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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs et d'informations d'urbanisme - Parcelle section AM n° 194
Réponse de Mairie - Carmaux le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
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be delivered to one or more recipients. It's at...
Instructions aux préfets relatives aux ingérences numériques étrangères (municipales 2026)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Madame/ Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre de...
Communication de documents relatifs au Fonds de dotation La Tanière (SIREN 842 202 939)
Recours amiable envoyé à Préfecture - Eure et Loir le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous au sujet de ma demande du 27 septembre 2026, restée sans réponse à ce jour. Le délai d'un mois pr...
Communication de documents relatifs à l'association « Les Amis de la Tanière » (SIREN 519 315 550)
Recours amiable envoyé à Préfecture - Eure et Loir le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous au sujet de ma demande du 27 septembre 2026, restée sans réponse à ce jour. Le délai d'un mois pr...
Registre des chercheurs disposant de l'habilitation à diriger la recherche
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Mémoires d'étape, plans d'action et correspondances transmis au Conseil de l'Europe dans le cadre du suivi de l'exécution de l'arrêt J.M.B. c. France
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse bonne réception de votre demande mais vous informe toutefois que l’Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes ne dispose pas des...
Demande d'accès à des documents administratifs — Rapports de régularité et de fréquentation de la ligne Rhônexpress (art. L311-1 et suivants du CRPA)
Demande envoyée à SYTRAL Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, garanti par le livre III du Code des relations entre le public et l'administ...
Frais de mission et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Angers le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Consignes aux lycées agricoles publics après la cyberattaque du 10 octobre 2025
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Hauts-de-France - Siège d'Amiens le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande par lequel vous sollicitez la
communication des messages et consignes adressés par la Dire...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication de documents administratifs et d'informations d'urbanisme - Parcelle section AM n° 194
Réponse de Mairie - Carmaux le .
Erreur lors de l'envoi
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Demande de communication du rapport d'inspection / appui institutionnel relatif à l'ICANS (Strasbourg) - Février 2023
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etudes de trafic et de faisabilité de franchissement du port de La Seyne, pont ou tunnel
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet : Demande de communication de documents administratifs (CRPA, art. L311-1 et s.) – Homologation du logiciel Full Self-Driving de Tesla
En attente de classement
Bonjour,
Par un courriel du 26 octobre 2026, vous avez demandé la communication des
documents administratifs suivants pour la période du 1er janvier 2...
fin de contrat de professionalisation HOP BUS
Réponse de Communauté de communes - Hauts de Flandre le .
En attente de classement
Madame VANDOOREN,
Vous avez saisi ce jour la Communauté de Communes des Hauts de Flandre dont le
siège se situe à Bergues d'une demande de communicatio...
Demande PDF - Tarif autoroute de 2010 à 2026
Réponse de VINCI Autoroutes le .
En attente de classement
[1]logo VA.jpg
Votre demande n°: S26451176
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents, sous format...
PAC - Sander Scea
Demande envoyée à Agence de services et de paiement (ASP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des échanges intervenus entre la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole et Tricolore Computing
Réponse de Communauté d'agglomération - Châteauroux Métropole le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs – Dépenses de sténotypie et de transcription des séances du conseil municipal
Réponse de Mairie - Hyères le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez saisi la commune, par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada, d’une
demande en date du 30 octobre 2026 portant sur la communicat...
Demande de communication de documents administratifs : résiliation ou abandon des projets du gymnase des Clos, de l'Ehpad de Rechèvres et du parking Saint-Pierre (CRPA, art. L. 311-1)
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joints les documents demandés dans le cadre du marché n°
2026080 - Marché global de conception et réalisation d’un parkin...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces
Message de suivi envoyé à Métropole - Européenne de Lille le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur Berault,
Je vous remercie pour votre réponse ainsi que pour les éléments transmis.
Malheureusement je ne suis pas en mesure de réal...
Privatisation de la bibliothèque Sainte-Geneviève
Réponse de Université Sorbonne Nouvelle le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Subventions accordées par la mairie de 2024 à 2026
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée pour faire face aux cyberattaques.
Votre emai...
Contrat pour la réalisation et la gestion du site www.monavignon.fr
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Demande de communication de documents administratifs - AMI Le Clocher, la Croisette (Les Menuires)
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....