Rechercher des demandes
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à Mr GARNIER Fabrice dans le
cadre de sa demande d'accès à des documents administratifs.
Cord...
Demande d'accès notes de frais
Demande envoyée à Agefiph - Grand Est - Reims 51454-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Comptes rendus de conseils d’école
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande informations - rue interdisant les contre-sens cyclables en zone 30.
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez bien voulu nous interroger sur les pistes cyclables.
La préfecture ne disposant pas de ces éléments je ne pourrais vous
communi...
Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
En attente de classement
Bonjour,
Tout d'abord, veuillez éviter les doublons de mail.
Vous voudrez bien nous indiquer le numéro RNA s'il vous plaît.
Cordialement
Bureau d...
Demande de comptes rendus - Commissions des marchés hebdomadaires
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative à l’accès aux documents administratifs, et conformément aux disposit...
Urgent attestation état de service militaire pour compléter dossier retraite avant le 30 juin 2025
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Monsieur,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et votre demande de communication
des " devis et factures payées par la mairie de Lille à l'entr...
Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This transfer expires on 2025-06-21
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé 25057_MADADA_installation_artistique...
Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Recours amiable envoyé à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je prends note de votre réponse de ce 17 juin, dans laquelle vous m'indiquez : "L’IHU méditerranée infections nous a fait part de...
Demande de devis concernant l'achat de casques vélo
Demande envoyée à Agglomération - Colmar le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi la commisison d'accès aux documents administratifs pour
une demande portant sur le chateau de Trigance. Cette der...
Demande informations de verbalisation : Sundhoffen
Réponse de Mairie - Sundhoffen le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous dépendons de la brigade de gendarmerie de Jebsheim.
Cordialement,
Nadine DECK
Urbanisme / Elections / Sécurité des bâtiments...
Demande informations de verbalisation : périmètre de la gendarmerie de Wintzenheim
Demande envoyée à Brigade de gendarmerie - Wintzenheim le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Le CADRes Colmar et environs est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités acti...
Demande de statut d’association
Demande envoyée à Greffe des associations - Guadeloupe (Les Abymes) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Réponse de Mairie - Niedermorschwihr le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour les défauts de stationnement ou les rapports d'excès de vitesse, vous
voudrez bien solliciter les rapports de la Brigade Verte ou de la...
Demande informations de verbalisation : Houssen
Message de suivi envoyé à Mairie - Houssen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Comme l’article L311-2 du code précité le prévoit lorsque le demandeur a mal identifié celui qui est susceptible de répondre à sa...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rescrits fiscaux accordés à McKinsey France entre 2002 et 2012
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Monsieur,
Par un message du 13 mai 2025, adressé à la personne responsable de
l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et
fi...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais engagés au titre du mandat de Monsieur le Maire du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En attente de classement
Bonjour
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service concerné.
Je reviens vers vous dès que je serai en possession des éléments deman...
Madame le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Demande du coût concernant l'installation d'un éclairage spécifique carrefour Semm
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...