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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Par mail en date du 4 mars dernier, vous nous avez sollicité pour obtenir
communication du répertoire d'informations publiques (RIP).
En...
Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 24 Mai 2024 pour vous demander de nous donner l’accès à toutes les données de forfaits...
Documents prise de décision vitesse limite Boulevards Sud Clermont
Message de suivi envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 24 Mai 2024 pour vous demander de nous donner l’accès à tous documents, études, expert...
Données de trafic et de vitesse quartier Poncillon/Vallières Clermont-Ferrand
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 24 Mai 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données et statistiques enre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montévrain le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous avons pris note de votre requête et ne manquerons pas de revenir vers vous dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,...
Bonne réception
Cordialement,
DGA Pilotage des ressources et
de la performance
Département des Affaires Juridiques
[numéro de tél...
Demande des BP 2024 du maire et de ses adjoints et adjointes et du planning de réservation 2022/2023/2024 de la salle des fêtes du bocage avec prix payé
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
En attente de classement
Bonjour,
Je ne comprends pas vos demandes, vous souhaitez ;
- les indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués ?
- les plannings de...
Informations sur les sommes potentiellement détournées
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Selon la Loi, vous auriez dû répondre avant le 29 avril 2024 à ma demande du 27 mars 2024 concernant les sommes potentiellement dé...
Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
A ce jour aucun inventaire exhaustif du patrimoine arboré appartenant en propre à la commune n'a été réalisé mais selon une estimation...
Demande d'accès à la communication relative à l’usage de la reconnaissance faciale à des fins de fluidification du parcours passager en aéroport
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Communication relative à l’usage de
la reconnaissance faciale à des fins de flu...
Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Bonjour monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bonne journée,
Muriel EMELIN
Direction de la Jeunesse et des Sports
Service du Sp...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Guadeloupe. Commentée le .
En attente de classement
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/QWaCkcPgCTCj6qC
Quelle subvention demander ? (ne pas tenir compte du titre "document administratif" qui n'a pas pu être effacé)
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Message de suivi envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
En attente de réponse
Bonjour,
Pouvez-vous me confirmer la bonne réception de cette demande d'accès ?
Je me tiens à votre disposition pour tout complément d'information....
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Vous m'indiquez que "Les bilans des années 2018 à 2021 accessibles portent les informations sollicitées."
Pouvez-vous préciser o...
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement' d'accès...
Demande de documents (activité contentieuse de la Caisse)
Demande envoyée à Caisse d'allocations familiales du Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Je suis absente quelques jours. Pour toute urgence, merci de prendre
l'attache du service Assemblée au [numéro de téléphone caché].
Demande des notes de frais du maire.
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Madame MARTI,
Le 20 mai 2024, vous m'avez saisi afin d'avoir copie des notes de frais et
factures relatives aux éventuels frais de déplacement, resta...
Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
arrete de cessibilité Contournement ouest de Montpellier
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher Monsieur,
A la suite de votre demande de communication du 29 avril 2024 et après
recherche des éléments demandés pour les différentes année...
Demande de communication dossier contentieux en coopération clôturé
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
Je vous informe qu’une réponse à votre demande visant à obtenir
communication des « Documents préparatoires et définitifs rédigés et / ou
é...