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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d'ouverture en open data des dépenses de l'état et de l'API AIFE
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d'accès aux documents administratifs.
Nous vous précisons qu’en cas de silence dans un dél...
Monsieur,
Vous avez souhaité avoir la communication de la liste des subventions
accordées par la Métropole du Grand Paris au titre des exercices...
Monsieur,
Vous avez souhaité avoir la communication de la liste des subventions
accordées par la Métropole du Grand Paris au titre des exercices...
Bonjour,
La réponse a été faite directement par appel téléphonique de Mme le Maire à Mme Hamburger le 27 Mars 2026.
Cordialement,
La secrétaire de m...
Contentieux commune de WOUSTVILLER
Réponse de Tribunal administratif - Strasbourg le .
En attente de classement
Monsieur, bonjour
Par un courriel du 3 mars, vous demandez à ce que vous soit communiquée la liste des contentieux entre la commune de Woustwiller et...
Nombre de requêtes du TAJ via la reconnaissance faciale.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous par
lequel vous sollicitez, au titre du droit d’accès aux documents
admi...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Saint-Étienne-de-Montluc le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de la liste des postes du conseil municipal ainsi que les indemnités attenantes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de la mairie, comptes administratifs, et subventions des établissements privés
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Communication d'une AIT concernant le Petit Pavillon 54 corniche Kennedy 13007 Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que la pièce jointe afférente.
Cordialement.
V J L L L
D F
e
M w...
Documents de subvention
Réponse de Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Nouvelle Aquitaine le .
Information non détenue
Bonjour,
Je me permets de vous faire suivre la demande ci-dessous de Madame CAILLARD qui nous lit en copie.
Pour votre parfaite information, après re...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Rapports d'activités 2024 et 2025 de la cellule "Data & Analyse Numérique"
Réponse de Présidence de la République le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Effectifs prévisionnels des écoles de la circonscription d'Arcachon Sud (UAI : 0331451Y)
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Gironde le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Avantages immobiliers des anciens Présidents de la République
Réponse de Présidence de la République le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur bonjour,
Je fais suite à votre demande relative à la communication de la liste des
caméras de sécurité avec leurs coordonnées.
Je vous préc...
Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Historique des élus lycéen au sein du CSE
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.39
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé
Bonjour madame, monsieur,
Je me réjouis de lire votre réponse argumentée.
Je ne suis toutefois pas en accord avec vos arguments.
Vous faites valo...
frais de deplacements et de restauration du President pour l'anneé 2025
Réponse de Communauté de communes Méditerranée Porte des Maures le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Finistère. Commentée le .
Information non détenue
Les cahiers de doléances ne semblent être consultables qu'en salle de lecture et sous dérogation selon l'instrument de recherche : https://recherche.ar...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre-et-Loire. Commentée le .
Aboutie
Les documents numérisés sont disponibles ici: https://archives.touraine.fr/search/results?q=2714W&scope=all
Monsieur,
Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver
ci-joints :
• Un courrier ;
• Un dossier des documents de...