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70 demandes d'accès à l'information trouvées

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest par Thomas Parisot le .

Réponse en attente.

Chère Mairie - Crest, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Chère Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN), J'écris pour effectuer un recou...
Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Demande de recours envoyée à Mairie - Crest par Thomas Parisot le .

En attente de ma demande de recours.

Chère Mairie - Crest, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif' d'accès...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Demande de recours envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes par Thomas Parisot le .

En attente de ma demande de recours.

Cher Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Comptes administratifs de la Région Auvergne-...
Bonjour Monsieur Léchenet,   Je vous prie de trouver ci-joint la réponse de la garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.  ...
Monsieur,   Vous avez saisi la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), d’une demande de communication en visée en objet....
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Message de suivi envoyé à Métropole - Bordeaux par D.Jamet le .

Abouti.

Madame, Je vous remercie pour cette réponse qui m'apporte beaucoup d'éléments d'information Veuillez agréer, Madame, l'expression de mes meilleurs...
Monsieur, La Commission nationale du débat public a été chargée d'une mission de conseil et d'expertise pour la préparation du Grand débat national....
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest par Thomas Parisot le .

En retard depuis longtemps.

Ref DGS/BC/19/536 Monsieur Lombard, Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...
Sanctions des personnes au RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique par Emmanuel Bodinier le .

Réponse en attente.

Cher Monsieur, Nous réalisons actuellement une enquête nationale sur la manière dont les départements mettent en œuvre la loi sur le RSA avec une att...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse par Conseil départemental - Var à Emmanuel Bodinier le .

En attente de classement.

Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie. ******************************************************...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Message de suivi envoyé à Agence Nationale de l'Habitat par Pascal Romain le .

Réponse en attente.

Chère Agence Nationale de l'Habitat, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine par Pascal Romain le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour Mne Ancarola, J'ai bien reçu votre procédure de consultation du site des délibérations du conseil régional sur ma boîte email personnelle. Je...
Base de données des interventions des pompiers
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Je n'ai pas ce contact malheureusement. Le standard pourra certainement vous orienter. Bien cordialement, Marie DUCHENY Adjointe à la chef du serv...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande et vous informons que celle-ci a été transmise au service compétent. Cordialement Le...
Bonjour Monsieur, L'ensemble des données concernant le réseau routier ont fait l'objet d'une ouverture et sont disponibles en open data. Je vous inv...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Madame, Je vous remercie pour les éléments envoyés et la mise à disposition de toutes et tous sur le site opendata de Bordeaux Métropole Bien à vous...
Cher Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Fichier des bureaux de vote
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Johan le .

Abouti.

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'URL permettant d'accéder au fichier des bureaux de vote récemment mis à jour sur le...
Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR.   Cordialement,   Vittorio MIROSLAV Département de...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Rennes par Thomas Parisot le .

Réponse en attente.

Chère Mairie de Rennes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Cher/Chère Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...