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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
En absence de réponse de votre part à ma demande, je saisis la CADA comme cela avait été fait en septembre 2024.
Cordialement
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Demande des grands livres 2023 et 2024
Demande envoyée à Mairie - La Teste-de-Buch le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En mars dernier, la Présidente de la Métropole a annoncé via le plan "tolérance 0" vouloir déployer 5500 caméras intelligentes dan...
Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Viry-Châtillon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Merci encore pour les données d'avant 2024.
Je reviens vers vous concernant les données de 2024. Avez-vous une estimation de quand elles se...
Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
Message de suivi envoyé à Métropole - Brest le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Serait-ce possible d'avoir une réponse à ma demande précédente, ou une estimation de quand un réponse sera apportée ? (si contre-temps).
M...
Bonjour
Vous pouvez vous présenter en mairie si vous en faites la demande pour un rdv et ainsi consulter les éléments qui vous intéressent.
N appar...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication de bulletins de salaires
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Communication de bulletins de salaires
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par
le Livre III du Code des relations entre le p...
Communication d'une AIT concernant le Petit Pavillon 54 corniche Kennedy 13007 Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Enregistrement du Conseil d'administration du 12 décembre 2024
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Détail du budget alloué à l'action internationale de Nantes métropole
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents administratifs de 2020 à 2024
Réponse de Mairie - La Roche-Chalais le .
En attente de classement
Bonjour
Nous avons bien pris en compte votre demande, et vous répondrons dès possible.
Cordialement
C. LEVRAUD
-----Message d'origine-----
De : a...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici les renseignements demandés au titre du droit d'accès aux documents administratifs pour la Commune de St Jean le Vieux :
* la longueur...
Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
En attente de réponse
Monsieur le Préfet,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le...
Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Demande envoyée à Communauté de communes - Région d'Yvetot le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...