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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Cette adresse électronique générique n'est plus utilisée.
Je vous remercie d'adresser vos messages à l'adresse suivante :
[adresse email]...
Bonjour,
votre message a bien été pris en compte par la Ville de Fontaine. Il sera traité par nos services dans les plus brefs délais.
Bien cordiale...
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez interrogé le Conseil Régional d'Ile-de-France sur les notes de frais de la Présidente ainsi que des Vices-Présidents pour les dépla...
Monsieur,
La pièce jointe à votre demande de saisine est endommagée, c'est la raison
pour laquelle je vous invitais à nous ressaisir de l'ensemb...
demande de status choeur Harmonia de Bihorel Siret 43437897200013
Réponse de Greffe des associations - Seine-Maritime (Rouen) le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les statuts.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
Greffe des associations
Chargé de la r...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Libourne. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/ENezeZTNAcyio9b
Factures d’électricité et gaz de la comunne
Réponse de Mairie - La Tronche le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande, l'ensemble des documents demandés étant très volumineux, vous voudrez bien trouver un lien vers ces dern...
Demande d'accès à document administratif - Documents de lobbying ANIA
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
Demande de communication des subventions accordées à la LICRA, SOS Racisme et l’UEJF (2016–2024)
Réponse de Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courrier électronique en date du 21
novembre 2025.
L'article L. 2123-19 du Code Général des Colle...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Palavas-les-Flots le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Patrimoine et conflits d'intérêts
En attente de classement
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joints les éléments demandés.
Cordialement,
Mairie du Relecq-Kerhuon
Tel : [numéro de téléphone caché]
Courriel : [Mairie...
Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joints courrier d'Olivier LAVENKA, Maire de Provins, accompagné des documen...