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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur REBATO,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais du Maire
et des adjoints sur la période courant de 01/01/2020 à ce...
Demande de communication du registre des autorisations de meubles de tourismes ou des autorisations
Réponse de Mairie - Colmar le .
Aboutie
Monsieur,
Vous nous avez sollicité afin d'obtenir un état récapitulatif des
autorisations de changement d'usage qui ont été accordées au cours des 5...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 386214
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville
ou l'Agglomération),...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes un courrier en
réponse à votre demande de communication de documents adminis...
Monsieur,
Par courrier en date du 3 mars 2026, la CADA nous a informés que vous
l’aviez saisie d’une demande de communication relative aux notes de...
Flux annuels d'entrées d'immobilisations commune Arvillard
Réponse de Direction départementale des finances publiques Savoie le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Vous trouverez les informations demandées au format .csv en pièce-jointe.
Cordialement,
Julian FAUNY
Responsable de la division...
Notes de frais et justificatifs – Président de l’ACCM – mandature 2020-2026
Réponse de Communauté d'agglomération - Arles Crau Camargue Montagnette le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint le document demandé.
Cordialement,
Sandrine AMBLES
Secrétariat de Patrick de Carolis
Président...
Demande de communication des documents administratifs en votre possession
Réponse de Mairie - Domessin le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande du 3 mars dernier, veuillez trouver en pièces
jointes :
• Les notes de frais du Maire
• Les notes de frais du...
Communication du résultat mouvement inter académique 2026 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Arnoux,
Par un courriel en date du 12 mars 2026, vous avez saisi le ministère
d’une demande d’accès à des documents administratifs. Vot...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre message, je vous indique que la réponse a été
directement envoyée au demandeur le 24 mars 2026.
Cordi...
Documents de subvention
Réponse de Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Nouvelle Aquitaine le .
Aboutie
Bonjour à tous,
Wimoov a perçu 200 000 € au titre du plan de relance (programme 364) en
2021 pour une plateforme de mobilité à la Rochelle et à Aunis...
Monsieur,
Vous avez souhaité avoir la communication de la liste des subventions
accordées par la Métropole du Grand Paris au titre des exercices...
Monsieur,
Vous avez souhaité avoir la communication de la liste des subventions
accordées par la Métropole du Grand Paris au titre des exercices...
Bonjour,
La réponse a été faite directement par appel téléphonique de Mme le Maire à Mme Hamburger le 27 Mars 2026.
Cordialement,
La secrétaire de m...
Monsieur, bonjour
Par un courriel du 3 mars, vous demandez à ce que vous soit communiquée la liste des contentieux entre la commune de Woustwiller et...
Communication d'une AIT concernant le Petit Pavillon 54 corniche Kennedy 13007 Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que la pièce jointe afférente.
Cordialement.
V J L L L
D F
e
M w...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre-et-Loire. Commentée le .
Aboutie
Les documents numérisés sont disponibles ici: https://archives.touraine.fr/search/results?q=2714W&scope=all
Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Conformément à l'avis de la CADA rendu le 4 mars dernier, je vous prie de
bien vouloir trouver en pièce jointe le courrier du Maire et l...
Bonjour,
Aucun frais de représentation n'a été engagé sur la mandature.
En PJ, le PV d'installation, le PV du conseil fixant les indemnités des élus...
Demande de communication des documents administratifs relatifs à la concertation préalable du projet Campus IA et à la promotion des centres de données en France
Réponse de Commission nationale du débat public (CNDP) le .
Aboutie
Madame,
La Commission nationale du débat public (CNDP) est une autorité
administrative indépendante « chargée de veiller au respect de la
participa...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives des services du ministère relatifs à la promotion des centres de données
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous répondons à la demande d’accès à des documents administratifs que vous avez formulée le 20 février 2026.
1) l’annonce (https://www.info...
Objet : Demande de communications des documents administratifs relatifs aux initiatives du Ministère promouvant les centres de données
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous répondons à la demande d’accès à des documents administratifs que vous avez formulée le 18 février 2026.
1) Les rencontres des centres...
Registre des traitements de données
Réponse de Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Aisne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le registre de traitement
du Centre de Gestion.
Cordialement
Xavier Lalonde
Dire...