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Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées

Plan de travaux - Parc Roger Salengros
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sedan le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Soufflenheim le .

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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Salaire ou rémunération annuel de Mme Le maire 2020-2025
Demande envoyée à Mairie - Le Pecq le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Pecq le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Lons-le-Saunier le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Crest le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen-d'Aunis le .

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Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Fondettes le .

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Demande Documents
Demande envoyée à Mairie - Cunac le .

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Demande des notes de frais du maire de Mauges sur Loire
Réponse de Mairie - Mauges-sur-Loire le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Guipavas le .

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Note de frais de Jeanne Barseghian
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

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Note de frais du maire de limoges 87000
Réponse de Mairie - Limoges le .

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TEST
Réponse de Mairie - Vitry-sur-Seine le .

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test Bien cordialement, Julien Garcia -----Message d'origine----- De : Julien GARCIA <[FOI #51711 email]> Envoyé : lundi 20 octobre 2025 18:12 À :...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vayrac le .

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Demande notes de frais Mairie de Bougival
Réponse de Mairie - Bougival le .

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Demande
Demande envoyée à Mairie - Avricourt 60035-01 le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Courtacon le .

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Demande de note de frais
Réponse de Mairie - Avesnes-sur-Helpe le .

Aboutie

 Bonjour M Finoel Sacha je tenais à répondre personnellement à votre mail, puis je vous fais parvenir la réponse de notre comptable avec sa ligne dir...
Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Richemont 57582-01 le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Oise le .

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Demande de notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Richemont 57582-01 le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Guilers le .

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