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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents relatifs aux agréments du Crédit d'Impôt Jeu Vidéo pour les années 2025 et 2026
Réponse de Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Données et bilan statistique du parc social de la commune
Réponse de Mairie - Laversines le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Étude TACTIS 2022 sur l'interconnexion de La Réunion par câbles sous-marins, livrables de l'observatoire des câbles et rapports d'AMO du projet ReuNION
Réponse de Conseil régional - Réunion le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Montant dépensé pour l'installation des caméras de vidéo-verbalisation
Réponse de Mairie - Villers-Saint-Sépulcre le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Livrables Europan 16
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Niortais le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Tarifs eau pour la commune de Grasse en 2026
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Pays de Grasse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des budgets et de la liste des subventions accordées de 2020 à 2026, des PV de 2025-2026 et des notes de frais de 2024 à 2026
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication des notes de frais de la maire d’Aix-en-Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapports de l'IGESR sur l'Université de Tours
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des rapports de l'IGESR septembre 2024 - septembre 2026
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
Veuillez ne pas tenir compte du mail envoyé le 6 septembre, il a été adressé au mauvais ministère.
Veuillez agréer, Madame, Mons...
Bulletin de paie du Président de la République - juin 2026
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement du livre III du code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la communication du bulletin...
Demande CADA - Documents financiers relatifs au projet européen SOLSTICE - Grenoble-Alpes Métropole
Réponse de Métropole - Grenoble Alpes le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Rapports de l'audit Deloitte 2026 sur la situation financière de la municipalité de Strasbourg
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Avis motivés par les Architectes des Bâtiments de France sur le secteur Mazagran de la Guillotière (Lyon 7ème)
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Gestion budgétaire Préfecture des Pyrénées-Orientales
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Budget changement nom du département
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Suppression école publique au profit d'une école privée
Réponse de Mairie - Saint-Estève le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Indemnités de fonction du maire de Pérols et éventuels mandats annexes
Réponse de Mairie - Pérols le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Monsieur, j’ai bien pris connaissance de votre demande d’accès aux documents
administratifs mentionnés ci-dessous.
Certains éléments archivés nécessit...
Statuts de l'association Green Market Bordeaux
Demande envoyée à Greffe des associations - Gironde (Bordeaux - ASL et AFUL) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Certificat d’achèvement des travaux de la station d'épuration des Mielles
Réponse de Mairie - Cherbourg-en-Cotentin le .
En attente de classement
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents relatifs aux
travaux de la station d'épuration des Mielles, reçue par l’int...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Rochelle 17300-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier reçu le 20 août 2026, vous sollicitez la communication dans un
format numérique, ouvert et réutilisable :
- des notes...