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Environ 46500 demandes d'accès à l'information trouvées

Mairie de Charbonnières
Demande envoyée à Mairie - Charbonnières-les-Bains le .

Withdrawn by the requester.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Droit d'accès - président de la CCI Lyon Métropole Saint-Étienne Roanne
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Lyon Métropole - Saint-Étienne - Roanne le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

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Bonjour suite à votre demande vous trouverez ci-joint les informations demandées Cordialement [1][IMG] Sandrine SECHI Direction des Solidarités H...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

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Monsieur, Par courriel du 7 décembre dernier, vous avez souhaité la communication des statistiques suivantes : - nombre de mineurs accompagnés par l'A...
Statuts Association Eglise de Christianisme Céleste "Paroisse Sainte Victoire" siège social
Réponse de Greffe des associations - Seine-Saint-Denis (Bobigny) le .

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Bonjour, Afin d'apporter une réponse rapide et appropriée à votre demande, merci de préciser le numéro RNA de votre association Cordialement, NG...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Lucinges le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Fillinges le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .

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Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez, ci-dessous, le budget de l’agence France Travail...
Demande d'une copie certifiée conforme d'un acte notarié.
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Marcellin le .

Erreur lors de l'envoi

The original message was received at Mon, 6 Jan 2025 16:09:58 +0100 from: <[FOI #47734 email]> ----- The following addresses had permanent fatal erro...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Megève le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-Saint-Gervais le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Chamonix-Mont-Blanc le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Successful.

Monsieur De Royer, A la suite de votre demande, en date du 7 décembre 2024, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-dessous, les données statist...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Syane le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Ambilly le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Annemasse le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté de communes - Faucigny Glières le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Les Cluses le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mission locale pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (16-25 ans) - Bonneville le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...