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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Publication du code d'un portail de l'état
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courriel adressé aux services du Premier ministre, en date du 30 juin 2026, tendant...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Réponse de Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courriel adressé aux services du Premier ministre, en date du 1er juillet 2026, tend...
Fichier de synthèse SYNTHESE-PUITS.xls: inventaire des puits forés en France (étude INERIS DRS-17-164857-00573A, 2017)
En attente de classement
Bonjour Madame RICHTER,
Vous avez sollicité la Personne responsable de l'accès aux documents
administratifs (PRADA) pour les services et directions d'...
documents relatifs à la mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel en date du 26 juin 2026, vous avez saisi le ministère de la culture
d’une demande de communication des documents relatifs à...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En attente de classement
Réf. juridiques : articles L. 311-1, L. 311-9 et L. 311-14 du code des relations
entre le public et l'administration (CRPA) ; article 10 de la loi n° 2...
Notes de frais et justificatifs de monsieur Serge Pommelet
Réponse de Mairie - Crolles le .
En attente de classement
Christophe Bieber
Directeur de cabinet
[1]logo
Mairie de Crolles - Place de la Mairie, CS 70111, 38921 Crolles Cedex
Tél. [numéro de téléphone cac...
Cout de travaux de suppression d'un passage à niveau
Demande envoyée à SNCF Réseau le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Référentiel des IBAN des Services de Gestion Comptable (SGC)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 15/07/2026 votre demande d...
Documents relatifs au projet d'aménagement de la zone commerciale des Courtils
Demande envoyée à Communauté de communes - Val d'Orne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste et montant des subventions accordées aux associations sportives par le Conseil Départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joints les fichiers correspondants à votre demande.
Restant à votre disposition.
Bien cordialement,
Quentin PET...
Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Villejuif le .
Demande de recours gracieux effectuée
Annule et remplace mon le message au dessus.
Je n'ai que les ndf à partir de 2024 or il n'a pas pris ses fonctions en 2020.
Pouvez-vous m'envoyer le...
Bonjour Monsieur FOUCHER,
Nous avons reçu votre demande ci-dessous. En revanche, nous vous invitons à
préciser cette dernière (compléter les espace...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces
Message de suivi envoyé à Métropole - Européenne de Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
J'ai parcouru le portail opendata de la MEL, mais je n'y ai pas trouvé les éléments demandés...
Demande de documents en relation avec France télivisions
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Demande envoyée à Mairie - Arvillard. Commentée le .
Aboutie
Le fichier dont l'affichage est corrompu ci-dessus (dm1.pdf) est disponible ici: https://madada.frama.space/s/nG8aWYkbWy8W73X
Cout du magazine de la région Bretagne
Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande concernant les financement des transports publics par commune
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des documents administratifs - Contrat de service public et DCE - Ligne Transilien (Lot L)
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
nombre de demandes d’enfouissement reçues en Ille-et-vilaine
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bretagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs à la décision de mise en place d'un ALSH à la Bulle Magique à Goven
Demande envoyée à Mairie - Goven le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs de monsieur Pierre-Jean Crespeau
Réponse de Mairie - Crolles le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous remercions d’avoir pris contact avec les services de la Ville de Crolles.
Votre demande a bien été prise en compte et transmise au...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Caudry le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Draguignan le .
En attente de classement
[1][IMG][2] Reçus juin 2020 à 2025 Maire de Draguignan.pdf
[3][IMG][4] Tableau récépitulatif de frais Maire de Draguignan juin 2020 à
2025.pdf
Associat...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour et pour l'envoi de ce document.
Afin que ces informations puissent être pleinement exploitées par un sy...