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146 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur,   Votre demande de communication de documents administratifs relevant de la compétence de SPF (cette base de données est en effet gérée...
Bilan de l'activité des radars
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Victor ALexandre le .

Réponse en attente.

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Mairie - Paris à PATRON le .

En attente de classement.

Bonjour, Afin de revenir vers vous pour cerner les contours de votre demande, je vous prie de bien vouloir vous identifier préalablement. Bien cordia...
Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez le jeu de données relatif aux sentiers inscrits au PDIPR du Département des Pyrénées-Atlanti...
Madame, Pour faire suite à votre message du 7 juillet, nous vous informons que nous faisons fait part de vos demandes complémentaires au Conseil dé...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Métropole de Lyon à PATRON le .

En attente de classement.

Bonjour, Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de documents administratifs concernant le RSA. Nous avons le plaisir de vous tran...
Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Demande de recours envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Tomek Lecocq le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Bonjour Les demandes de renseignements au Service de la publicité foncière doivent être faites sur un imprimé N° 3233 ( disponible sur impots.gouv.fr...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Demande de recours envoyée à Sécurité sociale des artistes auteurs par Cyrille Giquello le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, renfor...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Indre à PATRON le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Je viens de recevoir une lettre émanant du Conseil départemental de l’Indre par lequel il nous est fait par de votre demande d’accéder à des...
En cas d'urgence, merci de contacter Véronique Théault, assistante de direction de la Macssi [adresse email] --- Avertissement mis à jour le 17 no...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à PATRON le .

En retard depuis longtemps.

Madame,   Vos demandes par mail en date du 4 juin 2020 et du 16 juillet 2020 ont retenu tout mon attention. Néanmoins, eu regard  à la multiplic...
Chère Autorité de régulation professionnelle de la publicité, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Bonjour,   Je ne suis pas disponible cet après-midi. En mon absence, vous pouvez contacter Laurent GENCE à [adresse email]. Cordialement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Orne à PATRON le .

En retard depuis longtemps.

Madame,   Nous accusons bonne réception de votre message électronique du 22 juin dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Yvelines à PATRON le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour Madame Patron,   Le Département accuse réception de votre demande. Elle est actuellement en cours de traitement par les services du Départ...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardennes par PATRON le .

En retard depuis longtemps.

Cher DAZIN Philippe, Grand merci de votre réponse. Le principe de l'accès à l'information par le site Madada est que les réponses sont publiques et...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Conseil départemental des alpes maritimes par PATRON le .

En attente de ma demande de recours.

Cher Conseil départemental des alpes maritimes - BAL En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Haut-Rhin par PATRON le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Conseil départemental - Haut-Rhin, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Corrèze par PATRON le .

En attente de ma demande de recours.

Cher Conseil départemental - Corrèze, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Mairie - Lyon - 1er arrondissement par PATRON le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Lyon - 1er arrondissement, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or par PATRON le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Conseil départemental - Côte-d'Or, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne par PATRON le .

En attente de ma demande de recours.

Cher Conseil départemental - Val-de-Marne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle par PATRON le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...