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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Paris à Adamczewski le .

En attente de classement.

Bonsoir Mme ADAMCZEWSKI, Vous nous interrogez sur d'éventuelles statistiques sur le nombre d'euthanasies sur les animaux, ainsi que le motif de leur e...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris par Adamczewski le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Madame, Nous vous informons que votre demande sera traitée par le Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'insertion. En effet, le Ministère de l'...
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur, En application de la loi n° 78-575 d...
Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Registre des déports des membres des cabinets
Message de suivi envoyé à Premier ministre par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Premier ministre, Vous me faites remarquer que ce message n'a pas été envoyé à la bonne adresse, c'est un problème dans l'administration d...
Accès aux DCE automatisée
Demande de recours envoyée à Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur par Arnaud Dupleix le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Rennes à Hassam Ryme le .

En attente de classement.

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au service chargé de vous apporter une réponse. Pour vos prochaines dema...
Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Rumeau le .

En attente de ma demande de recours.

Chère Mairie - Marseille, Suite à ma précédente demande en date du 17 Décembre 2021 et, que je rappelle ci après, "En application de la loi n° 78...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Lille par Madeline holin le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher/Chère Ministère des Armées, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Base d'accidentologie du SNOSM
Précision envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme par Nicolas Mondon le .

Réponse en attente.

Merci de votre rapide retour. J'ai effectivement parcouru les informatifs rapports produits par le SNOSM. Pour autant, en ma qualité de data journalist...
Liste des effectifs AESH

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, EN tenant compte de l'avis CADA n°20217025 du 1...
Cher/Chère Grand Port Maritime de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhai...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Message de suivi envoyé à Mairie - Dijon par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Dijon, Je voulais savoir quelle suite vous allez apporter à ma demande d'obtenir copie des fichiers résultant de la numérisation...
Documents contractuels concernant l'expérimentation d'un radar sonore
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par M. Caffin le .

Réponse en attente.

Chère Madame Briand-Guibbaud En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Monsieur,   Vous nous avez adressé le 19 décembre 2021 une demande de communication, lorsque l’avis de signature du contrat serait publié, de l’en...
Madame, Monsieurs, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...