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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Qualité des eaux de baignade et santé environnementale
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Nouvelle-Aquitaine le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Ma messagerie est protégée pour faire face aux cyberattaques.
Je vous remercie de bien vouloir cliquer sur le bouton ci-dessous pour...
Rapports de l'audit Ernst & Young 2026 sur la situation financière de la métropole de Bordeaux
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
En attente de classement
Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception de vos demandes de communication de documents administratifs du 4 octobre 2026, relat...
coût des travaux de rénovation rue Maurice Braunstein
Réponse de Mairie - Mantes-la-Jolie le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande relative à la communication des
devis et factures concernant les travaux de rénovation de...
Communication de documents administratifs relatifs à la zone 30 et à la sécurité routière – Commune de Quéven (56530)
Réponse de Mairie - Quéven le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Documents de subvention
En attente de classement
Bonjour,
Après des recherches menées auprès des services académiques, il apparaît que
l'académie de Lille n'est pas l'administration qui détient les...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux mandats de Jean-Luc Mélenchon au Conseil général de l’Essonne
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez, en pièces jointes au présent courriel, la réponse apportée à
votre demande de communication de documents administratifs, intr...
Rapport étude réouverture voiture pont de la République
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
En attente de classement
Bonjour,
Ci joint, la réponse à votre demande.
Cordialement.
Besançon, le 05/10/2026
PÔLE TRANSITION ÉCOLOGIQUE,
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
ET ESPA...
Communication de l’arrêté réglementant l’emplacement de stationnement réservé « POLICE » situé rue Parmentier à Oullins-Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
En attente de réponse
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I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Rapports de l'audit Ernst & Young 2026 sur la situation financière de la municipalité de Bordeaux
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .
En attente de réponse
Le support de présentation (qui semble aussi être le rapport final) de l'audit est accessible à cette URL : https://www.bordeaux.fr/sites/bor-bdxfr-dru...
Privatisation de la bibliothèque Sainte-Geneviève
Demande envoyée à Université Sorbonne Nouvelle le .
En attente de réponse
PRADA de l'Université Sorbonne Nouvelle
Copie au Président de l'Université Sorbonne Nouvelle
Copie au Service Juridique de l'Université Sorbonne Nouv...
Demande de communication de documents administratifs : résiliation ou abandon des projets du gymnase des Clos, de l'Ehpad de Rechèvres et du parking Saint-Pierre (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication, pour chacun des projets suivants : gymnase des Clos, E...
Demande de communication de documents administratifs : résiliation ou abandon des projets du gymnase des Clos, de l'Ehpad de Rechèvres et du parking Saint-Pierre (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication, pour chacun des projets suivants : gymnase des Clos, E...
Demande de communication de documents administratifs : audit financier commandé en 2026 (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication des documents suivants relatifs à l'audit financier com...
Demande d'accès aux documents administratifs - Évaluation du système Tesla FSD Supervised (Niveau 2)
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès aux données de comptage de vehicules
Réponse de Mairie - Bourges le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande d'information relative a la suppression de la ligne de car 28 Amou-Orthez
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport de Monsieur Salles architecte, pigeonnier de Légugnon
Réponse de Mairie - Oloron-Sainte-Marie le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LATRUBESSE,
En réponse à votre demande, merci de bien vouloir prendre connaissance du
courrier ci-joint que nous vous transmettons é...
Documents relatifs à l'estimation du coût de la fraude dans les transports en commun.
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel en date du 4 septembre 2026, vous avez saisi Grand Bourg Agglomération d'une demande de communication de documents administrati...
Notes de frais et justificatifs et compte rendu de conseil d’école
Réponse de Mairie - Four le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièces jointes les éléments demandés.
Nous n'avons pas de notes de frais concernant Monsieur le Maire.
Bonne récept...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint 2 documents.
Cordialement
Le secrétariat de la mairie de Certines
Documents de marché public relatif à la construction du quartier de Chanteloup
Réponse de Mairie - Moissy-Cramayel le .
En attente de classement
Bonjour Mr Turgeon
La commune de Moissy-Cramayel nous a transmis, le 23 septembre 2026, votre
demande de communication de documents relatifs à l'attri...