Bonjour,
Vous trouverez cette nomenclature sur le site internet du ministère de la justice, au lien suivant : https://www.justice.gouv.fr/documentatio...
Bonjour,
Le répertoire des informations publiques n'existe pas dans notre commune à
ce jour. Néanmoins, dans la mesure du possible, nous transmettons...
e : MOREAU Mickaël
Envoyé : lundi 18 mars 2024 10:35
À : [adresse email]
Objet : Police Muniicipale de Cournon d'Auvergne
Bonjour suite à vos d...
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande en date du 09/03/2024 et procède à son
instruction.
Conformément aux articles R311-1...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qu...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...
Cher(e) Client(e),
Votre nom de domaine madada.fr est en ce moment enregistré sur OVH.
Notre système de facturation a détecté l'expiration de ce serv...
Bonjour,
veuillez trouver ci-joint les relevés de nos radars.
Cordialement.
Muriel Martin
responsable des services techniques
[1][IMG][2] radar c...
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous relancer concernant la demande ci-dessous, envoyée le 12 février, et à laquelle vous auriez dû répondre dans...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 14 mars 2024, vous avez saisi le ministère de la
culture d’une demande de communication de la dernière...
Bonjour,
Vous confondez l'obligation de publier les documents figurant dans le RIP avec l'obligation d'élaborer un RIP.
La CADA elle-même l'a con...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le 20/02/2024 15:41, Association Transparenc...
Bonjour Madame Pernet,
Merci pour votre réponse.
Deux éléments ne me permettent pas de récupérer les données demandées à l'INERIS dans le cadre d'un...
Bonjour,
Il semble effectivement que nous ayons mal interprété un article paru dans la gazettes des communes à l'époque...
Nous allons donc revoir not...
Bonjour Madame,
C'est une excellente nouvelle !
Malheureusement, vos coordonnées sont masquées dans l'e-mail que je reçois.
N'hésitez pas à m'env...
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir
trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....
This is the mail system at host node5-fr.n0c.com.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients....
CONTACT PAR E-MAIL
Nous accusons reception de votre courriel, celui-ci sera traite dans les meilleurs delais.
Mairie de Mortcerf
Pour les infos du quo...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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