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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Suite à votre demande de transmission de documents administratifs en date du 15 octobre 2025, vous trouverez ci-joints les justificatifs de...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication formulée par mail le 17
octobre dernier et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, en f...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et vous informe que les données sont accessibles sur l’open data de la Ville et ce jusqu'à l'année 2023 pour l...
Accès aux notes de frais du Maire de Gentilly
Réponse de Mairie - Gentilly le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Léaument,
Les documents vous seront transmis la semaine prochaine.
Cordialement
Isabelle CARDINEAU
Correspondante...
Note de frais de Monsieur Nolland, maire de pithiviers
Réponse de Mairie - Pithiviers le .
En attente de classement
Bonsoir,
A la suite de votre demande reçue le 16 octobre par courriel, je vous prie
de bien vouloir ci-joint :
1. par année les copies des notes d...
Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande, vous trouverez ci-joint les documents sollicités :
- délibérations de l'assemblée plénière précisant...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Beauzire 63322-01 le .
En attente de classement
Bonjour Mr NOURRISSONT;
Merci de vous être identifié car par principe je ne répond pas à des
adresses non identifiables telle "dada".
En c...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et vous informe que les données sont accessibles sur l’open data de la Ville et ce jusqu'à l'année 2023 :
ht...
liste éléctorial, et des notes de frais de Mr maire
Réponse de Mairie - La Freissinouse le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre requête, vous trouverez en pièces jointes sous le format
pdf, les éléments de réponse à vos demandes : la liste électoral...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .
En attente de classement
Madame,
Faisant suite à votre courriel du 31 octobre 2025, relatif à votre demande
d’accès aux documents administratifs concernant les notes de frai...
Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, relative aux notes d...
Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, relative aux facture...
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
En attente de classement
Chère Madame,
J’accuse bonne réception de ces documents et vous remercie de me les avoir
transmis.
Bien cordialement,
Élise UNTERMAIER-KERLÉ...
Monsieur,
Votre demande est imprécise, je vous remercie par avance de bien vouloir revenir vers moi en précisant les périodes souhaitées.
Vous remerc...
Monsieur,
Vous avez fait parvenir à la Ville de Saint-Malo, par l'intermédiaire de
la plateforme associative et citoyenne Ma Dada, la demande qui fig...
Monsieur,
Nous ne sommes pas en mesure de vous apporter des éléments de réponse ou vous communiquer des documents dans la mesure où votre question est...
Madame,
Nous répondons favorablement à votre demande formulée au titre du droit
d'accès aux documents administratifs.
Vous trouverez en pièces joi...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver les renseignements demandés.
Cordialement,
Céline CARON-MURA
Directrice Générale des Services
Hôtel de Ville...
Bonjour,
Je vous prie de trouver les documents demandés.
Cordialement,
Céline CARON-MURA
Directrice Générale des Services
Hôtel de Ville - 57,...
Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Sud Sarthe le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...