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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Deux-Sèvres. Commentée le .
Information non détenue
Le lien de téléchargement du courrier de réponse n'est plus fonctionnel. Cependant, après recherche sur le site des Archives départementales des Deux-S...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Puy-de-Dôme. Commentée le .
Refusé
Les Archives départementales du Puy-de-Dôme conservent bien certains cahiers citoyens au format numérique, mais indiquent que ceux-ci ne seraient consu...
La Mairie fait référence à cette demande : https://madada.fr/request/forfait_communal_elements_pris_e_24
Cependant, il convient de noter que la délib...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Demande envoyée à Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre. Commentée le .
En attente de réponse
Bonsoir,
L'AIPD de 2021 du Service de garantie de l'identité numérique (SGIN) dont France identité fait partie est consultable directement via ce lie...
Location de locaux Gayant Expo pour le concours des études de santé de l'Université de Lille
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Douaisis. Commentée le .
Information non détenue
Saisine CADA effectuée contre la SPL Gayant ce jour.
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Carte Vitale
Réponse de GIE SESAM-Vitale le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande concernant la communication de l'analyse d'impact relative à la protection des données de l'appli c...
Demain de notes de frais
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de classement
Madame
Afin de traiter votre demande d’accès aux documents administratifs nous
vous remercions par avance de bien vouloir la préciser.
Il est nécess...
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Documents relatifs aux amendements du Projet de Loi de finances pour 2026
Réponse de INRIA le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
La Mairie de Saint-Yorre prend connaissance de votre courrier en date de
ce jour, le 16 janvier 2026, par lequel vous nous informe...
Sandrine Dhont
Service juridique
Commune de Bures-sur-Yvette
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Réponse de Centre Historique Minier de Lewarde le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LENFANT,
Je fais suite à vos correspondances et à l'avis n° 20257377 du 11 décembre
2025 de la CADA, et vous communique, comme conve...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur, Bonjour,
Sauf erreur de notre part nous avons répondu à chacune de vos demandes sur les 9 derniers mois.
Précisément s'agissant de...
Les comptes-rendus des conseils de surveillance pour l'année 2025
Demande envoyée à Hôpitaux universitaires de Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Fuveau le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Marignane le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Mallemort le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Lambesc le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...