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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Rennes Métropole le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Ollainville 91461-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet : Demande de communication de documents administratifs relatifs aux festivités du 15 août 2026 – Été Marseillais
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Demande de documents d'urbanisme (PLU) et d'informations environnementales (Sols et Air) – Parcelle AB 150 (5, rue d'Athies)
Demande envoyée à Mairie - Feuchy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de rapport de commission de sécurité incendie pour l'école maternelle et primaire
Réponse de Mairie - Allennes-les-Marais le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Mairie d’Allennes Les Marais vous informe que l'adresse du courriel n'existe plus.
Votre message ne sera plus transféré.
Par soucis de sécu...
Demande de duplicata de permis de construire
Demande envoyée à Mairie - Feuchy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Comptes de campagne de Philippe Poutou et Nathalie Arthaud pour l'élection présidentielle 2022
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis absente.
Merci d'adresser vos demandes sur [adresse email]
Bien cordialement,
Frédérique Dooghe
Pour une admin...
Demande de communication de documents administratifs – Marché de construction du Complexe sportif Athénium – Lot CVC
Demande envoyée à Mairie - Wavrin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Indemnités de la délégation spéciale
Demande envoyée à Mairie - Valdallière le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administra...
Indemnités et frais des membres de la délégation spéciale de Valdallière
Réponse de Préfecture - Calvados le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
L’arrêté instituant une délégation spéciale est un document public, disponible
dans le RAA du Calvados :
[1]https://www.calvados.gouv.fr/con...
Monsieur,
Depuis le 22 mars, les seuls frais engagés par Madame le Maire correspondent à
des frais de restauration, à hauteur de 106 €, engagés le 22 j...
Demande de communication des états annuels des indemnités des élus (période 2021-2025)
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
En attente de réponse
Madame BELLIN,
Je vous remercie pour ce tableau budgétaire global. Toutefois, cette réponse ne satisfait pas à ma demande de communication de documen...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici les documents demandés qui sont disponibles sur le site Internet de la
commune ; vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement....
Comptes rendus relatifs au tram nord
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre demande en objet, pour vous indiquer que le sujet du Tram Nord et de son tracé n'a pas été évoqué depuis le 22 mars der...
Demande de communication de documents administratifs – frais et dépenses de la commune
Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Résidant à Fontaines-sur-Saône depuis plus de douze ans, je suis quotidiennement contraint de traverser Caluire-et-Cuire pour me re...
Bonjour madame, monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Les Pavillons-sous-Bois le .
En attente de classement
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des pièces du marché – Lot n°3 – Réf. BOAMP 23-38306
Réponse de Mairie - Brunoy le .
En attente de classement
M. Martin,
Ci-joint la suite :
- CCTP
- Devis
Bien cordialement,
Aurélie PAOLI
Responsable du Département des Affaires Juridiques
Mairie de Brunoy...
Demande d'accès à des documents administratifs – Finances communales
Réponse de Mairie - Roquefort-les-Pins le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les liens permettant de répondre à vos interrogations.
Concernant les frais de représentation, je vous informe qu’...
Demande de communication des notes de frais de Madame la maire
Réponse de Mairie - Carentan les Marais le .
En attente de classement
Bonjour monsieur DINARD,
Je réponds personnellement à votre mail, qui m’a quelque peu surprise, notamment
après seulement cinq mois de mandat.
Je sou...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Bernardière le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...