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340 demandes d'accès à l'information trouvées

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Seine-Maritime à Laurent Savaete le .

En attente de classement.

Bonsoir Monsieur, Suite à nos divers échanges et afin d'avoir réponse à vos demandes, vous pourrez vous connecter sur le lien suivant: https://www.ope...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Demande envoyée à Mairie - Grenoble par F. Arnaud le .

Réponse en attente.

Chère Mairie de Grenoble, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et de l'article D. 312-1-3 Code des Relations entre le Public et l'Ad...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Laurent Savaete le .

En attente de classement.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([Conseil départe...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à Laurent Savaete le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur, J'ai bien reçu ci-dessous votre message et votre nouveau recours (après celui que vous avez formulé sur les marchés publics) cepend...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Laurent Savaete le .

En attente de classement.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([Conseil départe...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Orientales à Laurent Savaete le .

En attente de classement.

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Meuse à Laurent Savaete le .

En attente de classement.

Monsieur,   Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Cher à Laurent Savaete le .

En attente de classement.

Monsieur, Par courriel du 24 février dernier, reproduit ci-dessous, vous avez formé un recours gracieux, auprès du Département du Cher, sur une décis...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par EL MOUSSAWI le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, Dans les données mise en ligne aimablement par Santé Publique France, je trouve bien le nombre d...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le .

En attente de classement.

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le .

En attente de classement.

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous prio...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Manche à Laurent Savaete le .

En attente de classement.

(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande de recours de Dem...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, En congé, vous pouvez contacter Valérie Douillot pour les affaires juridiques et Jérôme Masson pour le service de l'Assemblée.  
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Aisne par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Ardèche par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Ariège par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Aude par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Aveyron par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Bas-Rhin par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Calvados par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Cantal par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Charente par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Creuse par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental de la Nièvre par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...