Rechercher des demandes
Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Absente, je prendrai connaissance de votre message le jeudi 2 juillet
Toute demande officielle doit être transmise via les formulaires de contact sur...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs Laurent Clivillé & Eric DOUBTSOF
Message de suivi envoyé à Mairie - Courpière le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je fait suite à ma demande concernant les notes de frais et justificatifs de M. Laurent Clivillé & M. Eric DOUBTSOF.
En effet, c...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Passy 89291-01. Commentée le .
Très en retard
Salut, alors Passy n'a pas de site internet donc c'est surement pour cela que a demande ne reçoit pas de réponse...
Demande des budgets et de la liste des subventions accordées de 2020 à 2026, des PV de 2025-2026 et des notes de frais de 2024 à 2026
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des budgets 2024-2025-2026, des factures et PV concernants le réaménagement des promenades
Réponse de Mairie - Sens le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Mes fonctions de Directeur de Cabinet ayant pris fin suite à la nouvelle
gouvernance de l’Agglomération du Grand Senonais, je vous informe de...
Coût de l’installation et suppression des ralentisseurs rue de Rivecourt
Demande envoyée à Mairie - Le Meux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs aux opérations de nettoyage et de salubrité
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Sud-Est - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais du maire — mandat 2020-2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maixent-l'École le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et suivants du code des relations
entre le public et l'administration (CRPA), je souhaite obt...
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Cholet ([Mairie - Cholet
request email])
Your...
Bulletin de salaire du président de la république
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Arrêtés (municipaux, préfectoraux…) camping sauvage et camping-car
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je sollicite auprès de vous la communication des arrêtés concernant les interdictions de camping sauvage et camping-car sur les div...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande CADA - Coûts développement site/app Aix-ma-Ville
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Grand-Couronne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Pas de soucis, je récupère ça auprès du syndicat des eaux et je télé transfer
dès que je l'ai. Une analyse a été faite récemment.
Bonne jour...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sulpice-la-Pointe le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Convention d'occupation du domaine public et contreparties financières.
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
En attente de réponse
Je vous prie de bien vouloir me transmettre la Convention d'Occupation Temporaire du Domaine Public (COT) ou le bail commercial liant Toulouse Métropol...
Demande de communication des conventions et bilans financiers liés à l'animation de l'écosystème numérique.
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
En attente de réponse
Au titre de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978, je sollicite la communication des documents administratifs suivants concernant la période de 2020 à auj...