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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées

Droit d’accès aux notes de frais de la Mairie de Cerisé
Demande envoyée à Mairie - Cerisé le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Décisions d'attribution de la prime C2.
Demande envoyée à INRIA le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande CADA
Réponse de Présidence de la République le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,  Je prends note de votre message ci-dessous et vous informe que, à la suite de votre demande, les documents ont bien été sollicités auprès...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Deuil-la-Barre le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. Existe t-il une convention analogue concernant l'OPH66 ? Si oui, je désirerais également...
Grand livre, régie d'avance et de recette, note de frais
Demande envoyée à Mairie - Monistrol-sur-Loire le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Madame, Monsieur, Le secrétaire général du ministère de l'intérieur et des outre-mer m'a informé de votre demande de communication des registres des...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre...
Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de note de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Tampon le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Montereau-Fault-Yonne le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Premier ministre le .

En attente de réponse

Bonjour, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Premier ministre le .

En attente de réponse

Bonjour, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Premier ministre le .

En attente de réponse

Bonjour, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

En attente de réponse

Bonjour, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 6 mai 2025 par lequel vous demandez la communication de divers documents relatifs à des échanges e...