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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie -
Condé-sur-l'Escaut ([Mairie - Condé-sur-...
Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande, nous vous prions de trouver ci-joint les
extraits du grand livre comptable de la Commune d'Albertville pour le...
Résultats Mouvement intra académique 2025 - Aix-Marseille
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .
En attente de classement
Monsieur,
suite à votre demande en date du 29 juin 2025, vous voudrez bien trouver
ci-joint, les documents demandés.
Vous en souhaitant bonne réce...
Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
Signalé aux admins du site
Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse. Je prends note des contacts à privilégier pour les documents.
Cordialement,
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En attente de classement
je vous invite à contacter Agnés DUFAY-DUPAR : [adresse email]
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/oaZWmMc3yes7SPZ
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Instructions Réseaux
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous écrit ce jour afin de vous relancer concernant ma demande de communication de documents administratif envoyée le 30 octobr...
Demandes Notes de Frais
Demande envoyée à Mairie - Blénod-lès-Pont-à-Mousson le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Beauchamp le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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[1]Logo
Bonjour,
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Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Demande envoyée à Mairie - Villepinte 93078-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Pour information
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des rel...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - La Teste-de-Buch le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu
votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
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Bonjour,
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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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