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203 demandes d'accès à l'information trouvées
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence à PATRON le .
En attente de classement.
Bonjour
Je vous confirme, qu'à ce jour, nous n'avons pas les données immédiatement disponibles et réutilisables
relative aux motifs des décisions de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Métropole de Lyon à PATRON le .
En attente de classement.
Bonjour,
Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de documents administratifs concernant le RSA.
Nous avons le plaisir de vous tran...
Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Demande de recours envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Tomek Lecocq le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental du Vaucluse par PATRON le .
Partiellement abouti.
Chère Madame Mouaci,
Je vous remercie pour les documents transmis.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Estimation transaction immobilière fontenay le fleury
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2 à Freard le .
En attente de classement.
Bonjour
Les demandes de renseignements au Service de la publicité foncière doivent
être faites sur un imprimé N° 3233 ( disponible sur impots.gouv.fr...
Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Réponse par Autorité de régulation professionnelle de la publicité à pierre chrzanowski le .
Refusé.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet
dernier.
Bien à vous.
Stéphane MARTIN
Directeur Génér...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Je suis en congés du 10 au 31 août 2020.
En mon absence, merci de contacter mon adjoint, Vincent Mallet
([adresse email]) ou mon assistan...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis par PATRON le .
Partiellement abouti.
Chère Reynaud Murielle,
merci pour les informations communiquées. Dommage que les informations ne soient pas là pour 2019 et 2018. Beau mois d'aout....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par PATRON le .
Abouti.
Madame,
Je vous remercie pour les documents transmis. Bon mois d'aout.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Demande de recours envoyée à Sécurité sociale des artistes auteurs par Cyrille Giquello le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, renfor...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Hérault à PATRON le .
Information non détenue.
Bonjour,
Suite à votre seconde interpellation, je n'ai pas d'autres informations à vous communiquer, si ce n'est vous dire que le site du Département"...
Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le .
En attente de classement.
Monsieur,
Par message ci-dessous, vous avez souhaité obtenir communication des avis
émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Indre à PATRON le .
En retard depuis longtemps.
Madame,
Je viens de recevoir une lettre émanant du Conseil départemental de
l’Indre par lequel il nous est fait par de votre demande d’accéder à des...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde par PATRON le .
Information non détenue.
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
Je vous remercie pour votre réponse et vous souhaite un beau mois d'aout.
Veuillez agréer, Madame, Monsie...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor par PATRON le .
Partiellement abouti.
Chère Madame TUDORET,
Je vous remercie d'avoir pris la peine de me répondre.
J'ai pris bonne note des précisions concernant le code d'action social...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Caisse nationale des allocations familiales à PATRON le .
En retard depuis longtemps.
En cas d'urgence, merci de contacter Véronique Théault, assistante de
direction de la Macssi
[adresse email]
--- Avertissement mis à jour le 17 no...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Mairie - Paris par PATRON le .
En attente de ma demande de recours.
Chère Mairie de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux
documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à pierre chrzanowski le .
En attente de classement.
Bonjour Monsieur Chrzanowski,
Faisant suite à votre demande ci-dessous transmise par notre ministère de
tutelle, je vous prie de bien vouloir tr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude par PATRON le .
Abouti.
Madame Vives,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées.
M PATRON
Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Réponse par Tours Métropole Val de Loire à Cyrille Giquello le .
Réponse en attente.
Actuellement absente, je prendrai connaissance de vos messages à mon
retour, pour toute urgence, vous pouvez contacter Mme Viaud du 29/07 au
7/08 et...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais par PATRON le .
Information non détenue.
Cher/Chère Giniaux Sophie,
Merci pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées.
M. PATRON
Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le .
En attente de classement.
Monsieur,
Par message du 23 juillet dernier, vous avez souhaité obtenir
communication des bulletins d'information COVID-19.
Les points de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à PATRON le .
En retard depuis longtemps.
Madame,
Vos demandes par mail en date du 4 juin 2020 et du 16 juillet 2020 ont
retenu tout mon attention.
Néanmoins, eu regard à la multiplic...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme par PATRON le .
Information non détenue.
Chère Elsa PACAUT,
Dans d'autres départements, la CAF a répondu favorablement à notre demande par l'intermédiaire du conseil départemental. mais je no...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Saône par PATRON le .
Abouti.
Cher Monsieur TISSERAND Matthieu,
Merci beaucoup pour ces documents.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....