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Environ 800 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour,   Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.   Bien cordialement,   Stéphanie Frain Cheffe du bureau du droit des données et...
Chère Mairie d'Annecy, A l'attention de M Aurélien Modurier. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Codes des Rela...
Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Grand Annecy par François Lacombe le .

Réponse en attente.

Cher Grand Annecy, A l'attention de Mme Frédérique Lardet, Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, je souhai...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Division des indicateurs épidémiques e...
SIG : Références routes métropolitaines
Réponse par Métropole du Grand Nancy à Axel BROMAN le .

Réponse en attente.

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Cher/Chère Communauté de communes - Bassin de Pompey, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles par Axel BROMAN le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Mairie - Champigneulles, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher Monsieur,   Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Cher Monsieur,   Par courriel ci-dessous du 4 juin 2021, vous m'avez sollicitée afin d'obtenir la publication en ligne sur le site de l'INPI, des...
Le Cedef répond à votre courriel du 16/06/2021 Réf : 1618/Tesquet/RM                                                                  Monsieur,...
Bonjour, Un marché public pour la fourniture de drones a été attribué le 30 avril 2021 par le ministère de l'Intérieur (avis n°21-56487). En applic...
Bonjour, Depuis 2015, le SGDSN est mandaté par la Commission interministérielle des biens à double usage (CIBDU) pour mener l'instruction de ses do...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse par Ministère de la culture à Aymeric Marolleau le .

Réponse en attente.

Bonjour Monsieur MAROLLEAU,   Nous accusons réception ce vendredi 11 juin 2021 de votre demande de communication des documents suivants : 1) Aid...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Limoges à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le courrier de Madame Marie-Anne ROBERT-KERBRAT, directrice de Cabinet. Vous en souhaitan...
Dispositif de vidéoprotection
Réponse par Mairie - Pantin à A Courmont le .

Réponse en attente.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
référence dossier 402100049762 MVVALORISATION
Demande envoyée à Trésorerie de Seine-et-Marne Amendes par conchon le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Trésorerie de Seine-et-Marne Amendes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Cher/Chère RPLS-MOA - CGDD/SDES/SDSLC/BSOLL emis par SALOMOND Jean-Bernard - CGDD/SDES/SDSLC/BSOLL, Comme le livre III du code des relations entre le...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Demande envoyée à Ministère des sports par Rémi Dhalluin. Commentée par eda le .

Information non détenue.

Rémi, le recours amiable à ta demande ici du coup n'a probablement pas été reçu / envoyé au bon endroit. Tu devrais refaire ton recours sur la nouvel...
Inventaire de la signalisation tricolore
Réponse par Mairie - Annecy 74010-01 à François Lacombe le .

Réponse en attente.

Monsieur, J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs du 07 juillet 2021. Très cordialement,   Sabine GODDE...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande de recours envoyée à Service d'information du Gouvernement (SIG) par Tristan G. le .

En attente de ma demande de recours.

Madame, Monsieur, Je vous écris à propos de ma demande d'accès aux informations détenues par le Secrétariat à l'information du Gouvernement (SIG) au...
Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix. Commentée par Samuel Goëta le .

Abouti.

Bonjour, pourriez vous mettre à jour le statut de votre demande ?
Bonjour   il apparaît difficile de communiquer aujourd’hui le livrable que vous demandez et qui date de décembre 2020.   En effet, la DINUM n’...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...