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88 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'arrêté en vigueur réglementant les carrefours à feux tricolores lillois, dans le...
Bonjour Monsieur, J'ai l'honneur de vous informer qu'aucun service du ministère ne détient les documents dont vous sollicitez la communication. Aussi...
Le Nombre D'Abattoirs
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation par Rudradaman le .

En retard depuis longtemps.

Cher Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation, Je n'ai pas eu de vos nouvelles. Pourriez-vous s'il vous plaît confirmer que vous traitez ma de...
Non-conformité des Abattoirs
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation par Rudradaman le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, Je n'ai pas eu de vos nouvelles. Pourriez-vous bien vouloir confirmer que vous traitez ma...
Site internet dédié au Référendum d’initiative partagée
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Moran Kerinec le .

En attente de ma demande de recours.

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Tomek Lecocq le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Accès aux services de l'agglo
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans par Gautier Pelloux le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Agglomération - Valence Romans, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Bonjour Monsieur Romain,   Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver la décision du directeur général du Cned...
Voici une réponse adressée par la Mairie de Crest : Monsieur, Je prends connaissance de votre courriel du 19 février 2020, concernant votre demande...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Base de données des interventions des pompiers
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher/Chère Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75), En application de la loi n° 78-57...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour Monsieur, Merci pour cet envoi ! Bonne fin de journée Pascal Romain -------- Message transféré -------- Sujet : Effectifs par PCS des...
Message d'alerte généré automatiquement par la messagerie des Ministères sociaux Attention le message répond à la restriction suivante : - contient...
Monsieur,   Le contrôle sanitaire de l’eau est exercé par l'agence régionale de santé, il comprend notamment la réalisation d'un programme d'analy...
Données du rapport "Retour en France des Français de l'étranger", H.Conway-Mouret (2015)
Message de suivi envoyé à Premier ministre par Fréant le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Liste complète des candidats aux élections municipales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Christian Quest le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de l'article D. 312-1-3 Code des Relations entre le Public et l'Administration relative aux docum...
Bonjour Monsieur, A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...
Suite à une mise à jour en lien avec la réforme justice, les boites aux lettres structurelles ont changé de nom. Ainsi, la boite aux lettres structurel...
Monsieur, bonjour par mail du 22 février dernier, vous souhaitiez obtenir la liste des projets qui ont été déposés dans le cadre du 2ème budget parti...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Procès contre l'ambassade saoudienne
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Frank Andrews le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...