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Environ 800 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame,   Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les informations demandées, avec deux fichiers annexes : - liste des bonus...
Analytics TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Analytics TousAntiCovid' d'accès aux i...
Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Gaëtan Leurent le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Analyse d'Impact du dispositif PARAFE' d'accès aux inf...
Cher/Chère Commission départementale de conciliation - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Monsieur Lacombe bonjour, vous est-il possible de me rappeler en tout début de semaine et de préférence sur mon portable, cela sera plus facile pour...
Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis par Stanislas Degroote le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Préfecture de la Seine-Saint-Denis, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Formacode
Demande envoyée à Ministère du travail par David Libeau. Commentée par David Libeau le .

En attente de ma demande de recours.

Saisine à la CADA déposée ce jour.
Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Demande envoyée à Mairie - Paris par VINCENT Thierry le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - Angers par Eda le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Angers, Vous avez répondu à ma précédente demande d'accès aux documents administratifs concernant l'ensemble des arrêtés préfecto...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - Cannes par Eda le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Cannes, Vous avez répondu à ma précédente demande d'accès aux documents administratifs concernant l'ensemble des arrêtés préfecto...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - Grenoble par Eda le .

En attente de ma demande de recours.

Cher Monsieur, Vous avez répondu à ma précédente demande d'accès aux documents administratifs (https://madada.fr/demande/arretes_prefectoraux_autoris...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - La Baule-Escoublac par Eda le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - La Baule-Escoublac, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Mandelieu-la-Napoule par Eda le .

En attente de classement.

Chère Julia NICOLAS, Les liens de transfert que vous m'aviez indiqués ont expirés au bout d'une semaine. Pourriez-vous me renvoyer les documents je v...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - Metz par Eda le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Metz, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de su...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - Montpellier par Eda le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Montpellier, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméra...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - Nîmes par Eda le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Nîmes, Tous les liens One Drive Microsoft de vos réponses précédentes à ma demande d'accès aux documents administratifs me demand...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - Hyères par Eda le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Hyères, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de...
Archive des messages postés par le compte Twitter @prefpolice
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par David Libeau le .

Réponse en attente.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Bonjour,   Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mob...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse par Métropole de Lyon à Nicolas FRASIE le .

En retard depuis longtemps.

Monsieur, Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mobilisé...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse par Métropole de Lyon à Durand le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mobilisés...
Attentats terroristes déjoués
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .

Réponse en attente.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Effectif des écoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et conformément à l'avis...