Parcourir et rechercher les demandes

  

Environ 45900 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande référencée ci-dessous, nous vous indiquons qu’aucune note de frais n’a été établie en faveur de M...
Monsieur Leroy,   Il semblerait que j’ai omis de vous envoyer les justificatifs afférents aux notes de frais de Monsieur le Maire. Je vous prie de...
Monsieur, Par un courriel en date du 28 mars dernier, vous avez sollicité la communication des notes de frais de M. le Maire. Je vous invite à prend...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièces jointes, le courrier de Monsieur de Maire de Bois-Colombes, ainsi que les éléments justificatifs....
Monsieur, En complément du précédent courrier, nous vous prions de bien vouloir trouver les éléments relatifs aux notes de frais, liées à sa fonction...
Saisine n° 24006354 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA Madame, Monsieur, La Commission nationale de l’informatique et...
Saisine n° 24006353 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA     Madame, Monsieur,   La Commission nationale de l’info...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Alès le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Bonjour, Je fais suite à votre mail du 22 avril 2024, ci-dessous. Je vous informe qu'il n'existe pas de note de frais de déplaceme...
Bonjour, En réponse à votre demande, je vous informe qu'aucune note de frais n'a été enregistrée sur la période courant de juin 2020 à aujourd'hui....
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint un courrier de la part du maire de Loire-Authion, ainsi que ses pièces jointes.   Cordialement     [1...
Monsieur, Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administratifs es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Vallauris. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/CWEyYCX4CLqrHns
Bonjour,  Veuillez trouver en pièces jointes un récapitulatif des notes de frais du Maire ainsi que les justificatifs.  Cordialement,  Anne Lagarde...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Védas le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre mail, préalablement à notre réponse nous vous remercions de bien vouloir nous envoyer vos derniers statu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Courneuve le .

En attente de classement

I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients. It's attached below. For further assistance, pleas...
Copie acte publicité foncière terrain guer

Considéré par les administrateurs comme n'étant pas une demande d'accès à l'information.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
bulletins Montagne
Recours amiable envoyé à Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Nous nous interrogeons quand à cette réponse, et ce, à deux titres. Premièrement, sur la mission de service public. La montagne est un en...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

En attente de classement

Monsieur le Président, J'ai pris connaissance avec intérêt de votre courriel du 29 mars 2024 par lequel vous sollicitez l’accès aux cahiers citoyens d...
Madame Monsieur   En réponse à votre demande de transmission de documents administratifs, reçue par mail le 28 mars dernier, vous trouverez ci-j...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

En attente de classement

Archives départementales de l’Oise, le 29 avril 2024 Réf. : CR/lm/D24-1158 Affaire suivie par Clotilde Romet                                     ...
Bonjour, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le tableau des notes de frais (déplacement, restauration, rep...
Madame, Monsieur Comme indiqué dans mon mail précédent, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés. Ces éléments concernent les frais de...
Bonjour,  Vous trouverez ci-joint les documents demandés.  Bien cordialement  Jérôme Mercenne Personne Responsable de l’Accès aux Documents Adm...
Bonjour,   Je reviens vers vous et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint: -les frais de transport et de restauration depuis 2020, -concernant...