Parcourir et rechercher les demandes

  

Environ 46600 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
 Bonjour,  nous accusons bonne réception de votre message et vous en remercions.  Il sera traité pendant les heures d'ouverture, du lundi au vendre...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l' administration, je so...
Travaux D400
Réponse de Mairie - Varangéville le .

En attente de classement

Bonjour,     Vous pouvez trouver tous les documents accessibles sur le site de la ville en cliquant sur le lien suivant [1]https://www.varangev...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Morzine le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Pour répondre à votre demande, vous trouverez ci-joints les grands livres ainsi que le détail des notes frais remboursés aux maires....
Bonjour   En complément , je vous prie de trouver ci-joint, un lien d’accès pour télécharger l’ensemble des arrêtés nominatifs en vigueur pour les...
Bonjour, Nous accusons réception de votre message. Cordialement, Gestion Administrative du Courrier Ville et Eurométropole de Strasbourg Direction...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

En attente de classement

Anom 2025/ 246 A l’attention de M. Mustapha ADEL KONTABLI Dossier suivi par Mme Vencatasin     Monsieur,   En réponse à votre courrier él...
PV des instances (CA, CSA, FS)
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Arenthon le .

En attente de classement

Monsieur, Les fichiers étant trop volumineux je vous prie de les télécharger via le lien suivant : https://we.tl/t-266FeOWQ1I Cordialement, Mario...
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

En attente de classement

A l'attention de Mme Levallois Les documents qui contiennent des informations sur des personnes physiques ne peuvent être communiqués qu’aux intéres...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Je reviens vers vous à la suite du courriel que je vous ai transmis en décembre dernier.   Notre réponse apparaît pour la...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe un courrier relatif à votre demande de communication. Cordialement. [1][IMG] [2]Is...
Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .

En attente de classement

Madame, Suite à la demande CADA du 07 janvier dernier sollicitant la communication de : • La liste de agents contractuels bénéficiant d’un logemen...
Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/2aL5ENiwoRAfoDG
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour, Pour toute demande ou prise de contact avec la DREAL Bretagne, nous vous invitons à adresser votre message via notre formulaire de contact vi...
Des francais en instance
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En attente de réponse

A monsieur le president de la republique Nous sommes des citoyens francais de naissance depuis 2010 j'ai sollicite : 1-le consulat de france a alger...
Demande de renseignement
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En attente de réponse

Bonjour,   Votre demande en date du 20 janvier 2025 concernant la communication de documents d’état civil, est bien parvenue au ministère de l’Eur...
Cher(e) Client(e), Notre système de facturation a détecté l'expiration de ce service non renouvelé malgré les rappels que nous avons envoyés. Votr...