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Environ 45000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Boulazac Isle Manoire le .
En attente de réponse
Madame,
Le nom de notre association est Transparence Citoyenne et son numéro d'inscription au répertoire national des associations est : W281010119....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .
En attente de réponse
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designates 92.243.18.104 as permitted sender)
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rec...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .
En attente de réponse
Mesdames, Messieurs,
Je suis actuellement absent du bureau et de retour le 26 avril.
Vous pouvez, durant mon absence, contacter le secrétariat du Cabi...
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
documents administratifs.
La PRADA
SJ
Direction administration...
Fonds pour la Transformation de l'action publique
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Réponse de Mairie - Toulon le .
En attente de classement
Bonjour,
Monsieur CAVANNA vous invite à vous rapprocher de Monsieur MARECHAL
Directeur des Transports et de la Mobilité de la Métropole TPM :
[1][...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hyères le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous sollicitez un certain nombre de documents concernant les notes de
frais de déplacement du maire , de restauration et de représentati...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel reçu le 8 avril 2024, vous m’avez demandé la communication des cahiers de doléances numérisés établis lors du Grand débat en 20...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...
Notes de frais élus, coût bar/médiathèque/logements
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Conformément à la législation, la mairie de la Chapelle-Neuve disposait un délai d'1 mois (non tenu) pour répondre à la demande ci...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteaugiron 35069-01 le .
Erreur lors de l'envoi
La voici : [adresse email] ou [adresse email]
[numéro de téléphone caché]
Merci par avance.
Karine GUYOT
Service communication
[adresse email]
[numér...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, vous ne traitez que des frais de représentation or, nous vous avions demandé aussi les docum...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - La Baule-Escoublac le .
En attente de réponse
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. Serait-il possible d'obtenir les reçus de ces dépenses ?
Je vous remercie.
Veuillez agréer, Madam...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .
En attente de classement
Affaire suivie : CJ
Monsieur,
En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du «...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée pour faire face aux cyberattaques.
Votre...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .
En attente de classement
Réf : CF
Bonjour Monsieur Goubert,
Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales
détiennent une partie des cahiers citoyens...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Craponne le .
En attente de réponse
Madame,
Pour l'obtention de documents administratifs, nous n'avons pas à vous transmettre les statuts de notre association. Nous attendons donc les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-Montmalin le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-du-Navoy le .
En attente de réponse
Le secrétariat de mairie est fermé du lundi 15 avril au jeudi 18 avril 2024 inclus.
En cas d'urgences, veuillez contacter M. le Maire au [numéro de tél...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monthou-sur-Cher le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je suis en congés cette semaine et prendrai connaissance de vos mails à
mon retour lundi 22 avril prochain.
Cordialement.
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colomiers le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur LE ROY, président de l’association Transparence
citoyenne,
Suite à votre saisine, Mme le Maire a effectué une demande d’avis auprè...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Héricourt 70285-01 le .
Envoyée par courrier postal.
Bonjour,
Vous pouvez envoyer le courrier à l'adresse suivante : 1 allée des tournesols 28000 Chartres, au nom de M. Guillaume Leroy.
Je vous en r...