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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Communication des tarifs cadastraux d'évaluation des propriétés non bâties : référentiel national
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 17/10/2026 votre demande d...
Coût de l'abri construit en face de la BU lyon sud
Réponse de Université Claude Bernard Lyon 1 le .
En attente de classement
Bonjour,
Afin de donner suite à votre demande de communication, pouvez-vous préciser votre nom, prénom, votre adresse postale et électronique conformé...
Documents relatifs à la mise en œuvre de la vidéoprotection algorithmique par la commune
Réponse de Mairie - Cannes le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez, en PJ, la convention manquante dans le premier envoi et vous présente mes excuses.
Pour votre seconde demande de pr...
Lettre au réseau LR DDRO 57/2026 de 10 juin 2026
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de classement
Madame,
La CNAM accuse réception de votre demande. Une réponse vous sera adressée dans
les meilleurs délais.
Je vous précise toutefois, qu’en l’abs...
Demande de communication de documents administratifs (Livre III du CRPA)
Réponse de Mairie - Lagardelle-sur-Lèze le .
En attente de classement
Bonjour, l'adresse électronique de la mairie a changé, merci de renvoyer votre demande à : [adresse email]
Cordialement,
Le Secrétariat
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris - Paris Sorbonne - Secteur lettres et civilisations le .
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Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Université des Antilles et de la Guyane - Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO), antenne de Cayenne le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande autorisations d’occupation temporaire (AOT) et études de l'impact des nuisances sonores (EINS)
Demande envoyée à Mairie - Amélie-les-Bains-Palalda le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande autorisations d’occupation temporaire (AOT) et études de l'impact des nuisances sonores (EINS)
Demande envoyée à Mairie - Amélie-les-Bains-Palalda le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Arrêtés de quotas boursiers/secteur, bilans d'activité de la CAES et conventions de sectorisation (Parcoursup)
Réponse de Rectorat - Académie de Rouen le .
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Message-id: <[adresse email]>
Date: Tue, 13 Oct 2026 22:10:45 +0000
Fro...
Bonjour,
La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas de
vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude de...
Demande de communication de documents administratifs — Application de l'article L.822-8 du Code de la construction et de l'habitation (aides au logement et rattachement fiscal IFI)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Galerie à la mer - renouvellement de l'autorisation d'exploitation par Interxion
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône. Commentée le .
En attente de classement
Il y aurait eu un avis CADA ?
Demande Acte Modificatif n°01 au marché n°25027-01 + DQE
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine CADA effectuée le 13/08/26
Aucun accusé de réception à ce jour
Demande DCE marché public n° 24053
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine CADA effectuée le 13/08/26
Aucun accusé de réception à ce jour
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Contrat de délégation SAGS et affectation des recettes de stationnement – Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Chambéry le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication de documents administratifs : cabinet du maire et collaborateurs
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous demande de...
Demande de communication de documents administratifs : frais de mission et de représentation des élus
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous demande de...
les détails complet concernant le projet de l'espace Antoine Toran (ex Marcel Pagnol)
Réponse de Mairie - Lançon-Provence le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre sollicitation par courrier électronique du 29 septembre
dernier, veuillez trouver ci-joint un courrier à votre attention,...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Convention d'occupation du domaine public du Palais Royal
Réponse de Centre des monuments nationaux (CMN) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
marché IDFM n° 2025-031, intitulé « Prestations d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relatives à des prestations sur la billettique (AMOA Billettique) », publié en mai 2025
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre deman...