Rechercher des demandes
Environ 700 demandes d'accès à l'information trouvées
Nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte @bayrou
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du code des...
Bonjour,
Nous vous remercions de la confiance que vous placez dans notre
institution.
La Cour est chargée de contrôler le bon emploi de l'argent p...
Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre mail du 9 août 2025, je vous informe qu'il n'y a pas de
notes de frais du Maire d'Oyonnax pour la période allant du 1er...
Monsieur,
Suite à votre demande, voici les éléments requis :
- les notes de frais de déplacements de Monsieur le Maire (ainsi que les
reçus affére...
Envie de connaître les notes de frais de la mairie de Vougy
Réponse de Mairie - Vougy 42338-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Ni le Maire, ni les adjoints et conseillers municipaux ont des notes de frais.
Cordialement,
Florence CUCHERAT
Secrétaire générale de ma...
Utilisation de la vidéosurveillance dans le parc naturel régionale de nyer
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse,
Bonne continuation,
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Refusé
Bonjour Monsieur
Je fais suite à l’avis CADA rendu en pièce jointe s’agissant de la mise à
disposition du plan de corps de rue simplifié, au format...
Bonjour,
Madame le Maire n'a aucune note de frais.
Cordialement,
Le secrétariat
LES ATTAQUES
Mairie de Les Attaques
1047, route départementale 943...
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre requête du 5 août dernier, je vous informe que, sur la période demandée, aucune note de frais de déplacement,...
Monsieur Cavuccini
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de
Monsieur le Maire de Crozon à votre demande formulée au titre...
Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe que les données sollicitées sont disponibles en open
data à [1]Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau)...
Bonjour,
Le aire et les élus n'ont pas de notes de frais.
Cordialement
Le maire
Envoyé à partir de [1]Outlook pour Android
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
[1]Logo Colissimo
Notification de frais de douane
Expédition via Colissimo
Action requise : paiement des frais de douan...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .
Information non détenue
Madame DEVISME,
Par votre mail daté du 02 août 2025, vous demandez à obtenir transmission
des notes de frais de déplacement, de restauration et de r...
Bonjour,
Madame le Maire d'AZILONE-AMPAZA, en l'occurrence moi même, ne bénéficie
d'aucun remboursement pour ses frais de déplacement, restauration...
Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande, relayée par le service juridique du Ministère
de l’éducation, vous trouverez un certain nombre d'éléments, pu...
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Refusé
La suite de demande: https://madada.fr/request/demande_du_code_source_de_lappli_3
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture du Finistère le .
Refusé
Bonjour,
vous avez sollicité la communication des arrêtés préfectoraux portant
composition de la commission départementale de vidéoprotection du
Fi...
M. Thomas GARCIA
Suite à votre demande de communication de documents administratifs au
titre du droit d’accès, tel que prévu notamment par le Livre...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Morre le .
Refusé
Le : 16 juillet 2025 à 11:48 (GMT +02:00)
De : "Mairie de Morre" <[Mairie - Morre request email]>
À : "Henri SIMENDINGER dada+" <[adresse email]>
Ob...
Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
Signalé aux admins du site
Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse. Je prends note des contacts à privilégier pour les documents.
Cordialement,
Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Information non détenue
Bonjour,
Tout d'abord, veuillez éviter les doublons de mail.
Vous voudrez bien nous indiquer le numéro RNA s'il vous plaît.
Cordialement
Bureau d...
Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Echanges entre le ministère de la Culture/Arcom et les sites pour adultes
Réponse de Ministère de la culture le .
Information non détenue
Monsieur,
Ces documents sont détenus par l'ARCOM, autorité administrative indépendante, dont le contact de la personne responsable du droit d'accès au...