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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Romans-sur-Isère le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Faverges le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,   J’accuse réception de votre demande reçue le 15 juillet 2025.   Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles [1]R. 311-...
            En congés, de retour le 18 Août Pour toute demande et /ou information urgente, vous voudrez bien transférer votre mail comme suit : -...
Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Recours amiable envoyé à Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Mairie de Gravelines - comptes administratifs
Réponse de Mairie - Gravelines le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur GARDES, Pour donner suite à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe, les éléments de...
Bonjour Monsieur GARDES,   Pour donner suite à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les éléments...
Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Landivisiau le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Votre mail ci-dessous a bien été réceptionné. Respectueusement Service administration générale Ville de Landivisiau Tél. :...
Registre des associations subventionnées
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, vous avez sollicité la communication des arrêtés préfectoraux portant composition de la commission départementale de vidéoprotection du Fi...
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Demande envoyée à Centre Historique Minier de Lewarde le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Je vous adresse ci-dessous une demande identique à une précédente déjà adressée le 26 novembre 2024, pour laquelle la CADA m’a tran...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Baho le .

En attente de classement

M. Thomas GARCIA Suite à votre demande de communication de documents administratifs au titre du droit d’accès, tel que prévu notamment par le Livre...
Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

Bonjour, Malheureusement notre logiciel qui sur lequel les amendes sont enregistrées ne permet pas de rechercher les amendes par Natinf. Nous pouvons...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des notes de frais engagés par le maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire-les-Eymes le .

En attente de classement

Bonjour,  comme demandé, voici un tableau listant les notes de frais de Mme le Maire pour l'année 2024.  Cordialement,  Mairie de Saint Nazaire...
Bonjour, Voici la dernière partie des délibérations de 2020. Cordialement Mairie 1 rue Piton 59217 Boussières-en-Cambrésis Tél : [numéro de télé...
Bonjour, J’accuse réception de votre demande. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Bonjour, J’accuse réception de votre demande. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Castelnau-le-Lez le .

En attente de réponse

À l’attention de Monsieur le Maire de Castlenau-le-Lez 2 Rue de la Crouzette CS 40 013, 34173 Castelnau-le-Lez Objet : Demande de communication de d...
notes de frais 2024 maire de Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication de divers documents
Réponse de Mairie - Blois le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...