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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonsoir Madame,
Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône vous a déjà répondu dans votre demande concernant le Plan Charlemagne dans les collèges...
Bonjour Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais, de
restauration, de déplacement et de représentation du Maire de C...
Notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Lambres-lez-Douai le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de M. le Maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Coutiches le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corrèze. Commentée le .
Waiting clarification
Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Galerie à la mer - renouvellement de l'autorisation d'exploitation par Interxion
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Eure. Commentée le .
Waiting clarification
Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Isère. Commentée le .
Waiting clarification
Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Bonjour Madame Legros-Jean,
Je me permets de faire suite à votre demande et vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint les documents que vous avez de...
Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du maire – Santeny (2018–2024)
Réponse de Mairie - Santeny le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .
En attente de classement
Bonjour ,
Vous trouverez ci-dessous le nouveau lien :
[1]https://drive.chelles.fr/index.php/s/ASNRT3o6YJkNpJy
Je vous remercie de bien vouloir ac...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Message de suivi envoyé à Mairie - Divonne-les-Bains le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre retour.
Cependant, ma demande d’accès aux documents administratifs concernant les notes de frais de Mo...
Note du 7 novembre 2025 du SCRCGN sur GrapheneOS
Réponse de Ministère des Armées le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs.
L'article L. 311-...
Contrat d'engagement entre Digital Realty et la Marine Nationale
Réponse de Ministère des Armées le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de la demande de communication reçue le 24 décembre 2025.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des arti...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Quincy-sous-Sénart le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel.
Cordialement
Mélanie PEREIRA-NEVES
Secrétaire du Maire
[1]img [numéro de téléphone cach...
Demande de communication de documents administratifs – Marché public
Réponse de Mairie - Quincy-sous-Sénart le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel.
Cordialement
Mélanie PEREIRA-NEVES
Secrétaire du Maire
[1]img [numéro de téléphone cach...
Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Frais et déplacements du maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .
En attente de classement
Monsieur, Madame,
Votre mail a bien été réceptionné et est transmis pour suivi.
Le Maire de Coudekerque-Branche
Tél : 03/28/29/25/25
-------- Mess...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Mon Espace Santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel reçu le 29 décembre ci-après une demande
de communication de documents administratifs.
Je vous...