Rechercher des demandes
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Copies des procès-verbaux de conseils municipaux
Réponse de Mairie - Le Vauclin le .
Erreur lors de l'envoi
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Courrier de réponse de l'Inria envoyé dans le cadre du rapport sur les agences de programme
Réponse de Cour des comptes le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous avons bien pris connaissance de votre courriel du 25 novembre 2025 et vous remercions de la confiance que vous placez dans notre insti...
Bonjour,
Je fais suite à la demande de communication des factures de fuel et de gaz
de la commune de Pont de Claix pour les années 2022 à 2025, adre...
Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Recours amiable envoyé à Mairie - Crest le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Pour répondre à votre question, les statuts sont désormais liés à la bonne page sur https://doc.madada.fr/a_propos/ : https://okfn.fr/notre-...
Demande de communcation des études environnementales (complètes) suite à la clôture de la concertation de la ZA de la Gaultière
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Vitré Communauté le .
En attente de réponse
Monsieur le Président
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le...
PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
Clarification envoyée à Communauté de communes - Pays de Gex le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Ursin le .
Erreur lors de l'envoi
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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
En attente de classement
Bonjour madame SOURHOU,
Nous accusons réception de votre demande transmise le 29 octobre 2025 à la
CADA, et arrivée dans nos services par courriel l...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Boncourt 27081-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d'accès à document administratif - Documents de lobbying ANIA
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande reçue le 3 décembre 2025 que
nous avons transmis au service compétent.
Nous vous informons qu’en...
Note de frais du maire durant le mandat
Réponse de Mairie - Chassieu le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de documents administratifs, mandats de paiement.
Demande envoyée à Mairie - Artigues-près-Bordeaux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques PASS/LAS 2023-2025 et réforme
Demande envoyée à Université de Lille. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Je me suis allié à une autre demande de communication, qui elle ne demande pas les procès verbaux de délibération du jury d'examen et les documents pré...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous adresse un courrier à votre attention ainsi
que différentes pièces sollicitées.
Je vous en souhai...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le courrier contenant les éléments sollicités.
Vous en souhaitant bo...
Dossier d'évaluation de la licence et du master Sciences du médicament et des produits de santé de l'Université de Lille
En attente de réponse
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande transmise par Mme Decker-Nomicisio et
reviendrai vers vous très prochainement.
Bien cordialement
...
Plan d'utilisation rationnelle de l'eau de la Société des Eaux de Volvic
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
L'arti...
Demande documents relatif aux financement des travaux d'aménagement du domaine de Nodris
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel du 10 décembre 2025, vous avez demandé la communication des
documents suivants :
- « Documents de validation...
Bonjour,
Je donne suite à votre demande de communication de documents
administratifs et vous transmets les éléments en pièce jointe.
Cordialement,...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Vous trouverez en pièces jointes l'exportation sous format .ods (tableur)
des factures de gaz et de fuel des bâtiments sous gestion mairie...