Rechercher des demandes
Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
nombre de demandes d’enfouissement reçues en Ille-et-vilaine
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bretagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs à la décision de mise en place d'un ALSH à la Bulle Magique à Goven
Demande envoyée à Mairie - Goven le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs de monsieur Pierre-Jean Crespeau
Réponse de Mairie - Crolles le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous remercions d’avoir pris contact avec les services de la Ville de Crolles.
Votre demande a bien été prise en compte et transmise au...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Caudry le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour et pour l'envoi de ce document.
Afin que ces informations puissent être pleinement exploitées par un sy...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .
En attente de réponse
Bonjour,
En complément du mail que je viens de vous faire parvenir, je me permets d'ajouter une remarque technique importante concernant les jeux de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
En attente de classement
Bonjour,
J'accuse réception de votre mail et le transfère au service concerné.
Cordialement
--
Christèle Fradin
Assistante à la Direction Générale de...
Liste des opérateurs funéraires avec SIRET
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous (et de sa
pièce jointe) tendant à la communication de documents ad...
Communication du résultat mouvement intra académique 2026 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de communication reçue le 1^er juillet 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des art...
Demande de communication de documents relatifs à l’association MILONG. – RNA W751283730
Réponse de Greffe des associations - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Afin de garantir le traitement de votre demande, nous vous remercions de bien
vouloir nous indiquer votre nom et votre prénom.
Cordialement,...
Référentiel de rattachement des communes aux Services de Gestion Comptable (SGC)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 08/07/2026 votre demande d...
collaboration stratégique RTE & Digital Realty
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Documents relatifs à la « task force » pour identifier des sites éligibles à l’accueil de centres de données
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Convention de partenariat entre la Région Sud et Microsoft
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication de documents administratifs – Comptes de l'association Comité des fêtes
Demande envoyée à Mairie - Palluau le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs, mandats de paiement.
Réponse de Mairie - Artigues-près-Bordeaux le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Documents concernant la plainte DSA de Xavier Brandao contre Facebook
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Cartes de conformité des agglomérations de Seine-et-Marne au Schéma départemental d'Accueil des Gens du voyage - 2020-2026
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Seine-et-Marne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Données essentielles des conventions de subvention 2024 - avril 2026
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
En attente de réponse
Bonjour,
Merci pour votre réponse. Cependant, les données transmises ne sont pas conformes à l'arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de m...
Extrait du grand livre des comptes du chapitre 011
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Le mercredi 01/07/2026 21:33, Arnaud Dupleix <[FOI #53910 email]> a...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Réponse de Mairie - Arvillard le .
En attente de classement
Bonjour, c'est à dire blanche ou vide ?
Lorsque j'ouvre la dm que je vous ai envoyée il n'y a pas de pages blanches.
Bien Cordialement,
Martin...
Statistiques d'utilisation et cout de l'application "Inforoute 63"
Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme. Commentée le .
En attente de réponse
Réception de la demande confirmée par téléphone ce jour (0473422386)
Contrat Local de Propreté du 2/3 — Bilans, comptes rendus, livret depuis 2020
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention dans le cadre
du dossier référencé en objet.
Cordialement.
Le dimanche 03/0...