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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de transmission des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Charly-sur-Marne le .
En attente de classement
Bonjour M. LECART,
Nous accusons bonne réception de votre demande, en date du 24 octobre
2025, sollicitant au titre du droit d'accès aux documents a...
Commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture de l'Orne. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Avis favorable de la CADA en date du 9 octobre 2025
Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des rapports de conseil municipal 2024 et des remboursements de notes de frais sur les quatre derniers mandats
Réponse de Mairie - Eygurande-et-Gardedeuil le .
Refusé
Bonjour,
Comme vous le savez,Eygurande est un petit village qui dispose d'un
temps de secrétariat à temps partiel.Vous me demandez de vous fournir ...
Demande de la communication de documents
Demande envoyée à Mairie - Durtal le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Verbalisation et rappel à l'ordre des cyclistes et usagers d'EDPM ou cyclomobile au dessus de l'allure du pas dans l'aire piétonne
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Salaire ou rémunération annuel de Mme Le maire 2020-2025
Réponse de Mairie - Le Pecq le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous avons pris connaissance de votre demande.
Nous ne manquerons pas de vous adresser les documents souhaités dans les jours prochains....
Monsieur,
Nous avons pris connaissance de votre demande.
Nous ne manquerons pas de vous adresser les documents souhaités dans les jours prochains....
A l’attention de M. Victor GIOVANE – votre demande du 14 octobre 2025
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel du 14 octobre 2025, je vo...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de Mme la Présidente de la Métropole AMP
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais - Président du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur / Région Sud
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Rapport de l'Igas sur la situation RH au sein de la plateforme des données de santé (Health data hub)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
Martin Felix
Assistant Ressources Humaines
[1][IMG] 1 Place Jean J...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel en date du 04/11/25, vous avez sollicité auprès de la
personne responsable de l’accès aux documents administratifs du MEF...
Commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Avis favorable de la CADA en date du 9 octobre 2025
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Avis favorable de la CADA en date du 9 octobre 2025