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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées
Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Message de suivi envoyé à Archives départementales de la Moselle le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse très rapide dont je prends bonne note : vous ne détenez pas les cahiers de doléances de la commu...
Code source de l'application "Mélanissimo"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
Refusé.
Avis CADA n° 20244745
Extrait:
> En l’espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le ministre de la transition écologique et de la
coh...
Code source portail d'authentification "Cerbère"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
Refusé.
Avis CADA n°20244746
Extrait:
> En l’espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le ministre de la transition écologique et de la
cohé...
Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Réponse de Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Refusé.
Nos réf. Dossier : I / DAJ / Aff. 827
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande à l’Inserm de communication
de documents administrati...
Demande de 13 suivis législatifs
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Refusé.
Madame Cherief,
La Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf) accuse réception de
votre demande.
Retrouvez les publications de la branche...
Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de France Compétences le .
Information non détenue
Madame,
Par courriel du 29 octobre 2024, vous avez sollicité, auprès de France
compétences, la communication des statistiques suivantes :
• Nombre...
Statistiques des demandes de dérogation au collège
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Monsieur,
Par courriel du 2 septembre 2024, vous avez saisi le ministère de
l’éducation nationale d’une demande de communication sur le fondement du...
Monsieur,
Le site de la Colline appartient à communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines (SQY).
Dès lors, nous vous invitons à contacter...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous au sujet de votre demande de communication des
documents suivants :
« - Listing des trains ayant ci...
Bonjour Monsieur,
Le 31 mai 2023, vous avez sollicité auprès de la direction des affaires
juridiques du département de l'Eure la communication d...
Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Lyon le .
Refusé.
Monsieur,
Vous avez sollicité la Ville de LYON afin d’obtenir, au titre du Code des
relations entre le public et l’administration (CRPA) et du ...
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Commentée le .
Refusé.
Je me suis désisté du tribunal après un mémoire en défense du tribunal disant en substance que cette demande représente 9000 pages et qu'elle serait "a...
Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Par courriel en date de 22 juillet 2024, vous avez sollicité de l'Agence Française de Développement (AFD) la communication de document...
Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Par courriel en date de 22 juillet 2024, vous avez sollicité de l'Agence Française de Développement (AFD) la communication d'informati...
Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Bonjour,
Par courriel en date de 22 juillet 2024, vous avez sollicité de l'Agence Française de Développement (AFD) la communication de documents et in...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
[1]Logo
Madame, Monsieur,
Suite à une réévaluation fiscale de nos systèmes, nous sommes heureux de
vous informer que vous avez droit à un rembours...
Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
Réponse de Préfecture - Doubs le .
Refusé.
Monsieur,
L'article L300-2 du Code des relations entre le public et l’administration
donne la définition d'un document administratif communicable :...
échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Monsieur,
A l’issue de l’instruction de votre demande, je suis au regret de vous
informer qu’il ne pourra pas lui être réservé de suite favorable....
Acquisition de la solution VSA Two-i
Réponse de Mairie - Saint-Denis (93) le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le courrier de
réponse.
Bien cordialement,
Marie JIRNOV
Cheffe du s...
Demande de documents (activité contentieuse de la Caisse)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .
Information non détenue
Bonjour Maître BAPCERES,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous et vous apporte
les précisions suivantes.
Il n’existe pas de rappo...
Demande d'accès à une communication en séance plénière sur la mise en oeuvre de caméras augmentées au sein des magasins dits "autonomes"
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre reponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Ala...
Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Ivors le .
Information non détenue
Monsieur le maire,
Madada est un site officiel qui correspond à data gouv.fr.
Le Coefficient d'Occupation des Sols (COS) est un indicateur fourni p...
Code source de l’outil de rdv en ligne pour les services aux étrangers
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
Information non détenue
Bonjour,
La préfecture ne dispose pas du code source de l'application "rdv
étranger" mis à disposition par le ministère de l'intérieur.
Je vous in...
Bonjour M. BERNE,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint concernant votre
demande d'accès à des documents administratifs.
Cordialemen...
Accès à deux documents administratifs - service urbanisme mairie de Saint-Cloud
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .
Refusé.
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous trouverez, en pièce jointe, le courrier de réponse de la Ville de
Saint-Cloud en date du 21 juin dernier adressé à Mad...