Parcourir et rechercher les demandes
Environ 800 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à SM le .
En attente de classement.
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien cordialement,
Stéphanie Frain
Cheffe du bureau du droit des données et...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe le .
Réponse en attente.
Chère Mairie d'Annecy,
A l'attention de M Aurélien Modurier.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Codes des Rela...
Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Grand Annecy par François Lacombe le .
Réponse en attente.
Cher Grand Annecy,
A l'attention de Mme Frédérique Lardet,
Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, je souhai...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Elias Orphelin le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Division des indicateurs épidémiques e...
SIG : Références routes métropolitaines
Réponse par Métropole du Grand Nancy à Axel BROMAN le .
Réponse en attente.
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles
Demande envoyée à Communauté de communes - Bassin de Pompey par Axel BROMAN le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Communauté de communes - Bassin de Pompey,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles par Axel BROMAN le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Mairie - Champigneulles,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse par Union des Groupements d'Achats Publics à Henri Sabatié-Garat le .
En attente de précision
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
Réponse par Institut national de la propriété industrielle à Pierre-Henri Morand le .
En attente de classement.
Cher Monsieur,
Par courriel ci-dessous du 4 juin 2021, vous m'avez sollicitée afin
d'obtenir la publication en ligne sur le site de l'INPI, des...
Exportation de biens à double usage
Réponse par Ministère de l'économie et des finances à Olivier Tesquet le .
Réponse en attente.
Le Cedef répond à votre courriel du 16/06/2021
Réf : 1618/Tesquet/RM
Monsieur,...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .
Réponse en attente.
Bonjour,
Un marché public pour la fourniture de drones a été attribué le 30 avril 2021 par le ministère de l'Intérieur (avis n°21-56487).
En applic...
Instruction des dossiers sensibles par le SGDSN pour le compte de la CIBDU
Demande envoyée à Premier ministre par Olivier Tesquet le .
Réponse en attente.
Bonjour,
Depuis 2015, le SGDSN est mandaté par la Commission interministérielle des biens à double usage (CIBDU) pour mener l'instruction de ses do...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse par Ministère de la culture à Aymeric Marolleau le .
Réponse en attente.
Bonjour Monsieur MAROLLEAU,
Nous accusons réception ce vendredi 11 juin 2021 de votre demande de
communication des documents suivants :
1) Aid...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Limoges à Kévin Gernier le .
En attente de classement.
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le courrier de Madame
Marie-Anne ROBERT-KERBRAT, directrice de Cabinet.
Vous en souhaitan...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre
le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
référence dossier 402100049762 MVVALORISATION
Demande envoyée à Trésorerie de Seine-et-Marne Amendes par conchon le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Trésorerie de Seine-et-Marne Amendes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Logement social
Précision envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Alexandre Léchenet le .
Réponse en attente.
Cher/Chère RPLS-MOA - CGDD/SDES/SDSLC/BSOLL emis par SALOMOND Jean-Bernard - CGDD/SDES/SDSLC/BSOLL,
Comme le livre III du code des relations entre le...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Information non détenue.
Rémi,
le recours amiable à ta demande ici du coup n'a probablement pas été reçu / envoyé au bon endroit. Tu devrais refaire ton recours sur la nouvel...
Inventaire de la signalisation tricolore
Réponse par Mairie - Annecy 74010-01 à François Lacombe le .
Réponse en attente.
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs du 07 juillet 2021.
Très cordialement,
Sabine GODDE...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande de recours envoyée à Service d'information du Gouvernement (SIG) par Tristan G. le .
En attente de ma demande de recours.
Madame, Monsieur,
Je vous écris à propos de ma demande d'accès aux informations détenues par le Secrétariat à l'information du Gouvernement (SIG) au...
Bonjour, pourriez vous mettre à jour le statut de votre demande ?
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse par Ministère de l'économie et des finances à Emile Marzolf le .
En attente de classement.
Bonjour
il apparaît difficile de communiquer aujourd’hui le livrable que vous
demandez et qui date de décembre 2020.
En effet, la DINUM n’...
Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Vincent Glad le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...