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Environ 20000 demandes d'accès à l'information trouvées
Détails du calcul de l'écoscore des véhicules électriques
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de ces premiers documents. Dans ma demande initiale, était mentionné le lot 2 dont j'avais la seule connais...
Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Le réaménagement, dans les années 2010, de la partie est de la rue Paul Camelle en « rue-jardin » est un très bel exemple de réal...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Le parking réalisé sur la place des Marchands d'Oublies à Pessac est un très bel exemple de réalisation d'un parking végétalisé, c...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la préfecture
de police à votre demande (PJ1).
Cordialement,
Link: [1]File-L...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs (cf. mail reproduit ci-dessous), je vous invite à vou...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .
En attente de classement
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs reçue en date du 7 décembre 2023.
Après transmi...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
faire parvenir état signalétique pr CARSAT
Demande envoyée à Centre du service national - Cayenne (Guyane) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Message transféré depuis [Ma Dada contact email]
Bonjour,
Pour faire suite à la demande de Monsieur Oscar RIVIERE, nous vous
remercions de trouver en pièce jointe les notes de frais de Monsieur...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Dans le cadre juridique défini par la Convention D’Aarhus, la directive 2003/4/CE concernant l’accès du public à l’information en...
Liste des commerces, restaurants et détaillants ayant un agrément pour les titres restaurants
Recours amiable envoyé à Commission nationale des titres-restaurants le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
Bonjour Mme Ledoux,
Merci à vous pour la réactivité et la bonne solution de publier sur Datasud.
Très bonne continuation
François Lacombe