Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joints les Grands Livres pour
la période de 2020 à 2023.
Le compte administratif et le compte...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Je serai de retour demain en présentiel.
Je prendrai connaissance de votre message dès mon retour.
Cordialement.
Nathalie LJUBISAVLJEV...
Bonjour,
Je m’adresse à vous s’agissant de la demande de communication de documents
administratifs rappelée ci-dessous et en objet.
Cette demande...
Cet envoi expire le lundi 24 févr. 2025 à 11h39
[1]Cliquez sur 'télécharger des images' pour afficher les images
MONET-ROCHAT
[2][adresse email]
vo...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joints un courrier et une pièce jointe Excel relative
aux données de verbalisation 2024.
Bonne réception,
Bien cord...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint une attestation de M. le Maire concernant les frais de missions des élus pour l'année 2024 et le grand livre pour la...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint les documents demandés, déjà envoyés suite à une autre demande d'une autre structure.
Je vous adresse mes salutations...
Monsieur,
Je reviens vers vous au sujet de votre demande d’accès aux documents
administratifs communicables concernant la vidéoprotection de la Vill...
Bonjour.
Je suis en train de regrouper les documents demandés auprès des services.
Une réponse globale vous sera adressée, une fois l'ensemble des...
Bonjour,
Les documents sont consultables en mairie aux horaires de permanence.
Cordialement,
Maryline PARENT
Secrétaire générale de mairie
Mairie...
Lane
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Ma demande envoyée le 6 janvier 2025 n'a pas reçu de réponse dans le délai d'un mois. Aussi, je me permets de vous relancer.
Co...
Monsieur,
J'en prends bonne note et supprime le fichier
J'ai tenté d'inscrire une adresse de contact sur votre site afin de recevoir le document réc...
Nos Réfs. : CM/2025-638
Objet : Votre courriel du 6 janvier 2025
Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez, via le lien...
Bonjour monsieur,
À la suite d’une demande reçue en communauté de communes, le 06 janvier dernier par M. Jean-Luc ARCARDE et au titre du droit d’accè...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, j'ai consulté la Direction Juridique de la
collectivité qui m'a indiqué les règles de communication en mati...
Je fais suite à votre demande suite à la demande d'information sur le
radar pédagogique de notre commune.
Étant en congés jus Coe 03 février, votre...
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande ci-dessous. Voici les éléments demandés :
- Note de frais du maire 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024 : nous n'...
Monsieur Arcade,
Je fais suite à votre demande en date du 8 janvier 2025 concernant la
communication de documents au titre du droit d’accès aux...
Monsieur le Maire,
Lors de lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2025 s’est tenu le Débat d’Orientations Budgétaires préalablement au...
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/733inw6xsi9H9nF
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint un courrier à votre attention.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien cordialement,
Julia GAINVILL...
Bonjour,
En réponse à votre demande :
Mineurs et majeurs confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance de l'Oise au 31 décembre 2024 :
nombre de mineurs ac...
Secuserve
Bonjour,
La messagerie de votre destinataire "[Office français de l'immigration et
de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de N...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...