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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
ZFE signalisation (installation panneaux)
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande de communication de
documents administratifs, reçue le 24 avril 2025 dans les « SPAMS » d...
Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Réponse de Mairie - Montreuil-Juigné le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-jointes les pièces justificatives demandées.
Bien cordialement.
Damien POIRIER
Directeur des finances et...
Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .
En attente de réponse
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande a bien été prise en compte.
Elle a été adressée au service concerné qui vous apportera une réponse dans les meilleurs délais....
Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre Agglo" n°138
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel reçu le 19/05/2025, vous nous demandez communication de factures liées aux opérations de rédaction, d'édition, d'impression et...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrat entre la commune de Faches-Thumesnil et Voisins vigilants et solidaires
Réponse de Mairie - Faches-Thumesnil le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Monsieur Betton,
Par courriel du 10 mai 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande
d’accès à des documents administratifs. Votre demande porta...
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné.
S'il s'agit d...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Association France Réveille Toi !
Réponse de Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et sera traité dans un délai de cinq jours.
Toute demande de création, modification ou dissolution d’...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
De quand date votre demande, je ne l'ai pas vu passer
Pour info, le président de la métropole est une présidente, manifestement vous ne connai...
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs
en date du 20/05/2025.
Votre demande porte sur la commu...
note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 22 avril 2025,
formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, et...
Notes et correspondances de l'ex adjointe aux finances
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le p...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chambéry le .
En attente de classement
Monsieur
Vous voudrez bien trouver ci-joint un courrier à votre intention
Vous en souhaitant bonne réception
cordialement
Le correspondant cada ...
Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
En attente de réponse
Bonjour
Conformément à l'avis de la CADA n° 2024-5029, nous allons procéder à une
relecture de ceux des documents demandés qui sont en notre posse...
Videosurveillance - CSU Ondaine
Message de suivi envoyé à Mairie - Firminy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je reste sans réponse de votre part suite à mon précédent message. Dans une démarche de transparence appuyée par l'administration,...
Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Demande de communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Pessac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...