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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Frontignan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'Accès aux documents - Marché démantèlement SAMBUY
Réponse de Mairie - Faverges le .
En attente de classement
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de classement
Monsieur
En suite de votre demande d'accés aux documents administratifs en date du
16 octobre 2025 portant sur
-extrait du grand livre comptable des...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Demande envoyée à Conseil d’État le .
En attente de réponse
Monsieur le secrétaire général,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relation...
Monsieur Plantier,
Pour faire suite à votre demande de communication en date du 14 octobre
2025, je vous prie de trouver ci-dessous, pour l’année 20...
Demande d'accès aux notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maurice 94069-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
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Bonjour,
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Demande d'accès aux notes de frais du maire de Roubaix de juin 2020 à aujourd'hui
Réponse de Mairie - Roubaix le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .
En attente de classement
Monsieur,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, après recherches, je vous
informe que, sur l'année 2024, aucun frais n'a été engagé par Monsieur...
Note de frais du Maire de la Commune d’Annecy, Monsieur Francois Astorg (divers ecologistes), ainsi que du premier adjoint Monsieur Alexandre Mulatier Gachet en charge des finances
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver en PJ les documents demandés.
Cordialement,
Sabine GODDET
Département Ressources
Direction...
Bonjour Monsieur PANETTA,
Je vous transmets les éléments demandés.
1) les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus afférents), su...
Bonjour,
Je vous prie de bien trouver en PJ la réponse apportée à votre demande.
Cordialement.
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Relance demande de communication des notes de frais du Maire après saisie de la CADA
Demande envoyée à Mairie - Pamiers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
En réponse à votre demande, M. MADELAINE, le Maire, n'a jamais fait de
notes de frais pour des déplacements ou de restauration remboursées p...
Demande de transmission des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Charly-sur-Marne le .
En attente de classement
Bonjour M. LECART,
Nous accusons bonne réception de votre demande, en date du 24 octobre
2025, sollicitant au titre du droit d'accès aux documents a...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de la communication de documents
Demande envoyée à Mairie - Durtal le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Verbalisation et rappel à l'ordre des cyclistes et usagers d'EDPM ou cyclomobile au dessus de l'allure du pas dans l'aire piétonne
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...