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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
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Échanges et contrats sur la dotation de la DGSI d'un outil de la société Palantir
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Registres des traitements des données à caractère personnel de la DGPN et DGGN
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Caudry le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Cambrai le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport du comité d’éthique de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA) concernant la demande de protection fonctionnelle d'un agent de l'UPPA au président de l’UPPA
Réponse de Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons répondu à M. Legris la semaine dernière.
Bien cordialement
--
Fanny Testarrouge
Juriste
[1]Logo Université de Pau et des pa...
Analyse d'impact relative à la protection des données du fichier TAJ
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour Madame MORIN,
Pour votre information, depuis sa première élection, Madame le Maire n’a
jamais sollicité le remboursement de frais qu’ils soi...
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des caméras de sécurité
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Erreur lors de l'envoi
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Liste des caméras de sécurité
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Haute-Garonne le .
En attente de réponse
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Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Haute-Garonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Liste des caméras de sécurité
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Occitanie - Montauban 82121-01 le .
En attente de réponse
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Notes de frais des élus de la commune
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-La-Noue le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Malterre,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que ni le maire, ni les adjoints, ni les conseillers municipaux n'ont d...
Demande de communication du dernier bullletin de paie de l'équipe de direction de la DDPP du Val-de-Marne
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Val de Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents de subvention
Clarification envoyée à Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Nouvelle Aquitaine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l’outil de rdv en ligne pour les services aux étrangers
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
En attente de classement
Bonjour,
Je reprends le dossier.
S'agissant de votre demande, je vous confirme que la préfecture du
Val-de-Marne utilise le module "RDV Préfecture...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Avranches le .
En attente de réponse
A l'attention de Monsieur Antonin GAILLARD
Monsieur,
Suite à votre courriel du 3 mars dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièce jointe...
Déclarations OPERAT effectuées par Inria
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .
En attente de classement
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande que nous sommes en train d'instruire.
Nous revenons vers vous le plus rapidement possible, et en tous les...
Bonjour,
Suite à votre demande de documents administratifs relatifs aux notes de
frais du Maire et du DGS, je vous remercie de nous préciser les dat...
Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de classement
Madame,
Vous avez sollicité par courrier en date du 02 octobre 2025 la
communication des documents relatifs au budget consacré à la propreté pour
la...
Investissement sur la place Raspail du quartier de la Guillotière par Monsieur Grégory Doucet - Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 8 mars 2026, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).
Par la présente,...