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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Romans-sur-Isère le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande reçue le 15 juillet 2025.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles [1]R. 311-...
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour ce retour quelque peu
tardif.
Conformément à l’avis rendu par la CADA le 17 a...
Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Réponse de Mairie - Prades 66149-01 le .
En attente de réponse
En congés, de retour le 18 Août
Pour toute demande et /ou information urgente, vous voudrez bien
transférer votre mail comme suit :
-...
Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Recours amiable envoyé à Mairie - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Mairie de Gravelines - comptes administratifs
Réponse de Mairie - Gravelines le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur GARDES,
Pour donner suite à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien
vouloir trouver en pièce jointe, les éléments de...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Mairie de Gravelines - attributions de véhicules ou d’avantages en nature
Réponse de Mairie - Gravelines le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur GARDES,
Pour donner suite à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien
vouloir trouver en pièce jointe les éléments...
Madame, Monsieur,
Votre mail ci-dessous a bien été réceptionné.
Respectueusement
Service administration générale
Ville de Landivisiau
Tél. :...
Registre des associations subventionnées
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Delmotte,
Je vais reprendre votre dossier, je vous demande quelques jours de
patience.
Bonne journée,
Cordialement,
P/ La PRADA d...
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture du Finistère le .
En attente de classement
Bonjour,
vous avez sollicité la communication des arrêtés préfectoraux portant
composition de la commission départementale de vidéoprotection du
Fi...
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Demande envoyée à Centre Historique Minier de Lewarde le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous adresse ci-dessous une demande identique à une précédente déjà adressée le 26 novembre 2024, pour laquelle la CADA m’a tran...
M. Thomas GARCIA
Suite à votre demande de communication de documents administratifs au
titre du droit d’accès, tel que prévu notamment par le Livre...
Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
Réponse de Centre des monuments nationaux (CMN) le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .
En attente de classement
Bonjour,
Malheureusement notre logiciel qui sur lequel les amendes sont enregistrées ne permet pas de rechercher les amendes par Natinf.
Nous pouvons...
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais et communication du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des notes de frais engagés par le maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire-les-Eymes le .
En attente de classement
Bonjour,
comme demandé, voici un tableau listant les notes de frais de Mme le Maire
pour l'année 2024.
Cordialement,
Mairie de Saint Nazaire...
Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici la dernière partie des délibérations de 2020.
Cordialement
Mairie
1 rue Piton
59217 Boussières-en-Cambrésis
Tél : [numéro de télé...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de FEDERATION FRANCE VICTIME
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...