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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Romans-sur-Isère le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Faverges le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,   J’accuse réception de votre demande reçue le 15 juillet 2025.   Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles [1]R. 311-...
Bonjour Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour ce retour quelque peu tardif. Conformément à l’avis rendu par la CADA le 17 a...
            En congés, de retour le 18 Août Pour toute demande et /ou information urgente, vous voudrez bien transférer votre mail comme suit : -...
Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Recours amiable envoyé à Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Mairie de Gravelines - comptes administratifs
Réponse de Mairie - Gravelines le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur GARDES, Pour donner suite à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe, les éléments de...
Facture d'hôtel
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bonjour Monsieur GARDES,   Pour donner suite à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les éléments...
Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Landivisiau le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Votre mail ci-dessous a bien été réceptionné. Respectueusement Service administration générale Ville de Landivisiau Tél. :...
Registre des associations subventionnées
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur Delmotte, Je vais reprendre votre dossier, je vous demande quelques jours de patience. Bonne journée, Cordialement, P/ La PRADA d...
Bonjour, vous avez sollicité la communication des arrêtés préfectoraux portant composition de la commission départementale de vidéoprotection du Fi...
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Demande envoyée à Centre Historique Minier de Lewarde le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Je vous adresse ci-dessous une demande identique à une précédente déjà adressée le 26 novembre 2024, pour laquelle la CADA m’a tran...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Baho le .

En attente de classement

M. Thomas GARCIA Suite à votre demande de communication de documents administratifs au titre du droit d’accès, tel que prévu notamment par le Livre...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

Bonjour, Malheureusement notre logiciel qui sur lequel les amendes sont enregistrées ne permet pas de rechercher les amendes par Natinf. Nous pouvons...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des notes de frais engagés par le maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire-les-Eymes le .

En attente de classement

Bonjour,  comme demandé, voici un tableau listant les notes de frais de Mme le Maire pour l'année 2024.  Cordialement,  Mairie de Saint Nazaire...
Bonjour, Voici la dernière partie des délibérations de 2020. Cordialement Mairie 1 rue Piton 59217 Boussières-en-Cambrésis Tél : [numéro de télé...
Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour, J’accuse réception de votre demande. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Bonjour, J’accuse réception de votre demande. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...