentée le .
Refusé
La CNIL a répondu à cette demande dans une de mes autres demandes (https://madada.fr/request/analyse_dimpact_relative_a_la_pr_2#incoming-15146).
Il y...
Analyse d'impact relative à la protection des données du fichier TAJ
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Saisine n° 26002207
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique...
Liste des commerces, restaurants et détaillants ayant un agrément pour les titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .
Refusé
Le secrétariat général de la Commission Nationale des Titres Restaurant
accuse bonne réception de votre mail.
Cette adresse mail ne...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Monsieur,
Je suis au regret de vous informer qu’il n’est pas possible de réserver une suite favorable à votre demande reproduite ci-dessous.
En effet...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau. Commentée le .
Refusé
Les liens permettant d'accéder aux comptes administratifs sur le site de la Mairie (http://pennes-mirabeau.dematdoc.eu/public/14?&filters=14 et https:/...
Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
Refusé
Monsieur,
Vous sollicitez des documents, portant sur le système Maggaly, automatisme de conduite, qui gère, notamment, sur la ligne de métro D du rés...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Deux-Sèvres. Commentée le .
Information non détenue
Le lien de téléchargement du courrier de réponse n'est plus fonctionnel. Cependant, après recherche sur le site des Archives départementales des Deux-S...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Puy-de-Dôme. Commentée le .
Refusé
Les Archives départementales du Puy-de-Dôme conservent bien certains cahiers citoyens au format numérique, mais indiquent que ceux-ci ne seraient consu...
Location de locaux Gayant Expo pour le concours des études de santé de l'Université de Lille
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Douaisis. Commentée le .
Information non détenue
Saisine CADA effectuée contre la SPL Gayant ce jour.
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de notes de
frais concernant Madame la Maire, Virginie VERNAZ, pour la période du...
Permis de construire PC00135425J0011
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genis-Pouilly. Commentée le .
Refusé
La Mairie n'a pas envoyé les documents en format numérique tel que demandé, d'où le statut de refus.
Cependant, il est établi par la CADA que :
1) "...
Le site de suivi de la demande indique, une fois connecté avec les identifiants, une clôture du dossier en date du 20/10/2025 avec comme motif "Le Cabi...
Le site de suivi de la demande indique, une fois connecté avec les identifiants, une clôture du dossier en date du 20/10/2025 avec comme motif "Le Cabi...
Demande de l’ensemble des notes de frais de madame le maire
Demande envoyée à Mairie - Cauffry. Commentée le .
Refusé
La Mairie n'a pas envoyé les documents en format numérique tel que demandé, d'où le statut de refus.
Cependant, il est établi par la CADA que :
"Lor...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Cher. Commentée le .
Refusé
A priori, les Archives départementales du Cher n'ont pas transmis les fichiers numériques correspondants aux cahiers de 108 communes dont la communica...
Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Information non détenue
Monsieur
Comme indiqué à la CADA, Il n'y a aucun marché, ni aucune étude réalisée
par les services métropolitains. Nous ne pouvons donc pas donner su...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Manche. Commentée le .
Refusé
Les Archives départementales disposent bien des cahiers citoyens sous forme numérisée (cote 2085W), mais ceux-ci ne sont consultables qu'en salle de le...