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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .
En attente de classement
Monsieur,
Sauf erreur de notre part ces documents sont détenus par l'UAR PROGEDO
dont l'EHESS n'est pas tutelle
([1]https://data.progedo.fr/series/a...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joints les Grands Livres pour
la période de 2020 à 2023.
Le compte administratif et le compte...
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Recours amiable envoyé à Eurométropole - Strasbourg le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour,
Je serai de retour demain en présentiel.
Je prendrai connaissance de votre message dès mon retour.
Cordialement.
Nathalie LJUBISAVLJEV...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
En attente de classement
Bonjour,
Je m’adresse à vous s’agissant de la demande de communication de documents
administratifs rappelée ci-dessous et en objet.
Cette demande...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Boëge le .
En attente de classement
Cet envoi expire le lundi 24 févr. 2025 à 11h39
[1]Cliquez sur 'télécharger des images' pour afficher les images
MONET-ROCHAT
[2][adresse email]
vo...
Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Réponse de Mairie - Amiens le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joints un courrier et une pièce jointe Excel relative
aux données de verbalisation 2024.
Bonne réception,
Bien cord...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Jeoire le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint une attestation de M. le Maire concernant les frais de missions des élus pour l'année 2024 et le grand livre pour la...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Passy 74208-01 le .
En attente de classement
Bonjour
Vous trouverez ci-joint les documents demandés, déjà envoyés suite à une autre demande d'une autre structure.
Je vous adresse mes salutations...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Thonon Agglomération le .
En attente de classement
Bonjour.
Je suis en train de regrouper les documents demandés auprès des services.
Une réponse globale vous sera adressée, une fois l'ensemble des...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Villard 74301-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Les documents sont consultables en mairie aux horaires de permanence.
Cordialement,
Maryline PARENT
Secrétaire générale de mairie
Mairie...
Madame, Monsieur,
Ma demande envoyée le 6 janvier 2025 n'a pas reçu de réponse dans le délai d'un mois. Aussi, je me permets de vous relancer.
Co...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .
En attente de classement
Nos Réfs. : CM/2025-638
Objet : Votre courriel du 6 janvier 2025
Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez, via le lien...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .
En attente de classement
Bonjour monsieur,
À la suite d’une demande reçue en communauté de communes, le 06 janvier dernier par M. Jean-Luc ARCARDE et au titre du droit d’accè...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, j'ai consulté la Direction Juridique de la
collectivité qui m'a indiqué les règles de communication en mati...
Je fais suite à votre demande suite à la demande d'information sur le
radar pédagogique de notre commune.
Étant en congés jus Coe 03 février, votre...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande ci-dessous. Voici les éléments demandés :
- Note de frais du maire 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024 : nous n'...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - Pays de Cruseilles le .
En attente de classement
Monsieur Arcade,
Je fais suite à votre demande en date du 8 janvier 2025 concernant la
communication de documents au titre du droit d’accès aux...
Communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Saturnin-lès-Avignon le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Lors de lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2025 s’est tenu le Débat d’Orientations Budgétaires préalablement au...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery. Commentée le .
En attente de classement
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/733inw6xsi9H9nF
Attestation de decret de naturalisation
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Nantes (dép. 44, 53, 49, 72, 85) le .
En attente de réponse
Secuserve
Bonjour,
La messagerie de votre destinataire "[Office français de l'immigration et
de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de N...
Demande de communication documents approbation Code de conduite CISPE
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En attente de classement
Madame,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne rempl...