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Environ 20000 demandes d'accès à l'information trouvées

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur, J'accuse bonne réception de ces premiers documents. Dans ma demande initiale, était mentionné le lot 2 dont j'avais la seule connais...
Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En attente de réponse

Monsieur le Maire, Le réaménagement, dans les années 2010, de la partie est de la rue Paul Camelle en « rue-jardin » est un très bel exemple de réal...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Le parking réalisé sur la place des Marchands d'Oublies à Pessac est un très bel exemple de réalisation d'un parking végétalisé, c...
Appels tapages nocturnes
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

En attente de classement

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande (PJ1). Cordialement, Link: [1]File-L...
Bonjour,     Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs (cf. mail reproduit ci-dessous), je vous invite à vou...
Monsieur,   J’accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs reçue en date du 7 décembre 2023.   Après transmi...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités.   Bien cordialeme...
faire parvenir état signalétique pr CARSAT
Demande envoyée à Centre du service national - Cayenne (Guyane) le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

Demande de recours gracieux effectuée

Message transféré depuis [Ma Dada contact email]
Notes de frais du Maire d’Évreux
Réponse de Mairie - Évreux le .

En attente de classement

Bonjour,   Pour faire suite à la demande de Monsieur Oscar RIVIERE, nous vous remercions de trouver en pièce jointe les notes de frais de Monsieur...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur, Dans le cadre juridique défini par la Convention D’Aarhus, la directive 2003/4/CE concernant l’accès du public à l’information en...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Mme Ledoux, Merci à vous pour la réactivité et la bonne solution de publier sur Datasud. Très bonne continuation François Lacombe