Madame, Monsieur la Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs,
En application des articles L. 300-1, L. 311-1 et suivants du Code...
Monsieur,
En réponse à votre demande formulée le 26 août dernier par mail, dans lequel
vous sollicitez la transmission de différents documents administ...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Votre demande en date du 15 novembre 2026 concernant la communication " la
communication des documents existants concernant l'attributi...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Monsieur,
En réponse à votre demande formulée le 26 août dernier par mail, dans lequel
vous sollicitez la transmission de différents documents administ...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint l'annexe 1 sollicitée en lien avec votre demande complémentaire dans le dossier cité en objet,.
Bonne récep...
Madame, Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
J'accuse réception de vos éléments de réponse concernant ma demande initiale portant sur la période 2020-2024 et vous en remercie.
I-Suite donnée à m...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
En application des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je souhaite obte...
Bonjour,
Nous vous remercions pour votre message.
Celui-ci a bien été reçu et sera traité dans les meilleurs délais par l’équipe
concernée.
Cordiale...
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Madame, Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...