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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur BRUNET BLAIZE,
A la suite de votre demande de communication de documents, vous trouverez
l'ensemble des éléments accessibles depuis le lien ci...
Bonjour Monsieur RASOLOHARIMALALA,
A la suite de votre demande, rappelée ci-dessous, je vous informe que la Ville
de Cholet ne dispose pas du document...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux technologies de contrôle
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs du 9 septembre 2026 relative aux technologies de contrôle...
Procès-verbal de la commission d’appel d’offres du 09 juin 2026, cité dans la décision BM 26/277.
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de classement
A l’attention de Michel PIERRE
Monsieur,
Par courriel du 17 septembre 2026, vous avez sollicité la communication du
procès-verbal de la comm...
Demande communication Lettre Ministérielle DSS du 27 mai 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel reçu le 12 octobre 2026 ci-après une demande
de communication de documents administratifs.
Je vous informe...
Documents relatifs à l'élaboration de la nomenclature Crit'Air (arrêté du 21 juin 2016)
En attente de classement
Link: [1]preload
[2]WeTransfer logo
[adresse email] vous a envoyé Demande accès Côme Laurans /Documents relatifs à l'élaboration de la nomenclature...
Services météorologiques pour la commune
Demande envoyée à Mairie - Martigues le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la communi...
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Services météorologiques pour la commune
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Attribution précédent marché fourniture de prévisions météorologiques routières sur l'ensemble du département de la Manche
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Installation et maintenance d'une station météorologique
Réponse de Mairie - Caluire-et-Cuire le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande de
communication de documents administratifs.
Vous en souhaitant un...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
[1]Voir la version en ligne
RÉACTIVATION
DE VOTRE SÉCURIPASS
Madame, Monsieur,
Dans le cadre du renforcement de nos protocoles de sécurité bancaire...
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail du 11 septembre, nous vous informons que la
commune n'a pas de dépenses relative aux aides au logement.
Cordiale...
CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Mairie - Aulnay-sous-Bois le .
En attente de classement
[1]Voir la version en ligne
RÉACTIVATION
DE VOTRE SÉCURIPASS
Madame, Monsieur,
Dans le cadre du renforcement de nos protocoles de sécurité bancaire...
Étude TACTIS 2022 sur l'interconnexion de La Réunion par câbles sous-marins, livrables de l'observatoire des câbles et rapports d'AMO du projet ReuNION
Réponse de Conseil régional - Réunion le .
En attente de classement
A l'attention de M. Clément QUENNESSON, demandeur :
Monsieur bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la synthèse des réponses à...
Documents relatifs à la mise en œuvre de traitements algorithmiques d'images par le service interne de sécurité
Réponse de Régie autonome des transports parisiens le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Dossiers de demande et comptes rendus d'usage des traitements algorithmiques d'images depuis le 21 mars 2026
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Tableaux d'utilisation des caméras augmentées depuis le 21 mars 2026
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Données 2025 et 2026 de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents relatifs à la colonne montante d'électricité de l'immeuble sis 83 rue André Tessier, 94120 Fontenay-sous-Bois
Réponse de ENEDIS (ex-ERDF) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Communication des avenants et prescriptions de sécurité — marchés de collecte n° 2001028**
Clarification envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Cher Monsieur Chenel,
En effet, je pensais l'avoir mis, la demande est faite au nom de Nicolas Ramirez pour le collectif Plus de vélo.
Bien cordial...
Demande d’estimation du coût d’un panneau d’entrée de ville
Clarification envoyée à Mairie - Buxy le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
À la suite de votre réponse, vous me demandez de préciser le motif de ma demande. Je souhaite vous indiquer que celle-ci relève de...
Demande de communication de note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Attribution précédent marché prestations de prévisions météorologiques pour le département de l'Oise
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les éléments demandés à
savoir :
• L’avis d’attribution du marché de prestations...
Notes de frais et justificatifs manquants- Mandat 2020-2026
Réponse de Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .
En attente de classement
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande du 21 août 2026, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièces jointes les documents complémentaires suiva...