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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste et montant des subventions accordées aux associations sportives par le Conseil Départemental de Vaucluse
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Délibérations et comptes rendus de décisions publiques
Réponse de Mairie - Grambois le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous vous confirmons que conformément aux dispositions des articles L.311-5 et
L.311-6 du code des relations entre le public et l'administra...
Rendez-vous et correspondances entre le ministère de l'économie et le groupe Ineos
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 03/07/2026 votre demande d...
panneaux d’affichage libre SANARY SUR MER
Réponse de Mairie - Sanary-sur-Mer le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique (mis à jour en 2026)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrat de délégation SAGS et affectation des recettes de stationnement – Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Chambéry. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/iXjpmqKjcxy4Zcy
Demande note de frais du maire de Montpellier
Réponse de Mairie - Montpellier le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Conclusions de l'étude sur la faisabilité de la création d'un espace naturel protégé aux Belleville
Demande envoyée à Mairie - Les Belleville. Commentée le .
Refusé
(Réponse de la CADA formulée le 29/11/2024)
[...]
En l'espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de Les Belleville a indiqué...
Rapport d'audit Structure Douleur Chronique
Réponse de Centre hospitalier universitaire de Montpellier le .
Partiellement aboutie
Monsieur LAGASSE,
Par courriel réceptionné par nos services le 18 mai dernier, vous avez sollicité
la communication du rapport d’audit concernant la s...
Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire
Réponse de Mairie - Beauvallon 69179-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs reçue
le 10 juin 2026, formulée sur le fondement du Livre III du...
Demande d'accès - ÉTUDES Nouvelle école Moulin Pergaud RUE ABÉLARD
Demande envoyée à Mairie - Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au sujet de la construction de la nouvelle école Moulin Pergaud, rue Abélard.
Au titre du droit d’accès aux documents administra...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse bonne réception de votre demande d’accès à des documents administratifs et vous indique que la Région dispose d’un délai d’un mois...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Monsieur,
Votre demande en date du 1er juillet 2026 concernant la communication de " tous
les documents préparés pour des ministres ou de hauts res...
Cherche statuts de l'association fitness Lot à 46110 Cavagnac
Réponse de Greffe des associations - Lot (Gourdon) le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents
demandés.
Cordialement,
--
Joana HERBY
Gestion des dossiers administ...
Montant des aides financières versées par la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Extrait du grand livre des comptes du chapitre 011
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
En attente de réponse
<< ENVOYÉ EN FRANÇAIS ET EN ANGLAIS >>
Bonjour,
Je suis journaliste aux États-Unis pour l'organisation d'investigation journalistique à but non luc...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Message de suivi envoyé à Présidence de la République le .
En attente de réponse
<< ENVOYÉ EN FRANÇAIS ET EN ANGLAIS >>
Bonjour,
Je suis journaliste aux États-Unis pour l'organisation d'investigation journalistique à but non luc...
Données essentielles des conventions de subvention 2024 - avril 2026
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...