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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais du Président de la CMB pendant la période(2017-2026)
Réponse de Communauté de communes - Coutances Mer et Bocage le .
En attente de classement
Bonjour M. LEMAITRE,
Pour faire suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, vous trouverez en pièce jointe un tableau...
Documents liés au Marché de Noël 2026
Demande envoyée à Mairie - Argentan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
AIPD du service d'ordonnance numérique
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Transmission comptes administratifs/écritures comptables/subventions
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
AIPD du service d'ordonnance numérique
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
chiffres de l'accidentologie routière sur Franconville (95130
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande a été transmise au bureau de la sécurité intérieure (BSI), en
préfecture, pour suite à donner ([1][adresse email]).
Le BSI est...
Suspensions de noms de domaine en .fr liées aux faux sites d’information locale (municipales 2026)
Demande envoyée à Association française pour le nommage internet en coopération le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je sollicite la communication des documents suivants, relatifs à la gestion du domaine de premier niveau .fr par l'Association fran...
Instructions aux préfets relatives aux ingérences numériques étrangères (municipales 2026)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je sollicite la communication des documents suivants :
1. les instructions du 14 février 2026 adressées par le ministre de l'Inté...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cherrueix le .
Withdrawn by the requester
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Contributions de la CNCCFP au rapport public du RCPE sur les municipales 2026
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Échanges entre l’Arcom et les très grandes plateformes dans le cadre du RCPE (municipales 2026)
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je sollicite la communication des documents suivants, relatifs à l'action de l'Arcom au sein du réseau de coordination et de protec...
Organisation cabinet préfet délégué pour la défense et la sécurité AURA
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'organigramme (non
nominatif) du Cabinet du Préfet délégué pour la défense et la s...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rambouillet. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/Jk85DEKM92Hrq5w
chiffres de l'accidentologie routière sur Asnières-sur-Oise (95270)
Recours amiable envoyé à Mairie - Asnières-sur-Oise le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Consignes aux lycées agricoles publics après la cyberattaque du 10 octobre 2025
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Hauts-de-France - Siège d'Amiens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs (articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'admi...
Comité social d'administration académique et consignes aux établissements après la cyberattaque du 10 octobre 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Amiens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs (articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'admi...
Comité social d'administration académique et consignes aux établissements après la cyberattaque du 10 octobre 2025
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs (articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'admi...
Rapports de l'IGESR sur l'Université de Tours
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande d'une liste d'« instructions réseaux »
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande et vous remercie des précisions apportées.
J'apporterai le plus grand soin à y répondre dans le d...
Marché de prévisions météorologiques attribué à la société LYON METEO
Réponse de Agglomération - Vienne Condrieu le .
En attente de réponse
Logo d'entreprise
Bonjour,
Votre email intitulé Il vous reste une semaine pour répondre à une demande
d'accès à un document administratif - Marché de...
Demande Lettre réseau CNAM et registre des activités de traitement du pôle national CREIC de la CPAM du Gard (Centre des Ressortissants Européens Inactifs)
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de classement
Madame,
La CNAM accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais.
Je vous précise toutefois, qu’en l’absen...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Réponse de Mairie - Arras le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...