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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur Doucet, Au titre du droit d’acces aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administrat...
Prestations de la société GRAND PUBLIC pour Monsieur Grégory DOUCET (mai-juin 2025)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En attente de réponse

Monsieur Doucet, Au titre du droit d’acces aux documents administratifs prévu par le livre III du CRPA, je sollicite la communication des documents s...
Diagnostics énergétiques des écoles
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Madame Plée, Je reviens vers vous au sujet de mon message du 20 octobre 2026, par lequel je vous demandais, après votre envoi du même jour, les pièces...
Lettre au réseau LR DDRO 57/2026 de 10 juin 2026
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Saisine CADA en cours

Madame, Je vous remercie pour votre envoi, pouvez-vous s'il vous plait motiver réellement votre refus au regard des textes précités (l'article L. 31...
Complexe festif de la Roderie
Réponse de Mairie - Cerelles le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les documents en notre possession: - PV suite à la visite du 17/07/2026 -...
Monsieur, En réponse à votre demande de communication de documents relatifs aux travaux du Réseau de coordination et de protection des élections (RCPE...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande note de frais
Réponse de Mairie - Tinqueux le .

Refusé

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Combien ont coûté les manifestations en Indre-et-Loire
Demande envoyée à Préfecture d'Indre-et-Loire le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Droit d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Ollainville 91461-01 le .

En attente de classement

Madame,   Veuillez trouver ci-joint le tableau des marchés notifiés sur la période 2020-2024. Cordialement.     COMMUNE D'OLLAINVILLE LISTE DES M...
Bonjour, Par courriel du 14 octobre dernier, vous avez formulé une demande de communication de documents administratifs au titre de l’article L. 311-1...
Documents de marché public - VOI
Réponse de Métropole - Nantes le .

En attente de réponse

Cher Monsieur, A la lecture de votre demande, il semble y avoir une confusion sur la procédure ayant conduit à la sélection de l’entreprise VOI concer...
Bonjour Monsieur, J’ai pris bonne note de votre demande et y répondrai rapidement. Cordialement, [1]Une image contenant texte, Police, capture d’écr...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais, mandats et justificatifs de Monsieur le Maire (2020-aujourd'hui)
Demande envoyée à Mairie - Gélacourt le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais, mandats et justificatifs de Monsieur le Maire (2020-aujourd'hui)
Demande envoyée à Mairie - Ouides le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais, mandats et justificatifs de Monsieur le Maire (2020-aujourd'hui)
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, En application des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la communica...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Beausemblant le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Notes de frais, mandats et justificatifs de Monsieur le Maire (2020-aujourd'hui)
Demande envoyée à Mairie - Audincourt le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais, mandats et justificatifs de Monsieur le Maire (2020-aujourd'hui)
Demande envoyée à Mairie - Le Clerjus le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...