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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées
Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
Réponse de Métropole - Brest le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
ZFE signalisation (installation panneaux)
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Message de suivi envoyé à Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie sincèrement pour l’envoi rapide des documents administratifs, que j’ai bien reçus.
Je vous prie de croire, Madame,...
Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande de communication de
documents administratifs, reçue le 24 avril 2025 dans les « SPAMS » d...
Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Réponse de Mairie - Montreuil-Juigné le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-jointes les pièces justificatives demandées.
Bien cordialement.
Damien POIRIER
Directeur des finances et...
Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .
En attente de réponse
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande a bien été prise en compte.
Elle a été adressée au service concerné qui vous apportera une réponse dans les meilleurs délais....
Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre Agglo" n°138
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel reçu le 19/05/2025, vous nous demandez communication de factures liées aux opérations de rédaction, d'édition, d'impression et...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
C'est parce qu'il n'y a pas eu de remboursements de frais cette année-là.
Cordialement,
Faustine DUFOURG
Chef du service finances
Directio...
Contrat entre la commune de Faches-Thumesnil et Voisins vigilants et solidaires
Réponse de Mairie - Faches-Thumesnil le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Betton,
Par courriel du 10 mai 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande
d’accès à des documents administratifs. Votre demande porta...
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné.
S'il s'agit d...
De de NIR
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Association France Réveille Toi !
Réponse de Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et sera traité dans un délai de cinq jours.
Toute demande de création, modification ou dissolution d’...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
De quand date votre demande, je ne l'ai pas vu passer
Pour info, le président de la métropole est une présidente, manifestement vous ne connai...
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs
en date du 20/05/2025.
Votre demande porte sur la commu...
note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 22 avril 2025,
formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, et...