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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Rayol-Canadel-sur-Mer le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Demande de communication de documents administratifs – Coût et entreprises intervenantes pour l’aménagement de la nouvelle place publique du Clos
Demande envoyée à Mairie - Héricy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Cholet
([Mairie - Cholet request email])
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Code source des applications TaM
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre-de-Jards le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 386214
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville ou
l'Agglomération), dép...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Budget changement nom du département
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès aux documents administratifs - Évaluation du système Tesla FSD Supervised (Niveau 2)
En attente de classement
Bonjour,
Par un courriel du 22 juillet 2026, vous avez demandé la communication des
"documents administratifs suivants relatifs à l'évaluation et à la...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Votre mail a bien été réceptionné par les services de la commune.
Votre demande sera transmise au service compétent, qui traitera celle-ci dans
les mei...
Délibérations sur le choix du site du village olympique et paralympique des JOP d'hiver 2030
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Village Olympique et Paralympique d'hiver 2030 Oullins-Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
En attente de classement
Bonjour,
J'ai quitté la collectivité d'Oullins-Pierre-Bénite. Pour toute information, vous pouvez joindre Maylis Gonot, directrice du pôle culture, sp...
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre deman...
Carrefour du bade
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande ne remplit pas, en l’état, les conditions nécessaires pour pouvoir
être enregistrée par la Commission d’accès aux documents...
Rapport sur le matériel roulant de passagers dans le secteur ferroviaire
En attente de réponse
Bonjour Monsieur Lincker,
Nous accusons réception de votre courriel du 13/08/2026 par lequel vous demandez
la communication du rapport sur les causes d...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Documents de marché public financement et frais de l'entretien des panneaux de signalisation de la métropole
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données de fréquentation détaillées et cartographiques du réseau de transport TUB
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Brieuc Armor Agglomération le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Étude TACTIS 2022 sur l'interconnexion de La Réunion par câbles sous-marins, livrables de l'observatoire des câbles et rapports d'AMO du projet ReuNION
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents relatifs au coût du dispositif ASSR 1 et 2
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande reçue le 12 août 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311...