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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Rapport d'inspections
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Martinique - site de Terreville le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais de Mme la Présidente du Conseil Régional des Pays de la Loire
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux travaux SPLA-IN AMP aux 16 rue d’Aubagne - 3 rue Halle Delacroix, 13001 Marseille et à l’effondrement le 18 juin
En attente de réponse
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Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs aux coûts de construction et de démolition du mur érigé au 21 rue de la République
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'accès aux documents administratifs - Indemnités et frais de mandat de l'ancienne maire (2020-2026)
Réponse de Mairie - Laversines le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Terrain sis 44 rue de Marseille - Lyon Guillotière - Secteur Mazagran (projet de parc canin)
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame la Présidente,
-Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le livre III du CRPA, je sollicite la communication des docu...
Demande d'accès aux documents administratifs – Conservatoire de Musique d'Antibes
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Monsieur.
Vous trouverez ci-après la réponse consolidée à vos deux méls en date du même
jour à savoir mardi 18 août 2026.
Cette réponse a été é...
Demande de communication de documents administratifs (bulletins de salaire, indemnités et avantages en nature des élus)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Monsieur.
Vous trouverez ci-après la réponse consolidée à vos deux méls en date du même
jour à savoir mardi 18 août 2026.
Cette réponse a été é...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villefranche-sur-Mer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Libermann,
Suite à votre demande de documents concernant Monsieur Christophe Trojani vous
trouverez ci-dessous les éléments de rép...
Bonjour,
En date du 12 août 2026, vous avez sollicité la Ville de Lille afin d'obtenir la
communication des notes de frais de déplacements/de restaura...
Documents concernant la plainte DSA de Xavier Brandao contre Facebook
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour Patrick,
Pas de soucis, je n ai rien à cacher.
Je n ai pas pour habitude de faire des notes de frais à la commune.
Le Maire
Laurence Janvier
En...
Cartes de conformité des agglomérations de Seine-et-Marne au Schéma départemental d'Accueil des Gens du voyage - 2020-2026
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Seine-et-Marne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des frais et indemnités des élus de la commune de Bezons – 2024 à 2026
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application du droit d'accès aux documents administratifs prévu notamment par les articles L.311-1 et suivants du Code des rela...
Documents de marché public financement et frais de l'entretien des panneaux de signalisation de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous serait-il possible de préciser l'intitulé du marché ou vérifier l'année
d'attribution du marché que vous évoquez ?
Au cours de l'année 2...
Tramway de Besançon : marchés, coûts, livrables et dénomination des stations (matériel roulant CAF 2010 et Alstom 2022, infrastructures, stations)
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
Waiting clarification
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents administratifs
relatifs au projet de tramway de Besançon.
À ce stade, n...
Livre budgétaire et avantages accordés aux associations
Réponse de Mairie - Douai le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande en date du 21 août dernier, vous trouverez en pièces
jointes au format Excel les documents sollicités à savoir :
• l...
Demande d'accès aux échanges de tous les membres du conseil municipal, depuis février 2007
Réponse de Mairie - Gap le .
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13
du Code des relations...
Demande de communication de documents administratifs – Travaux du pont des Soufflantes
Réponse de Mairie - Lourches le .
En attente de classement
Monsieur Laverze,
En réponse à votre demande de communication de documents administratifs du 12
août 2026 relative aux travaux de réhabilitation du po...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Bouillante le .
En attente de réponse
Monsieur le Directeur Général des Services,
Dans le cadre des travaux de l’Observatoire Citoyen Bouillante, dont l’objectif est de favoriser une meil...
Demande d'accès aux documents administratifs (article
Message de suivi envoyé à Mairie - Villard-de-Lans le .
En attente de classement
Bonjour.
Je suis tout à fait disposé à rencontrer M BERTHILIER comme vous me l'avez proposé, le 16 septembre après 17h, toutefois j'estime (sauf erre...