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Environ 1900 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Bien cordialemen...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Toulon à Xavier Berne le .

En attente de réponse

Monsieur BERNE, Bonjour,   J'ai bien pris connaissance de votre mail concernant la communication de documents administratifs. Je vous informe qu...
Monsieur, Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement. Bien cordialement, Cécile Monmarqué Responsable Pôle Assurance Référe...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe que si la nomenclature comptable permet en effet l'utilisation d'une ligne...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
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Études routières aux abords du CHU
Demande envoyée à Métropole - Dijon par Antoine Augusti le .

En attente de réponse

Cher/Chère Métropole - Dijon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour Alexandra, Merci beaucoup. Cordialement, JM Lasgouttes
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...