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Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
En attente de classement
Bonjour,
A ce jour ce document est en cours de finalisation, dès qu'il sera prêt je vous le fais parvenir.
Bien cordialement,
Muriel Etchegaray
Mair...
Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
Réponse de Mairie - Avignon le .
En attente de réponse
Bonjour,
nous accusons bonne réception de votre message et vous en remercions.
Il sera traité pendant les heures d'ouverture, du lundi au vendre...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Béziers. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/27KaYHdimYkaNEz
Subventions accordées par la Mairie de Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie a reçu le 26/11/20...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sou...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sou...
Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Demande envoyée à Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de notes de frais
Réponse de Communauté de communes - sources du lac d'Annecy le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Algorithme feux de circulation Talence (cours de la Libération)
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
En attente de classement
Bordeaux, le 27 novembre 2024
Envoi dématérialisé
[1][FOI #47442 email]
objet : Demande de communication de document administratif : «
l...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Hendaye le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail en lien avec le contrat relatif au
mobilier urbain sur la Commune.
Cordialement
Sylvie MONEDERO
As...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Bayonne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre retour, et vous en remercions.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, ces documents ne répondent absolument pas à la question posée.
Merci de nous faire parvenir l'étude d'impact ainsi que le calendrier précis d'...
Liste des vitesses relevées par le radar pédagogique installé avenue de Gascogne
Réponse de Mairie - Le Barp le .
En attente de réponse
Bonjour. Vous avez formulé une demande de données pour le radar
pédagogique situé avenue de Gascogne au Barp. Ne gérant pas ce panneau
indicateur de...
Bonjour,
Je vous adresse en PJ la réponse à votre demande.
Vous souhaitantune bonne journée.
Bien à vous.
Benoît TOUILLIER
Directeur de la régleme...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...