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Environ 1600 demandes d'accès à l'information trouvées

Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau. Commentée par David Libeau le .

En attente de réponse à ma demande de recours.

Requête au Tribunal Administratif envoyée.
Bonjour, Je retire ma demande, ayant eu les informations demandées par un autre canal. Vous remerciant. Tristan Guerra
Chère Agence Régionale de Santé Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Bonjour, Comme demandé ci-dessous, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités versées aux élu(e)s de la Collectivité de Corse au titre de l...
Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, un courrier à votre attention faisant suite à vos demandes d’accès aux documents administratifs des...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande CADA n° 22012673, enregistrée le 4 juillet 2022.   Je vous prie d...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse par Syane à François Lacombe le .

Réponse en attente.

Je serai absente jusqu'au 22 août 2022 matin. Pour toute demande urgente, merci de contacter Anne-Pauline PERINEL ([adresse email]) ou Léa METRAL ([a...
Monsieur, Vous avez sollicité du Ministère de l'intérieur la communication de la " Feuille de route du programme interministériel France Identité Num...
Bonjour , Votre courriel a été transféré au service compétent en la matière . Bien cordialement . Le 12/07/2022 à 10:15, > dada+request-1750-87824...
Bonjour Monsieur, Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...
Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Lyon par La Quadrature du Net le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Mairie - Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane par François Lacombe le .

En retard.

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Rapports McKinsey réforme APL 2021

En attente de réponse à ma demande de recours.

Dossier n°164752602500 Bonjour madame, monsieur, Dans son avis n° 20222558 du 02 juin 2022, la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CAD...
Structure de la base de données des généalogies félines
Demande de recours envoyée à Livre Officiel des Origines Félines par Théo-Paul HAEZEBROUCK le .

En attente de réponse à ma demande de recours.

Cher/Chère Livre Officiel des Origines Félines, N'ayant pas eu de retour suite à ma première sollicitation, je me permets de vous relancer. Sans nouv...
Communication avec le gouvernement des Pays-Bas concernant l'achat de sous-marins par les Pays-Bas
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par OC Scarabee le .

En attente de réponse à ma demande de recours.

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .

En retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Tous les écoles publiques de Marseille possèdent un cahier des incidents/accidents qui surviennent sur l'école lors de...
Monsieur Pottier, J’accuse réception de votre demande. Je vous précise que le projet de zone d’activité « Les Courtils » est relatif au transfert...
Cher/Chère Mairie - Mortrée, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Demande attestation militaire

Partiellement abouti.

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Rapport "Métier 2019"
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir...
Charte de l'énergie

Partiellement abouti.

Bonsoir,   Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs reproduite ci-dessous en date du 23 mai. Vous trouverez en pièce j...