Rechercher des demandes

  

Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur la Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs, En application des articles L. 300-1, L. 311-1 et suivants du Code...
Notes de frais et reçus afférents
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande formulée le 26 août dernier par mail, dans lequel vous sollicitez la transmission de différents documents administ...
This is the mail system at host madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients. It's at...
Renseignements des noms des émeutiers du 17 octobre 2026
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Signalé aux admins du site

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,    Votre demande en date du 15 novembre 2026 concernant la communication " la communication des  documents existants concernant l'attributi...
Notes de frais de Mme la Présidente de la Métropole AMP
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Frais de Mandats et reçus afférents
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande formulée le 26 août dernier par mail, dans lequel vous sollicitez la transmission de différents documents administ...
Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint l'annexe 1 sollicitée en lien avec votre demande complémentaire dans le dossier cité en objet,. Bonne récep...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs de Monsieur le Maire d'Alfortville
Réponse de Mairie d'Alfortville le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Droit d’accès aux documents administratifs
Clarification envoyée à Mairie - Ollainville 91461-01 le .

En attente de réponse

J'accuse réception de vos éléments de réponse concernant ma demande initiale portant sur la période 2020-2024 et vous en remercie. I-Suite donnée à m...
Demande d’estimation du coût d’un panneau d’entrée de ville
Réponse de Mairie - Buxy le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Madame, Monsieur, En application des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je souhaite obte...
Bonjour, Nous vous remercions pour votre message. Celui-ci a bien été reçu et sera traité dans les meilleurs délais par l’équipe concernée. Cordiale...
This is the mail system at host madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients. It's at...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...