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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Galerie à la mer - renouvellement de l'autorisation d'exploitation par Interxion
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-André-lez-Lille le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Carte de sejour citoyen UE / EEE / Suisse
Réponse de Préfecture des Alpes-Maritimes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande du code source de l'application FantomAPP et AIPD
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Saisine n° 26002935
(à rappeler dans toute correspondance)
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu, le...
Flux annuels d'entrées d'immobilisations commune Arvillard
Demande envoyée à Direction départementale des finances publiques Savoie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives des services du ministère relatifs à la promotion des centres de données
Réponse de Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courriel adressé au secrétariat général du Gouvernement, en date du 20 février 2026,...
A l'attention de Monsieur Julien TOUSSAINT
[1][FOI #51722 email]
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication, dans un format numérique de
do...
Instructions et circulaires
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande droit d’accès aux documents administratifs : Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Orcines le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Rapport de l'ANSSI concernant les serveurs de France identité
Demande envoyée à Premier ministre. Commentée le .
En attente de réponse
Selon ce tweet d'un administrateur système DevOps de la Police nationale (https://nitter.net/tydoo34/status/2018214034261106837#m), le document demandé...
Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs
Conseil Régional d'Occitanie
22 Boulevard du Maréchal Juin
31406 Toulouse Cedex 9
M...
Correspondances entre la Communauté de Communes du Haut Vallespir et la Mairie de Montferrer
Demande envoyée à Communauté de communes - Haut-Vallespir le .
En attente de réponse
Monsieur le Président,
Communauté de Communes du Haut Vallespir
8 Boulevard du Riuferrer
66150 Arles-sur-Tech
Monsieur le Président,
En applicat...
Demande de communication de documents administratifs — Correspondances entre M. le Maire et la Communauté de communes du Haut Vallespir
Réponse de Mairie - Montferrer le .
En attente de réponse
Bonjour,
Veuillez prendre note du changement d'adresse mail de la mairie de Montferrer.
Dorénavant pour contacter la mairie, envoyez vos courriels à l'...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la Présidence de la République promouvant les centres de données
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Demande de communication des documents administratifs relatifs à la concertation préalable du projet Campus IA et à la promotion des centres de données en France
Demande envoyée à Commission nationale du débat public (CNDP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Avantages immobiliers des anciens Présidents de la République
Réponse de Présidence de la République le .
Information non détenue
Monsieur Cortot,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier, signé de M. le
directeur de cabinet du Président de la République, en répons...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Refusé
Madame,
Je vous avais rappelé dans ma demande initiale, que la CADA avait déjà donné un avis favorable à publication du code source (avis n° 2025127...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville
ou l'Agglomération),...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...