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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Grand livre - Régie d'avance
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous et ci-joint en format excel les
données relatives aux verbalisations dans le 11e ardt de Par...
Objet : Réponse à votre demande de communication de documents administratifs – Dossier n° 2026-06-5343
Monsieur,
Par courrier en date du 25 juin 2...
Autorisation d'ouverture tardive en cours de validité
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administra...
Transmission comptes administratifs/écritures comptables/subventions
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Rapport 2025 prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Demande envoyée à Communauté urbaine - Grand Poitiers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique (mis à jour en 2026)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre courriel du 29 juillet dernier.
Cordialement,
Philippe Lebreton
Chef...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de certaines données de verbalisation.
Ci-après les éléments demandés, avec les précisions suivante...
Demande d'accès aux notes de frais du maire de Roubaix de juin 2020 à aujourd'hui
Message de suivi envoyé à Mairie - Roubaix le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame Yettou,
Je vous remercie pour votre envoi d'hier. Toutefois, les documents transmis ne répondent pas à ma demande de communication de document...
Divers documents relatifs aux projets ferroviaires en Normandie
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
En attente de classement
Monsieur Pingard,
Je fais suite à votre courriel du 30 mars dernier, dans lequel vous sollicitez
la Région pour obtenir la communication de docu...
Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Je suis actuellement en congés jusqu'au 31 juillet inclus.
Vous pouvez contacter en mon absence Julie ARANEDER ou Jonathan BISOT-LEFEBVRE.
A...
Monsieur Le jan,
Vous avez sollicité la communication de la liste des codes Natinf et libellés
associés outre, pour chaque code et libellé, le nombre d...
Demande DCE marché public n° 24053
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je me permets de revenir vers vous concernant ma demande de communication de documents administratifs initialement adressée le 6 mai 2026 re...
Demande Acte Modificatif n°01 au marché n°25027-01 + DQE
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je me permets de revenir vers vous concernant ma demande de communication de documents administratifs adressée le 29 juin 2026, relative à l...
Statistiques d'utilisation et cout de l'application "Inforoute 63"
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je me permet de revenir vers vous au sujet de ma demande d'accès aux documents administratifs envoyée le 25 juin 2026, relative à...
Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Recours amiable envoyé à Rectorat - Académie de Versailles le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Draguignan le .
En attente de classement
Je vous envoie les documents par transfertpro.
Le mar. 28 juil. 2026 à 18:17, 'Association Transparence Citoyenne' via
[1][Mairie - Draguignan request...
Demande de communication de documents relatifs à un marché public
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour les deux documents transmis.
Je vous prie également de bien vouloir me faire parvenir, au titre du dossie...
Statuts d'association
Réponse de Greffe des associations - Alpes-Maritimes (Nice) le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, le document demandé.
Bien Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'enviro...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
En attente de classement
Monsieur,
Le 21 avril 2026, vous avez émis une demande de communication des notes de frais
de déplacements, de restauration et de représentation du...
Données d’activité des bibliothèques publiques depuis 2025
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 18 juillet 2026, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication des réponses fait...
Fichier de synthèse SYNTHESE-PUITS.xls: inventaire des puits forés en France (étude INERIS DRS-17-164857-00573A, 2017)
En attente de classement
Bonjour Madame RICHTER,
A la suite de la réception du courriel en date du 17 juillet 2026 de la Personne
responsable de l'accès aux documents admin...
Abandoned oil and gas boreholes
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Eléments de calcul du forfait communal versé aux écoles privées sous contrat d’association, exercices 2023 à 2026
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que les pièces
jointes afférentes dans le cadre du dossier référencé en obj...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l’horaire de service 2026 au format Excel.
Cordialement,
Virginie Makni
Responsable de l’unité gouvernance et f...