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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des établissements inspectés entre 2020 et 2026 dans l'académie de Versailles
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des établissements inspectés entre 2020 et 2026 dans l'académie de Lille
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais d’entretien des Jardins du palais de l’Élysée
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Bonjour,
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Etablissements privés sous contrat - Rapports d'inspections entre 2017 et 2023
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je poste ce commentaire pour connaitre les suites de cette demande qui date de plus d'un an maintenant ?
Merci par avance.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Coût et documents financiers relatifs à l'immeuble situé à proximité de la station de métro Place du 8 Mai
Demande envoyée à Mairie - Le Petit-Quevilly le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Bonjour,
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L'adresse de messagerie : [Mairie - Mexy request email] ne sera plus relevé à partir du 01/09/2025
Merci de nous écrire sur : [adresse email]
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs (DADA) – Notes de frais du maire de Saint-Sever
Réponse de Mairie - Saint-Sever le .
En attente de classement
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Bonjour,
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Demande document (Note de frais)
Demande envoyée à Mairie - La Motte-Servolex le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs de l'élu madame Régine Komokoli
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
demande du PV d'infraction dressé par l'adjoint à l'urbanisme de la mairie de Niort le 20/12/2024
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs — budget de la collecte des déchets
Réponse de Mairie du 14ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
* Ce message a ete emis automatiquement par le Systeme d'Information de la Ville de Paris *
Le message n'a pas pu etre remis a son destinataire.
Le m...
Demande de communication de documents administratifs — budget et marché de la collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
NUMERO ET DATE DU PV D'INFRACTION dressé par Thibault Hébrard EN DECEMBRE 2024
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des documents relatifs aux frais engagés et remboursés au maire et aux élus municipaux
Réponse de Mairie - Blois le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 14 août 2026, par laquelle
vous sollicitez l’accès à l’ensemble des documents relatif...
Grands livres budgétaires pour l'année 2025
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Douaisis le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Livre budgétaire et avantages accordés aux associations
Demande envoyée à Mairie - Douai le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
La direction générale des services accuse réception de votre demande. Le service
compétent est saisi pour rassembler l'ensemble des documents...
Études acoustiques du skatepark EGP 13
Réponse de Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande vous trouverez le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement
[numéro de téléphone...
Demande d’accès aux documents administratifs (DADA) – Notes de frais du maire de Saint-Sever
Réponse de Mairie - Saint-Sever le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Julien,
Suite à votre demande en date du 17 août 2026, je vous informe qu'aucune note de
frais n'a été déposée par Monsieur le Maire...
Critères d'attribution des plaques diplomatiques en série 500 CD
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...