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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Délibération culture 2023
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP
Message de suivi envoyé à Préfecture - Gironde le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Ma demande concerne l'ERP de la cité Mondiale.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations disti...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Aménagement de la colline d'Elancourt
Recours amiable envoyé à Mairie - Élancourt le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
je me permets une relance concernant ma demande d'accès à l'information concernant l'Aménagement de la colline d'Elancourt.
Pou...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .
En attente de classement
Monsieur,
En vous priant de bien vouloir excuser le retard avec lequel nous
répondons à votre demande d'information (problème informatique de
mes...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous avons bien pris note de votre demande d’accès aux documents
administratifs communicables concernant la vidéoprotection de la Ville de...
Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Le 17 octobre 2024 à 22h54, j'ai appelé la Police Nationale (le 17) demandant une intervention rue Claude Pouillet à Besançon pour...
Madame la Directrice du Service Santé Publique,
Le Service Santé Publique a installé les 15, 16 et 17 octobre 2024 un sonomètre ACOEM/anc. 01DB Fusi...
Demande de l'ensemble des documents ayant mené à l'arrêté du 1er aout 2024 interdisant le transport d'alcool dans les lignes TER.
Réponse de Préfecture - Gironde le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez sollicité la transmission des documents suivants par la
préfecture de la Gironde :
"- L'ensemble des documents relatifs à l'arrê...
Algorithmes des réglages et de fonctionnement des cycles des feux de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour M. Augé
Suite à votre demande, voici les éléments de réponse que nous sommes en
mesure de vous transmettre:
La conception de la pr...
Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de réponse
Monsieur,
Le Département a bien en considération votre demande de communication des
documents suivants :
« - Derniers relevés du trafic ro...
Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
En attente de réponse
Bonjour,
Votre message a bien été réceptionné sur la boîte mail générique de la
Personne responsable de l'accès aux documents administratifs de la...
Algorithme feux de circulation
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
La CADA a émis un avis favorable à ma demande, en l'absence cependant de réponse de la part de la mairie de Paris.
Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Réponse de Communauté de communes - Kreiz Breizh le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je ne suis pas en capacité d’avoir accès à la plateforme car la CCKB ne
possède pas d’identifiants. Je suis en rentrée en contact avec les...
Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes les éléments demandés.
Cordialement
---
Carole DELBARBA
Responsable pôle vie citoyenne
Secrétari...
Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Demande envoyée à Mairie - Planfoy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rencontre entre la ministre déléguée et TotalEnergies
En attente de classement
Bonjour M. Petitjean,
J’accuse réception de votre courriel du 14 octobre 2024 par lequel vous
demandez la communication des documents suivants :
1...
Madame, Monsieur
J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs
en date du 15/10/2024.
Votre demande porte sur l...
Données décrivant les supports aériens du réseau THD
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .
En attente de réponse
Cher Syndicat ADN,
A l'attention de M Didier-Claude Blanc, Président.
Suite à nos précédents échanges, il m'est apparu nécessaire de préciser le pér...
Madame, Monsieur,
De nombreux polluants de l’air présents à l’intérieur de nos bâtiments peuvent avoir des effets sur notre santé. Ils peuvent prove...
Lettres de commande de l'accord cadre de marché de partenariat du Plan Ecoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Dès lors qu'un service de police municipale comporte au moins trois emplois d'agent de police municipale, y compris d'agent mis à...
Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Message de suivi envoyé à Préfecture - Doubs le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai adressé le 7 septembre dernier une demande d'accès à un document administratif (cf plus bas).
J'attire votre attention...
Factures des campagnes publicitaires
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...