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Environ 44706 demandes d'accès à l'information trouvées

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez cette nomenclature sur le site internet du ministère de la justice, au lien suivant : https://www.justice.gouv.fr/documentatio...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rebergues le .

En attente de classement

Bonjour, Le répertoire des informations publiques n'existe pas dans notre commune à ce jour. Néanmoins, dans la mesure du possible, nous transmettons...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

En attente de classement

e : MOREAU Mickaël Envoyé : lundi 18 mars 2024 10:35 À : [adresse email] Objet : Police Muniicipale de Cournon d'Auvergne   Bonjour suite à vos d...
Bonjour Monsieur,   J’accuse réception de votre demande en date du 09/03/2024 et procède à son instruction.   Conformément aux articles R311-1...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qu...
Répertoire d'informations publiques
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qu...
Definition des limites de l'agglomération
Message de suivi envoyé à Mairie - La Roche-sur-Yon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,   Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...
Cher(e) Client(e), Votre nom de domaine madada.fr est en ce moment enregistré sur OVH. Notre système de facturation a détecté l'expiration de ce serv...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Saint-Ours 63381-01 le .

En attente de classement

Bonjour,  veuillez trouver ci-joint les relevés de nos radars. Cordialement. Muriel Martin responsable des services techniques [1][IMG][2] radar c...
Absence de double-sens cyclables
Message de suivi envoyé à Mairie - Pierre-Bénite le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je me permets de vous relancer concernant la demande ci-dessous, envoyée le 12 février, et à laquelle vous auriez dû répondre dans...
Notes de frais élus, coût bar/médiathèque/logements
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dernière version @docs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 14 mars 2024, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication de la dernière...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Hautefort le .

Refusé.

Bonjour, Vous confondez l'obligation de publier les documents figurant dans le RIP avec l'obligation d'élaborer un RIP. La CADA elle-même l'a con...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moca-Croce le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fournès le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Bonjour,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.     Le 20/02/2024 15:41, Association Transparenc...
Bonjour Madame Pernet, Merci pour votre réponse. Deux éléments ne me permettent pas de récupérer les données demandées à l'INERIS dans le cadre d'un...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Magny-Vernois le .

Information non détenue

Bonjour, Il semble effectivement que nous ayons mal interprété un article paru dans la gazettes des communes à l'époque... Nous allons donc revoir not...
Enquêtes d'opinion du SIG
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

En attente de classement

Bonjour Madame, C'est une excellente nouvelle ! Malheureusement, vos coordonnées sont masquées dans l'e-mail que je reçois. N'hésitez pas à m'env...
Bonjour, En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Saverne le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host node5-fr.n0c.com. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mortcerf le .

En attente de réponse

CONTACT PAR E-MAIL Nous accusons reception de votre courriel, celui-ci sera traite dans les meilleurs delais. Mairie de Mortcerf Pour les infos du quo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Giez le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...