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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Contrat d'engagement entre Digital Realty et la Marine Nationale
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Copies des procès-verbaux de conseils municipaux
Réponse de Mairie - Le Vauclin le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
-----Message d'origine-----
De : Cédric Crampon <[adresse email]>
Envoyé : ve...
Bonjour Monsieur,
comme suite à nos récents échanges au sujet de ce dossier, vous m’avez
précisé souhaiter obtenir les documents relatifs au mon...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour,
en application de la circulaire du 24 novembre 2023 du secrétaire général
du ministre de l'intérieur et des outre-mer, je vous adresse le r...
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Réponse de Métropole du Grand Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Résultats Mouvement intra académique 2025 -Paris
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Résultats Mouvement intra académique 2025 -Versailles
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Composition socio-professionnelle des collèges de paris
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Statistiques PASS/LAS 2023-2025 et réforme
Demande envoyée à Université de Lille. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Afin de maximiser les chances de réponse et d'éviter un renvoi au tribunal administratif (s'il y avait lieu d'en arriver jusque là), une médiation a ét...
Non respect des droits fondamentaux . Document administratif pour faire valoir mes droits
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Reported for administrator attention
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.34
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
En attente de classement
Monsieur,
Dans le cadre de votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous :
• Un dossier par année, de 2019 à 2024
• Un tableau récapitulatif d...
Dossier d'évaluation de la licence et du master Sciences du médicament et des produits de santé de l'Université de Lille
Message de suivi envoyé à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .
Aboutie
Monsieur,
J'accuse réception des document fournis et vous remercie pour l'attention portée à ma demande ainsi que pour votre réactivité.
En vous so...
Courrier de réponse de l'Inria envoyé dans le cadre du rapport sur les agences de programme
Réponse de Cour des comptes le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université de Picardie Jules Verne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 17 novembre 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les indicati...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 22 novembre 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les indicati...