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Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Madame Pellerin,
J’accuse réception de votre demande formulée le 26 août 2025 au titre du Livre III du Code des relations entre le public et l...
Monsieur ADAM,
En réponse à votre demande du 19 août 2025, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-après les éléments d’information disponibles pour...
Monsieur ADAM, bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande du 19 août 2025, transmise
via la plateforme Ma Dada, relative à la commu...
Demande de communication de la liste actualisée des dirigeants – Association GUADAV France Victimes 971
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
Erreur lors de l'envoi
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Georges-d'Oléron le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre mail du 12 septembre 2025, je vous informe que madame
le maire n'a pas sollicité de remboursement de note de frais de...
Monsieur,
Suite à votre demande je vous prie de bien vouloir trouver en fichier
joint la délibération relative à la participation communale aux...
Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à vos demandes concernant l'attribution des postes à flot du
port du Frioul, je vous précise que nous ne disposons pas d'une lis...
Analyses de qualité de l’eau
Message de suivi envoyé à Mairie - Plouvara le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour, je souhaiterais avoir les analyses concernant la période 01/2025 au jour actuel (en l’occurrence 15/09/2025) s’il vous plaît. Quartier concern...
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 26 août 2025, vous sollicitez la commune de Croix
afin d'obtenir la communication des frais relatifs à...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Accord-cadre entre l'agence ministérielle pour l'IA de la défense et l'Inria
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ADAM,
Pour faire suite à votre demande du 19 août dernier, vous trouverez en
pièce jointe le document demandé,
Bien cordialement,...
Bonjour Monsieur ADAM,
En réponse à votre demande du 19 août, je vous informe que la Commune de
Gignac-la-Nerthe compte un établissement privé sous c...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Avec nos excuses pour le délai de réponse.
Belle journée,
[1]logo signatureVill...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Belfort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rillieux-la-Pape le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administr...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administr...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Je vous informe que je ne suis pas en mesure de vous communiquer les
documents que vous avez demandés. En effet, et reprenant votre de...
Nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte @bayrou
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du code des...
Algorithme de codage des PCS
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA) du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté...