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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Cartes de conformité des agglomérations de Seine-et-Marne au Schéma départemental d'Accueil des Gens du voyage - 2020-2026
Demande envoyée à Direction départementale des territoires (DDT) - Seine-et-Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Suite à votre demande je vous prie de trouver ci-joint le document demandé et
vous en souhaite une bonne réception.
Bon après-midi,
Cordialeme...
Maquette du Budget Primitif 2026 de la ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Withdrawn by the requester
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Le mercredi 13/05/2026 12:00, Arnaud Dupleix
<[FOI #53810 email]> a...
Annexes de la délibération - 26/027/BCV DGA MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - Budget Primitif 2026
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Le mercredi 13/05/2026 11:58, Arnaud Dupleix
<[FOI #53809 email]> a...
Recherches OFDT financées par la FDJ et le PMU sur les jeux d'argent
Réponse de Observatoire français des drogues et des tendances addictives le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de l'OFDT en réponse à votre requête.
Veuillez agréer, Madame, l'expression...
Demande de communication des opérations de travaux publics (2019–2026)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – Vœux du maire
Réponse de Mairie - Belfort le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cherche statuts de l'association fitness Lot à 46110 Cavagnac
Demande envoyée à Greffe des associations - Lot (Gourdon) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fichier de synthèse SYNTHESE-PUITS.xls: inventaire des puits forés en France (étude INERIS DRS-17-164857-00573A, 2017)
En attente de classement
Bonjour Madame RICHTER,
Nous accusons réception du courriel ci-dessous du 4 juin 2026 par lequel vous
demandez la communication du "fichier de données...
Demandes de subventions faites à la Ville de Niort
Réponse de Mairie - Niort le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Annexes de la délibération - 26/031/VDV - Fournitures scolaires
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la pièce
jointe afférente.
Cordialement
Le lundi 11/05/2026 15:27, Arna...
Contrat de délégation SAGS et affectation des recettes de stationnement – Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Chambéry le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien enregistré votre demande.
Nous faisons le nécessaire et revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le...
Demande de documents administratifs - Soupçons de fraudes aides rénovation énergétique - Résidence Les Chevreuils (91410 Dourdan)
En attente de réponse
Bonjour,
La DDPP de l'Essonne a bien reçu votre mail.
Notre nouvelle adresse est :
DDPP
Boulevard de France - Georges Pompidou
TSA 81104
91010 Evry C...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
veuillez trouver en pièces jointes la demande de subvention de l’association
"J'aime Montluçon centre Ville" et la délibération d...
Instruction, circulaire ou lettre réseau relatives aux ruptures de droit au séjour
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Voici les réponses que nous pouvons vous apporter :
• Les circulaires évoquées sont applicables.
• Il n’y a pas de nouvelle circulair...
Instruction, circulaire ou doctrine relative aux ruptures de droit au séjour
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
Madame
Vous pourrez trouver en pièce-jointe le document que nous avons identifié comme
susceptible de répondre à votre demande.
Cordialement
Sophie...
Analyse d'impact sur l'ouverture du code source et AIPD
Réponse de Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint dans le fichier ZIP :
- l'AIPD établie pour l'application Dossier Pharma
- le courrier d'analy...
Récépissé du dépôt des 1er statuts ASL les Hesperides Salon de Provence
Réponse de Sous-préfecture d'Arles le .
Information non détenue
Bonjour,
Une ASL n’étant pas un établissement public, elle n’est soumise ni à la tutelle
du Préfet, ni à celle des collectivités territoriales. L’inte...
Convention d'utilisation du Théâtre Antique
Demande envoyée à Mairie - Arles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande, celle-ci sera transmise au service concerné dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
PRADA (ré...
Statuts initiaux création ASL les Hesperides Salon de Provence
Réponse de Sous-préfecture d'Arles le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
votre courriel a bien été reçu et va être transmis sans délai au service concerné.
Pour tous renseignements, nous vous invitons par a...
Niveaux sonores sur rocade du JARRET à Marseille
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...