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Environ 46600 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
emande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Réponse de Mairie - Avignon le .
En attente de classement
Bonjour,
nous accusons bonne réception de votre message et vous en remercions.
Il sera traité pendant les heures d'ouverture, du lundi au vendre...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l' administration, je so...
Bonjour,
Vous pouvez trouver tous les documents accessibles sur le site de la ville
en cliquant sur le lien suivant
[1]https://www.varangev...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Morzine le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande, vous trouverez ci-joints les grands livres ainsi que le détail des notes frais remboursés aux maires....
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de classement
Bonjour
En complément , je vous prie de trouver ci-joint, un lien d’accès pour
télécharger l’ensemble des arrêtés nominatifs en vigueur pour les...
Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message.
Cordialement,
Gestion Administrative du Courrier
Ville et Eurométropole de Strasbourg
Direction...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de classement
Anom 2025/ 246
A l’attention de M. Mustapha ADEL KONTABLI
Dossier suivi par Mme Vencatasin
Monsieur,
En réponse à votre courrier él...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Arenthon le .
En attente de classement
Monsieur,
Les fichiers étant trop volumineux je vous prie de les télécharger via le lien suivant :
https://we.tl/t-266FeOWQ1I
Cordialement,
Mario...
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Mme Levallois
Les documents qui contiennent des informations sur des personnes physiques
ne peuvent être communiqués qu’aux intéres...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous à la suite du courriel que je vous ai transmis en
décembre dernier.
Notre réponse apparaît pour la...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe un courrier relatif à
votre demande de communication.
Cordialement.
[1][IMG] [2]Is...
Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Madame,
Suite à la demande CADA du 07 janvier dernier sollicitant la communication
de :
• La liste de agents contractuels bénéficiant d’un logemen...
Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/2aL5ENiwoRAfoDG
Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour toute demande ou prise de contact avec la DREAL Bretagne, nous vous invitons à adresser votre message via notre formulaire de contact vi...
A monsieur le president de la republique
Nous sommes des citoyens francais de naissance depuis 2010 j'ai sollicite :
1-le consulat de france a alger...
Demande de renseignement
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de réponse
Bonjour,
Votre demande en date du 20 janvier 2025 concernant la communication de
documents d’état civil, est bien parvenue au ministère de l’Eur...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Laurent 74244-01 le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
En attente de classement
Cher(e) Client(e),
Notre système de facturation a détecté l'expiration de ce service non
renouvelé malgré les rappels que nous avons envoyés.
Votr...