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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
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Rapports d'étude de l'ascenceur valléen
Demande envoyée à Mairie - Aime-la-Plagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication de documents relatifs aux aides attribuées à la SAS Parc animalier La Tanière (SIREN 817 580 897)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En attente de classement
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Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Communication de documents relatifs à l'association « Les Amis de la Tanière » (SIREN 519 315 550)
Demande envoyée à Préfecture - Eure et Loir le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous prie de bi...
Communication de documents relatifs au Fonds de dotation La Tanière (SIREN 842 202 939)
Demande envoyée à Préfecture - Eure et Loir le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous prie de bi...
Demande de communication de la fiche de paie du Président de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Caméras de vidéos de surveillance : Jean-Baptiste merle 15h30>17h30
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Montargoise et Rives du Loing (AME) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur le pharmacien,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relation...
Externalisation de la collecte des demandes de visa aux États-Unis et au Canada — appels d'offres et marchés
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Bonjour Madame,
Je vous remercie vivement pour les documents partagés et pour le temps consacré à ma demande.
Je vous souhaite une excellente journ...
Entreprise Eramet et violations des droits du peuple Hongana Manyawa (Indonésie)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Fin de Windows et bonjour la souveraineté
Demande envoyée à Premier ministre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – Marché de construction du Complexe sportif Athénium – Lot CVC
Réponse de Mairie - Wavrin le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de trouver en pj les éléments relatifs à la demande en objet.
La construction du complexe sportif Athénium f...
Notes de frais de la présidente du département
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Liste des postes proposés à la sortie de la formation des conseillers des TA et CAA
Demande envoyée à Conseil d’État le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'information sur l'usage des technologies de contrôle
Clarification envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse. Veuillez trouver ci-après les clarifications demandées.
Au titre du droit d’accès aux documents adminis...
Evolution des écrans publicitaires dans les gares
Réponse de SNCF Gares et Connexions le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Contrat et renouvellement des RELAY par SNCF Gares et Connexion
Réponse de SNCF Gares et Connexions le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Désignation des membres des comités de quartier
Demande envoyée à Mairie - Arles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Diagnostic de performance énergétique (DPE) des logements au 25 rue Custine dans le 18e arrondissement de Paris
Réponse de Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75) le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je vous prie de m’excuser pour cet accusé de réception tardif : votre courriel
m’avait échappé.
Je viens de solliciter le service interne conc...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Attestation de service militaire
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Notes de frais et reçus afférents
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
En attente de classement
De : MARC Alain
Envoyé : mardi 22 septembre 2026 17:11
À : '[FOI #54411 email]'
<[FOI #54411 email]>
Cc : PRADA <[crn request email]>
Objet : Réi...
Frais de Mandats et reçus afférents
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
En attente de classement
De : MARC Alain
Envoyé : mardi 22 septembre 2026 17:12
À : '[FOI #54409 email]'
<[FOI #54409 email]>
Cc : PRADA <[crn request email]>
Objet : Réi...