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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais des élus du Conseil départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine. Commentée le .

En attente de classement

Les documents reçus ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/gPtpcFwqNdJbg28
Bonjour M. Coadic, En réponse à votre demande du 4 juillet 2024 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants : -1- La liste...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Mauguio le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Veuillez m'excuser mais le lien de téléchargement est expiré. Est-il possible d'en proposer un nouveau ? Je vous prie de croire...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/cyBgaJsMBzwpcJm
Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - La Talaudière le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Videosurveillance - CSU Ondaine
Message de suivi envoyé à Mairie - Firminy le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur HMIMOU Abderrahim, Merci pour votre retour incluant 5 documents en pièce jointe. En premier temps voici des demandes complémentaires suite...
Contrat refonte site interent
Réponse de Rennes Métropole le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je reviens vers vous en tant que personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réut...
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/6kypFwLacaBSWP6
Bonjour Madame Rumney, Nous accusons réception de votre demande à la date du 22 juillet 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande à la date du 22 juillet 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1 du Code des r...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande à la date du 22 juillet 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1 du Code des r...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

Monsieur, Vous trouverez au lien ci-dessous la page du profil acheteur du Département de la Vienne qui comporte les données essentielles en matière de...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

En attente de classement

Monsieur, Vous avez sollicité la communication du registre de traitement de données à caractère personnel relatif à IODAS. Vous trouverez en pièce j...
Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre demande a...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur Berne,   En date du 30 mai 2024, vous nous avez fait parvenir une demande d’accès aux documents administratifs suivants :   1) les no...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse du Département de la Haute-Marne dans le cadre du dossier CADA référencé en objet....
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur BERNE,   À la suite de l’avis de la CADA n°20243049 qui nous a été notifié le 13 juin dernier concernant votre demande de communi...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur Berne,   Par un courrier enregistré au secrétariat de la Commission d’accès aux documents administratifs le 7 février 2024, vous avez sol...
Détail d'un compte
Recours amiable envoyé à Mairie - Salles-Curan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Bonjour Je transmets à la personne en charge des éléments transmis votre demande Cordialement Fanny LEMERCIER -----Message d'origine----- De : LCVR63...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Definition des limites de l'agglomération
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Yon le .

En retard (plus de 30 jours)

Je suis absent, de retour le 29/07