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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Coûts de l'édition 2026 du "Puy de Lumières"
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-en-Velay le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Vacations de d’accompagnateur vélo de Monsieur GRÉGORY DOUCET
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Diagnostic de performance énergétique (DPE) des logements au 25 rue Custine dans le 18e arrondissement de Paris
Demande envoyée à Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs (frais et cartes d'achat 2025–2026)
Réponse de Communauté d'agglomération - Mont Saint Michel Normandie le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
M. LEBERTRE a quitté la Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel -
Normandie.
Cette messagerie n'est plus consultée.
Pour t...
Demande d'information relative a la suppression de la ligne de car 28 Amou-Orthez
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Appel d'offres construction métro ligne C
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2025
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 23 août inclus. En mon absence, je vous remercie de bien vouloir joindre Monsieur GNAORE et Monsieur Clément DE FREI...
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme en 2025
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 23 août inclus. En mon absence, je vous remercie de bien vouloir joindre Monsieur GNAORE et Monsieur Clément DE FREI...
Liste des subventions accordées par le Conseil régional
Demande envoyée à Mairie - Puiseux-le-Hauberger le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de documents de facturation
Demande envoyée à Mairie - Puiseux-le-Hauberger le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Facture des panneaux "La Région aide ses communes"
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dépenses logicielles et prestations informatiques de la région IDF
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Verbalisations réalisées en matière d'affichage sauvage et sommes effectivement recouvrées
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Demande d'information à propos d'une barrière installée au travers d'une rue
Réponse de Mairie - Cantenay-Épinard le .
Erreur lors de l'envoi
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents – travaux SPMR et abattage d’arbres à La Ravoire
Demande envoyée à Mairie - La Ravoire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents publiques - Aménagement routier
Demande envoyée à Mairie - Paslières le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs - Frais de représentation et de déplacement
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur
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