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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Désignation des membres des comités de quartier
Demande envoyée à Mairie - Arles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Diagnostic de performance énergétique (DPE) des logements au 25 rue Custine dans le 18e arrondissement de Paris
Réponse de Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75) le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de m’excuser pour cet accusé de réception tardif : votre courriel
m’avait échappé.
Je viens de solliciter le service interne conc...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Attestation de service militaire
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Notes de frais et reçus afférents
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
En attente de classement
De : MARC Alain
Envoyé : mardi 22 septembre 2026 17:11
À : '[FOI #54411 email]'
<[FOI #54411 email]>
Cc : PRADA <[crn request email]>
Objet : Réi...
Frais de Mandats et reçus afférents
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
En attente de classement
De : MARC Alain
Envoyé : mardi 22 septembre 2026 17:12
À : '[FOI #54409 email]'
<[FOI #54409 email]>
Cc : PRADA <[crn request email]>
Objet : Réi...
Attribution du marché public de la Conciergerie en 2026 (Paris)
Demande envoyée à Centre des monuments nationaux (CMN) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Suresnes le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous joins le tableau Excel recensant les
espèces d’arbre et leur quantité plantés en 2024 et en 2025 s...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs – rémunération des personnels du Pôle Macanan – Bouliac
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel du 1^er septembre 2026, reproduit ci-dessous, vous sollicitez du
Département de la Gironde qu’il vous communique plusieurs d...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Andoins le .
En attente de classement
Monsieur,
suite à la réception d’un courrier de la CADA le 23 août 2026, nous avons eu
connaissance de votre demande en date du 19 octobre 2025 qui...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Fichier de synthèse SYNTHESE-PUITS.xls: inventaire des puits forés en France (étude INERIS DRS-17-164857-00573A, 2017)
En attente de classement
Bonjour Madame Richter,
A la suite :
• de la réception du courriel en date du 17 juillet 2026 de la Personne
responsable de l'accès aux document...
Liste des établissements inspectés entre 2020 et 2026 dans l'académie de Versailles
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Liste des établissements inspectés entre 2020 et 2026 dans l'académie de Lille
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication de documents administratifs - Dispositifs lumineux des passages piétons
Réponse de Mairie - Bois-le-Roi 77037-01 le .
En attente de classement
Monsieur Lagarde,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, les documents transmissibles.
Les bordereaux de prix et les factures détaillées relev...
Rapports de l'IGESR sur l'Université de Tours
En attente de réponse
Bonjour Monsieur Lagasse,
J’accuse réception de votre demande de communication reçue le 19 septembre 2026.
Je vous informe qu’en vertu des disp...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Hannogne-Saint-Martin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Documents relatifs aux incendies du Planay
Demande envoyée à Mairie - Planay 73201-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bilan d'activité du centre de don du corps de Nantes
Demande envoyée à Université de Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande de communication de documents administratifs — Collecte des déchets
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Ci joint le 5ème et dernier envoi.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement,
Le service des marchés de la ville de Paris
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Documents publiques - Aménagement routier
Réponse de Mairie - Paslières le .
En attente de classement
Bonjour,
Ci-dessous la réponse de M. LE MAIRE:
Monsieur,
Suite à votre demande de documents concernant l’aménagement du carrefour des Paccauds, vous...
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 24 septembre 2026, vous avez formé une demande de
communication de document(s) administratif(s).
Par...
Demande de notes de frais
Clarification envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .
En attente de réponse
Bonjour,
Merci pour votre retour.
Pour préciser ma demande, je sollicite la communication des documents suivants :
- les notes de frais de déplac...