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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais de Mr le Maire Années 2024/2025
Demande envoyée à Mairie - Pia le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
J'ai bien pris connaissance de votre demande.
Afin de vous répondre avec précision, je vous invite à me contacter par
téléphone au [numé...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents et après
avis de la CADA, vous trouverez en pièce jointe réponse à votr...
Notes de frais de la mairie, comptes administratifs, et subventions des établissements privés
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’accès aux documents administratifs – Mois Givré (budgets et prestations artistiques)
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais du maire (et justificatifs)
Réponse de Mairie - Bourg-Argental le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Liste des subventions attribuées en 2024 et 2025
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous nous avez demandé communication de la liste des subventions
attribuées en 2024 et 2025. Je vous prie de trouver ci-joint la liste 202...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
frais de deplacements et de restauration du President pour l'anneé 2025
Demande envoyée à Communauté de communes Méditerranée Porte des Maures le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Procédure de la CNIL à l'encontre de la société Veesion
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Le 6 juin 2024, la présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés indiquait considérer que le logiciel Vee...
Rapports de synhèse d'exploitation des lignes B et D du métro de Lyon
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 21 décembre 2025 relative à la communication du « Rapport de synthèse de l'exploitation de la ligne D du mé...
Demande de communication du grand livre de l'année 2021 et celui de 2024
Réponse de Mairie - Fleury-les-Aubrais le .
En attente de classement
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des livres budgétaires,
je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la pièc...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Par mail en date du 14 septembre 2025, je vous ai saisi d’une demande de communication, sur le fondement du Livre III du Code des r...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine de la CADA, saisine du Médiateur de l'Université d'Aix-Marseille et saisine du Médiateur académique de l'Académie d'Aix-Marseille ce jour.
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Échanges et contrats sur la dotation de la DGSI d'un outil de la société Palantir
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Cabannes le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande d'infos concernant les notes de frais des élus
Réponse de Mairie - Beaumetz le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous informe qu'en dehors des indemnités versées aux élus (qui sont réglementées et plafonnées), aucun n'élu n'a demandé de remboursement...
Demande de compte rendu d intervention avec le chien de défense de la police municipale ainsi que son coût annuel
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous voudrez bien trouver ci-joint la réponse de M. Jérôme GODARD, Adjoint
à la tranquillité publique, à votre courriel.
Vous en souhaitant...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Valliau,
Conformément à votre demande, veuillez trouver en PJ les documents
administratifs relatifs aux notes de frais de déplaceme...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 19 janvier 2026 d'accès aux documents
administratifs suivants:
Montant des aides financières (en €) versées...
Publication des avis et conseils de septembre 2023 à décembre 2025
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Commentée le .
En attente de réponse
Depuis cette demande, la CADA semble mettre en ligne des avis et conseils. En effet, elle a publié le 14 janvier 2026 les avis et conseils d'octobre 20...
Échanges et contrats sur la migration vers Microsoft 365
Demande envoyée à Institut Polytechnique de Paris (IPP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de contrats établis entre la Mairie et la société Microsoft
Demande envoyée à Mairie - Cabestany le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...