Rechercher des demandes
Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées
AP du 24 septembre 2015 portant renouvellement total des membres de la CDVP
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Oise le .
En attente de réponse
Madame,
Vous m'avez envoyé un arrêté d'habilitation et certificat de conformité relatif au Code du commerce. Je vous en remercie. Toutefois, ce docu...
Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Demande envoyée à Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
Commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Eure et Loir le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
En attente de classement
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le dossier d'auto-évaluation de l'IHU Méditerranée
Infection (rapport, puis annexes, en deux envois) réclamé.
V...
Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Urgent attestation état de service militaire pour compléter dossier retraite avant le 30 juin 2025
Demande envoyée à Centre du service national - Fort-de-France (Martinique). Commentée le .
Erreur lors de l'envoi
Ma Dada n'est pas fait pour effectuer des demandes à caractère personnel, comme c'est le cas ici. Vous devez faire cette demande par vos propres moyens...
Comptes rendus de conseils d’école
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
En attente de réponse
Bonjour,
Votre demande a été transmise au bureau des polices administratives (BPA),
en préfecture, pour attribution ([1][adresse email]).
Cordiale...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Morre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .
Partiellement aboutie
Suite au silence de l'administration et les délais pour le recours contentieux ayant courus, une nouvelle demande est écrite et envoyée.
Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Réponse de Mairie - Bayonne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
l’arrêté municipal relatif à la Fête de la Musique 2025.
Cordialemen...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Berre-les-Alpes le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courrier en date du 22 juin 2025 ci-après, une demande de communication de document administratif.
J'accuse, ce j...
Demande d'informations sur les dépenses
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents administratifs : Mairie Meymac
Demande envoyée à Mairie - Meymac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...