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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Demande de communication des éléments de rémunération de la Directrice Générale des Services
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des éléments de rémunération du chef de cabinet
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de document de subvention accordée
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de subventions accordée 7dream
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du maire depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Acquisition de la solution VSA Two-i
Réponse de Mairie - Saint-Denis (93) le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le courrier de
réponse.
Bien cordialement,
Marie JIRNOV
Cheffe du s...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA).
Cordialement,
Xavier BERNE
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93). Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
J'ai mis à jour l'adresse mail depuis le site de la CADA : https://www.cada.fr/mairie-de-saint-denis-93
Demande CADA vidéosurveillance intelligente
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93). Commentée le .
Très en retard
Comme cette autorité ne répondait pas j'ai changé pour une adresse mail trouvée sur le site et j'ai renvoyé la demande.
Sinon dans l'annuaire des PR...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93). Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Comme cette autorité ne répondait pas j'ai changé pour une adresse mail trouvée sur le site. Je vous invite à renvoyer la demande du coup (actions -> e...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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