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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d'information sur les notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Cher. Commentée le .

Refusé

A priori, les Archives départementales du Cher n'ont pas transmis les fichiers numériques correspondants aux cahiers de 108 communes dont la communica...
Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Marthod le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Marthod le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Comité de Pilotage câbles et datacenters
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Madame, Afin d'enregistrer vos saisines, je vous prie de bien vouloir me communiquer, par retour de mail, vos coordonnées postales. Merci par avan...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Avis préalable à la nomination - Benjamin Le Sant
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP). Commentée le .

Saisine CADA en cours

Bonsoir, Malheureusement ni la demande ni la saisine CADA n'aboutiront, le législateur a prévu une exception du CRPA pour les avis rendus par la HATVP...
Travaux de réaménagement des salles de tennis et tennis de table
Demande envoyée à Mairie - Essarts-en-Bocage le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande note de frais
Réponse de Mairie - Haubourdin le .

En attente de classement

Cher Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe accusant réception de votre demande. Vous en souhaitant...
Bonjour Monsieur, Voici en PJ l'état des frais de Monsieur le Maire durant le mandat. Restant à votre disposition. Cordialement, Edouard Berthet D...
RSU ou Rapport Social Unique (ancienement bilan social)
Réponse de Mairie - Artigues-près-Bordeaux le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Poitiers le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande, nous sommes en train de compiler les documents et ils vous seront transmis très prochainement. Bi...
Monsieur, Cette demande ne peut pas être considéré comme une série car le tableau ne contient que deux administrations. Nous vous rappelons qu'à par...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais de M. le Maire
Réponse de Mairie - Faches-Thumesnil le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Grands livres budgétaires 2024
Réponse de Mairie - Lauwin-Planque le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Jakobowski, Je vous remercie pour votre retour et accuse bonne réception des documents. Vous remerciant pour votre réactivité,...
Notes de frais de Madame le Maire
Réponse de Mairie - Lambres-lez-Douai le .

Aboutie

Monsieur, bonjour Notre secrétariat m'a retransmis votre mail. Pour information, Mme le maire a pris ses fonctions au mois de mai 2023 Concernant...
Factures de Gaz et de Fuel
Réponse de Mairie - Sassenage le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Factures de Gaz et de Fuel
Réponse de Mairie - Meylan le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Factures de Gaz et de Fuel
Réponse de Mairie - Fontaine 38169-01 le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Factures de Gaz et de Fuel
Réponse de Mairie - Saint-Égrève le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...