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Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour,   Suite à l’exercice de votre droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le p...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
demande de note de frais de Monsieur BOURGUET
Réponse de Mairie - Mauguio le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Rognonas le .

En attente de classement

Madame bonjour, En réponse à votre demande, je vous invite à consulter le site de la mairie de Rognonas sur rognonas.fr, rubrique actes administratif...
PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
Réponse de Communauté de communes - Pays de Gex le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Je suis en séminaire ce jour, avec accès très limité à mes mails
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Biarritz le .

En attente de classement

Monsieur Jean-Pierre ARTEON, Concernant le dossier cité en objet, je vous remercie de nous préciser les périodes pour lesquelles les notes de frais so...
Madame Mulliez, Par courriel du 1^er octobre 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs...
Demande propriétaire
Demande envoyée à Tribunal d'instance de Mantes-la-Jolie le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Bonjour, Actuellement absente, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le 10 octobre. En cas d'urgence, je vous invite à contacter l'ac...
Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Gérardmer le .

Demande de recours gracieux effectuée

Troisième relance…… Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le p...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Choisy-le-Roi le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais Maire
Réponse de Mairie - Neuvic 24309-01 le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Nous faisons suite à votre demande relative à la communication des notes de frais et reçus afférents aux déplacements, à la restaura...
Vidéoprotection PV de la commission
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Morsang-sur-Orge. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Nous souhaiterions en tant qu'association de défense des droits nous rallier à votre demande. Nous aimerions savoir où passe l'argent de nos...
Madame, Monsieur, Conformément aux articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je souhaite obtenir...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

En attente de classement

Monsieur SPIEWEK, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier adressé à votre attention. Vous en souhaitant bonne réception. Bien...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Graveson le .

En attente de classement

À : droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Graveson Objet : Re: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Subventio...
Notes de Frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Le Barcarès le .

En attente de réponse

This is the mail system at host mx01.cloud.vadesecure.com. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more rec...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Bonjour  J'ai déjà répondu à vos demandes cordialement Emilie LAZZARO Directrice DIRECTION JURIDIQUE, COMMANDE PUBLIQUE et LOGISTIQUE D.G.A. -...
https://www.cada.fr/20244499
Bonjour,   Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).  ...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Châteaumeillant le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...