Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande reçue le 15 juillet 2025.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles [1]R. 311-...
En congés, de retour le 18 Août
Pour toute demande et /ou information urgente, vous voudrez bien
transférer votre mail comme suit :
-...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur GARDES,
Pour donner suite à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien
vouloir trouver en pièce jointe, les éléments de...
Bonjour Monsieur GARDES,
Pour donner suite à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien
vouloir trouver en pièce jointe les éléments...
Madame, Monsieur,
Votre mail ci-dessous a bien été réceptionné.
Respectueusement
Service administration générale
Ville de Landivisiau
Tél. :...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
vous avez sollicité la communication des arrêtés préfectoraux portant
composition de la commission départementale de vidéoprotection du
Fi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous adresse ci-dessous une demande identique à une précédente déjà adressée le 26 novembre 2024, pour laquelle la CADA m’a tran...
M. Thomas GARCIA
Suite à votre demande de communication de documents administratifs au
titre du droit d’accès, tel que prévu notamment par le Livre...
Bonjour,
Malheureusement notre logiciel qui sur lequel les amendes sont enregistrées ne permet pas de rechercher les amendes par Natinf.
Nous pouvons...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
comme demandé, voici un tableau listant les notes de frais de Mme le Maire
pour l'année 2024.
Cordialement,
Mairie de Saint Nazaire...
Bonjour,
Voici la dernière partie des délibérations de 2020.
Cordialement
Mairie
1 rue Piton
59217 Boussières-en-Cambrésis
Tél : [numéro de télé...
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
À l’attention de Monsieur le Maire de Castlenau-le-Lez
2 Rue de la Crouzette CS 40 013, 34173 Castelnau-le-Lez
Objet : Demande de communication de d...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Madame, Monsieur,
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