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Environ 1600 demandes d'accès à l'information trouvées

Chers Ministères économiques et financiers, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour M. Chaud, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document sollicité . En vous souhaitant bonne réception . Bien cordialement Flor...
Bonjour, Je suis absente jusqu'au 30/09. En cas d'urgence, merci de contacter Bérénice Combette, responsable du département Gouvernance et filiale...
Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
ONLYMOOV - Coût et nombre d'utilisateurs
Réponse par Métropole de Lyon à Pierre Obrecht le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Veuillez trouver ci-dessous notre réponse : Les éléments sur le coût et l’utilisation du site Onlymoov sont les suivants : • Coût global du...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le .

Très en retard (plus de 6 mois)

La CADA a rendu le 08/09 dernier l'avis favorable 20224372 sur cette demande.
Bonjour,   Les éléments ont été envoyés directement au demandeur par voie postale en RAR.   Cordialement     Agnès MEURIN Archiviste /...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France par Joran LE GALL. Commentée par Joran LE GALL le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Saisine CADA réalisée le 17 septembre 2022
Chiffres verbalisation Police Municipale
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Pierre G. le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Demande d'accès données procedure études en france
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par A. ERBAYAV le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Message de suivi envoyé à Ministère de la culture par Alexandre Léchenet le .

En attente de réponse

Cher/Chère bdl.cada, Vous pouvez m’écrire à l’adresse [email address] Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations d...
Rapport Délégataire Transport en Commun
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux par Pierre G. le .

En attente de réponse

Cher/Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée. Voici le détail des fichiers fournis : 1) le dossier complet, pièces...
Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse par Ministère de la culture à Aymeric Marolleau le .

En attente de classement

Monsieur, Suite à votre demande au sujet de la mise à jour des aides à la presse, nous vous communiquons le lien qui vous permettra d'accéder aux dern...
Bonjour Madame la présidente , à la suite de votre demande d'accès  par mail du 25 août dernier portant sur la communication des indices de position...
Bonjour, Votre courriel a été transféré au service compétent ,pour suite à donner . Bien cordialement . Rachida CHERRAFT Direction/Cabinet et As...
Bonjour M. Lechenet, J’accuse réception de votre demande du 12 septembre 2022, tendant à la communication du registres de déports des membres des ca...
Cher/Chère Ministère, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des sports par Alexandre Léchenet le .

En attente de réponse

Cher/Chère Ministère, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère du travail par Alexandre Léchenet le .

En attente de réponse

Cher/Chère Ministère, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Cher/Chère Ministère, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Cher/Chère Ministère, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Cher/Chère Ministère, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...