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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joints courrier d'Olivier LAVENKA, Maire de Provins, accompagné des documen...
Demandes diverses sur le projet de l'OAP Mazagran (dit "Îlot Mazagran") du quartier Guillotière à Lyon
Demande envoyée à GrandLyon Habitat le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Demande d'accès à document administratif - Documents de lobbying ANIA
Demande envoyée à Premier ministre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'accès à document administratif - Documents de lobbying ANIA
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Avis préalable à la nomination - Benjamin Le Sant
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
J'ai reçu ce jour un avis FAVORABLE de la CADA (sous réserves) pour l'émission des documents.
Lorsque l’avis est favorable à la communication, l’admin...
Formule de calcul de l’Aide personnalisée au logement (APL)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Bonjour M. Esposito,
Pour faire suite à votre demande, je vous remercie de bien vouloir me
communiquer :
• Un justificatif d’identité ;
• Vot...
Madame Thomas,
Nous accusons réception de votre demande en date du 12 novembre 2025 relative à la communication des notes de frais et justificatifs de...
Frais de représentation Maire de Montpellier
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur Esteve,
Je fais suite à votre demande de communication des données sur la
politique de mobilité et les pistes cyclables....
Objet : Votre demande d’accès aux documents administratifs – Notes de frais et justificatifs des membres du conseil municipal
Madame,
Vous avez solli...
Demande de communication du registre des autorisations de meubles de tourismes ou des autorisations
Réponse de Mairie - Colmar le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que votre demande est en cours d'examen.
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Cordialement....
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ et via le lien ci-dessous les documents demandés :
h...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Haute-Goulaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur Bertrand Quentin,
Je me permets de revenir vers vous afin de savoir si vous avez pu prendre
connaissance de notre courriel du 27 octobre d...
Demande de documents administratif
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des subventions accordées à la LICRA, SOS Racisme et l’UEJF (2016–2024)
Demande envoyée à Premier ministre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Angers. Commentée le .
En attente de classement
Bonjour,
dans le document "Frais de représentation 2024", pourquoi seuls les frais de Septembre à Décembre sont présentés ?
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.36
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de réponse
Monsieur,
La CNAM accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais.
Je vous précise toutefois, qu’en l’absen...
Listes des notes de frais de la mairie de clères
Réponse de Mairie - Clères le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je tenais à vous informer qu'il n'y a pas de notes de frais pour la commune de Clères.
Vous en souhaitant bonne réception et restant...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...