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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Coût de la police municipale depuis 2023
Réponse de Mairie - La Talaudière le .
En attente de classement
Bonjour M GRANJON,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment
par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Données de verbalisations dans la ville de Caen
Réponse de Mairie - Caen le .
En attente de classement
A l'attention de Romain DELAUNAY
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint un courrier en réponse à votre demande adressée à la
Ville de Caen le 18 a...
AIPD du service d'ordonnance numérique
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de classement
Monsieur,
La CNAM accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais.
Je vous précise toutefois, qu’en l...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Beaune le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le tableau récapitulatif des frais de restauration, de représentation...
Listes des postes offerts aux élèves officiers de police pour les années 2024, 2025 et 2026
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
Documents de marché public (Travaux de sécurisation des murs du cimetière Sainte-Marie)
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En attente de classement
Monsieur
Je fais suite à votre demande et vous transmets les éléments demandés
Je reste à votre écoute
Cordialement
Fanny LEMERCIER
Cheffe du service...
Accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Plaisance-du-Touch le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Tarifs eau pour la commune de Grasse en 2026
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays de Grasse le .
En attente de classement
[1]WeTransfer logo
[adresse email] vous a envoyé DSP EAU POTABLE - Contrat signé 1ère partie.pdf
11 éléments, 23 Mo au total • Expire le 29 octobr...
Objet : Demande de communication de documents administratifs (CRPA, art. L311-1 et s.) – Homologation du logiciel Full Self-Driving de Tesla
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Nous vous contactons au nom de The Dawn Project, une organisation de défense de la sécurité qui milite pour que les logiciels des s...
AIPD du service d'ordonnance numérique
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Saisine n° 26017901
(à rappeler dans toute correspondance)
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu, le 23.10.2026...
Marché de prévisions météorologiques attribué à la société LYON METEO
Réponse de Agglomération - Vienne Condrieu le .
En attente de classement
Bonjour,
Merci de bien vouloir nous reformuler votre demande de documents, nous ne
retrouvons aucune trace de la 1^ère.
Quel document souhaitez-vous ...
Demande de publication des contributions brut de la consultation des lycéen.ne.s
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs aux coûts de construction et de démolition du mur érigé au 21 rue de la République
Réponse de Mairie - Carcassonne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Documents de subvention
Réponse de Communauté d'agglomération - La Rochelle le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais du Président de la CMB pendant la période(2017-2026)
Réponse de Communauté de communes - Coutances Mer et Bocage le .
En attente de classement
Bonjour M. LEMAITRE,
Pour faire suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, vous trouverez en pièce jointe un tableau...
Documents liés au Marché de Noël 2026
Demande envoyée à Mairie - Argentan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Transmission comptes administratifs/écritures comptables/subventions
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
chiffres de l'accidentologie routière sur Franconville (95130
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande a été transmise au bureau de la sécurité intérieure (BSI), en
préfecture, pour suite à donner ([1][adresse email]).
Le BSI est...
Suspensions de noms de domaine en .fr liées aux faux sites d’information locale (municipales 2026)
Demande envoyée à Association française pour le nommage internet en coopération le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je sollicite la communication des documents suivants, relatifs à la gestion du domaine de premier niveau .fr par l'Association fran...
Instructions aux préfets relatives aux ingérences numériques étrangères (municipales 2026)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je sollicite la communication des documents suivants :
1. les instructions du 14 février 2026 adressées par le ministre de l'Inté...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cherrueix le .
Withdrawn by the requester
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...