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Environ 1600 demandes d'accès à l'information trouvées
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
En attente de réponse à ma demande de recours.
Requête au Tribunal Administratif envoyée.
Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives
Message de suivi envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques par Tristan G. le .
Retiré par le demandeur.
Bonjour,
Je retire ma demande, ayant eu les informations demandées par un autre canal.
Vous remerciant.
Tristan Guerra
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France par Joran LE GALL le .
Réponse en attente.
Chère Agence Régionale de Santé Île-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Collectivité de Corse à Alexandre Léchenet le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Comme demandé ci-dessous, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités versées aux élu(e)s de la Collectivité de Corse au titre de l...
Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Andrea Glioti le .
Refusé.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, un courrier à votre attention faisant
suite à vos demandes d’accès aux documents administratifs des...
Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
Réponse par Préfecture de Haute-Loire à Kerinec le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande d'accès données procedure études en france
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par A. ERBAYAV le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône par COQUILLE David le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Rapport d'évaluation de SIDEP, VaccinCovid, TousAntiCovid
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande CADA n° 22012673,
enregistrée le 4 juillet 2022.
Je vous prie d...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse par Syane à François Lacombe le .
Réponse en attente.
Je serai absente jusqu'au 22 août 2022 matin. Pour toute demande urgente,
merci de contacter Anne-Pauline PERINEL ([adresse email]) ou Léa
METRAL ([a...
Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Emile Marzolf le .
Abouti.
Monsieur,
Vous avez sollicité du Ministère de l'intérieur la communication de la "
Feuille de route du programme interministériel France Identité Num...
AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Réponse par Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône à Arnaud Dupleix le .
En retard.
Bonjour ,
Votre courriel a été transféré au service compétent en la matière .
Bien cordialement .
Le 12/07/2022 à 10:15, > dada+request-1750-87824...
Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Thomas Fresneau le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...
Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Lyon par La Quadrature du Net le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Mairie - Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Comptes-rendus des rencontres entre Macron ministre de l'économie et Uber, Netflix, AirBnb, Tesla, Doctolib, Alan, Backmarket
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par David Libeau le .
En retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane par François Lacombe le .
En retard.
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Demande de recours envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Denis Merigoux le .
En attente de réponse à ma demande de recours.
Dossier n°164752602500
Bonjour madame, monsieur,
Dans son avis n° 20222558 du 02 juin 2022, la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CAD...
Structure de la base de données des généalogies félines
Demande de recours envoyée à Livre Officiel des Origines Félines par Théo-Paul HAEZEBROUCK le .
En attente de réponse à ma demande de recours.
Cher/Chère Livre Officiel des Origines Félines,
N'ayant pas eu de retour suite à ma première sollicitation, je me permets de vous relancer. Sans nouv...
Communication avec le gouvernement des Pays-Bas concernant l'achat de sous-marins par les Pays-Bas
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par OC Scarabee le .
En attente de réponse à ma demande de recours.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .
En retard.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Tous les écoles publiques de Marseille possèdent un cahier des incidents/accidents qui surviennent sur l'école lors de...
Liste des documents relatifs au projet de la grande surface
Réponse par Communauté de communes - Val d'Orne à POTTIER le .
En retard.
Monsieur Pottier,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous précise que le projet de zone d’activité « Les Courtils » est
relatif au transfert...
Documents relatif au projet abandonné de Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mortrée par Loïc Lecoeur le .
En retard.
Cher/Chère Mairie - Mortrée,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Demande attestation militaire
Réponse par Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) à DIJOUX le .
Partiellement abouti.
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
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Rapport "Métier 2019"
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir...
Charte de l'énergie
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Nico Schmidt le .
Partiellement abouti.
Bonsoir,
Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs
reproduite ci-dessous en date du 23 mai.
Vous trouverez en pièce j...