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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joints les Grands Livres pour la période de 2020 à 2023. Le compte administratif et le compte...
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Recours amiable envoyé à Eurométropole - Strasbourg le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Je serai de retour demain en présentiel. Je prendrai connaissance de votre message dès mon retour. Cordialement. Nathalie LJUBISAVLJEV...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

En attente de classement

Bonjour, Je m’adresse à vous s’agissant de la demande de communication de documents administratifs rappelée ci-dessous et en objet. Cette demande...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Boëge le .

En attente de classement

Cet envoi expire le lundi 24 févr. 2025 à 11h39 [1]Cliquez sur 'télécharger des images' pour afficher les images MONET-ROCHAT [2][adresse email] vo...
Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Réponse de Mairie - Amiens le .

En attente de classement

Bonjour, Veuillez trouver ci-joints un courrier et une pièce jointe Excel relative aux données de verbalisation 2024.   Bonne réception, Bien cord...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Jeoire le .

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez ci-joint une attestation de M. le Maire concernant les frais de missions des élus pour l'année 2024 et le grand livre pour la...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Passy 74208-01 le .

En attente de classement

Bonjour Vous trouverez ci-joint les documents demandés, déjà envoyés suite à une autre demande d'une autre structure. Je vous adresse mes salutations...
Monsieur, Je reviens vers vous au sujet de votre demande d’accès aux documents administratifs communicables concernant la vidéoprotection de la Vill...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Thonon Agglomération le .

En attente de classement

Bonjour. Je suis en train de regrouper les documents demandés auprès des services. Une réponse globale vous sera adressée, une fois l'ensemble des...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Villard 74301-01 le .

En attente de classement

Bonjour, Les documents sont consultables en mairie aux horaires de permanence. Cordialement, Maryline PARENT Secrétaire générale de mairie Mairie...
Lane
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Ma demande envoyée le 6 janvier 2025 n'a pas reçu de réponse dans le délai d'un mois. Aussi, je me permets de vous relancer. Co...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .

En attente de classement

Monsieur, J'en prends bonne note et supprime le fichier J'ai tenté d'inscrire une adresse de contact sur votre site afin de recevoir le document réc...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Nos Réfs. : CM/2025-638   Objet : Votre courriel du 6 janvier 2025   Monsieur,   Conformément à votre demande, vous trouverez, via le lien...
Bonjour monsieur, À la suite d’une demande reçue en communauté de communes, le 06 janvier dernier par M. Jean-Luc ARCARDE et au titre du droit d’accè...
Bonjour Monsieur,  Suite à votre demande, j'ai consulté la Direction Juridique de la collectivité qui m'a indiqué les règles de communication en mati...
Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lampertheim le .

En attente de classement

Je fais suite à votre demande suite à la demande d'information sur le radar pédagogique de notre commune.  Étant en congés jus Coe 03 février, votre...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .

En attente de classement

Bonjour, Nous faisons suite à votre demande ci-dessous. Voici les éléments demandés : - Note de frais du maire 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024 : nous n'...
Monsieur Arcade,   Je fais suite à votre demande en date du 8 janvier 2025 concernant la communication de documents au titre du droit d’accès aux...
Communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Saturnin-lès-Avignon le .

En attente de réponse

Monsieur le Maire, Lors de lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2025 s’est tenu le Débat d’Orientations Budgétaires préalablement au...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery. Commentée le .

En attente de classement

Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/733inw6xsi9H9nF
Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint un courrier à votre attention. Je vous en souhaite bonne réception. Bien cordialement, Julia GAINVILL...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

En attente de classement

Bonjour, En réponse à votre demande : Mineurs et majeurs confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance de l'Oise au 31 décembre 2024 : nombre de mineurs ac...
Secuserve Bonjour, La messagerie de votre destinataire "[Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de N...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...