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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Externalisation de la collecte des demandes de visa aux États-Unis et au Canada — appels d'offres et marchés
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Bonjour Madame,
Je vous remercie vivement pour les documents partagés et pour le temps consacré à ma demande.
Je vous souhaite une excellente journ...
Entreprise Eramet et violations des droits du peuple Hongana Manyawa (Indonésie)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Fin de Windows et bonjour la souveraineté
Demande envoyée à Premier ministre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – Marché de construction du Complexe sportif Athénium – Lot CVC
Réponse de Mairie - Wavrin le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de trouver en pj les éléments relatifs à la demande en objet.
La construction du complexe sportif Athénium f...
Notes de frais de la présidente du département
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Liste des postes proposés à la sortie de la formation des conseillers des TA et CAA
Demande envoyée à Conseil d’État le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'information sur l'usage des technologies de contrôle
Clarification envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse. Veuillez trouver ci-après les clarifications demandées.
Au titre du droit d’accès aux documents adminis...
Evolution des écrans publicitaires dans les gares
Réponse de SNCF Gares et Connexions le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Contrat et renouvellement des RELAY par SNCF Gares et Connexion
Réponse de SNCF Gares et Connexions le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Désignation des membres des comités de quartier
Demande envoyée à Mairie - Arles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Diagnostic de performance énergétique (DPE) des logements au 25 rue Custine dans le 18e arrondissement de Paris
Réponse de Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75) le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de m’excuser pour cet accusé de réception tardif : votre courriel
m’avait échappé.
Je viens de solliciter le service interne conc...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Attestation de service militaire
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Notes de frais et reçus afférents
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
En attente de classement
De : MARC Alain
Envoyé : mardi 22 septembre 2026 17:11
À : '[FOI #54411 email]'
<[FOI #54411 email]>
Cc : PRADA <[crn request email]>
Objet : Réi...
Frais de Mandats et reçus afférents
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
En attente de classement
De : MARC Alain
Envoyé : mardi 22 septembre 2026 17:12
À : '[FOI #54409 email]'
<[FOI #54409 email]>
Cc : PRADA <[crn request email]>
Objet : Réi...
Attribution du marché public de la Conciergerie en 2026 (Paris)
Demande envoyée à Centre des monuments nationaux (CMN) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Suresnes le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous joins le tableau Excel recensant les
espèces d’arbre et leur quantité plantés en 2024 et en 2025 s...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs – rémunération des personnels du Pôle Macanan – Bouliac
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel du 1^er septembre 2026, reproduit ci-dessous, vous sollicitez du
Département de la Gironde qu’il vous communique plusieurs d...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Andoins le .
En attente de classement
Monsieur,
suite à la réception d’un courrier de la CADA le 23 août 2026, nous avons eu
connaissance de votre demande en date du 19 octobre 2025 qui...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Fichier de synthèse SYNTHESE-PUITS.xls: inventaire des puits forés en France (étude INERIS DRS-17-164857-00573A, 2017)
En attente de classement
Bonjour Madame Richter,
A la suite :
• de la réception du courriel en date du 17 juillet 2026 de la Personne
responsable de l'accès aux document...
Liste des établissements inspectés entre 2020 et 2026 dans l'académie de Versailles
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...