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92 demandes d'accès à l'information trouvées
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents
administratifs, je vous invite à consulter les listes des marchés...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Gironde à Laurent Savaete le .
Abouti.
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande envoyée ci-dessous le 25/11/2020,
veuillez trouver ci-joint la réponse appropriée et le document associé....
Demande de communication des coordonnées PRADA
Réponse par Direction interministérielle du numérique à eda le .
Abouti.
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les coordonnées de la PRADA pour la DINUM :
Jérôme GOLDENBERG
Direction des affaires juridiques des ministères éco...
Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Réponse par Ministère de l'agriculture et de l'alimentation à Laurent Coudercy le .
Abouti.
Monsieur,
vous trouverez ci-joint les tableaux présents dans l'arrêté du 27 avril
2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses un...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube par Laurent Savaete le .
Partiellement abouti.
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et le document transmis. Pourriez-vous me transmettre le fichier source ayant permis de produire c...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme par Laurent Savaete le .
Partiellement abouti.
Bonjour Madame,
Je vous remercie de votre réponse et des liens transmis.
Serait-il possible de récupérer les fichiers informatiques source ayant pe...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir par Laurent Savaete le .
Abouti.
Madame,
Je vous remercie de votre réponse et des liens et documents transmis qui m'ont permis de récupérer les données sollicitées.
Je vous prie de...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe par Laurent Savaete le .
Partiellement abouti.
Madame,
Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis.
Je peux bien accéder aux données mais pas sous la forme d'une liste consolidée.
Pou...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes par Laurent Savaete le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis.
J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Vienne par Laurent Savaete le .
Abouti.
Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis.
Les données sont bien disponibles mais de manière unitaire ce qui complique fortem...
Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Elias Orphelin le .
Abouti.
Monsieur,
Vous avez formulé le 20 novembre 2020 une demande d’ouverture des données du projet de recherche Obépine.
Le Groupement d’Intérêt Scientifiq...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne par Laurent Savaete le .
Partiellement abouti.
Bonjour Madame DUHAZE-GILTARD,
C'est intéressant que vous citiez l'article 8 car j'y lis 2 passages qui laissent à penser que le législateur souhaita...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan par Laurent Savaete le .
Abouti.
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens fournis qui m'ont permis de récupérer les données recherchées.
Je vous prie de croire...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme par Laurent Savaete le .
Partiellement abouti.
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les fichiers transmis. L'export est très complet mais il ne correspond pas aux spécifications du...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme par Laurent Savaete le .
Abouti.
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les explications qui m'ont permis de récupérer les données recherchées.
Je vous prie de croire,...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Vendée par Laurent Savaete le .
Abouti.
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les explications qui m'ont permis de récupérer les données recherchées.
Je vous prie de croire,...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Allier à Laurent Savaete le .
Abouti.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Demande envoyée à Ministère de l'économie et des finances par Patrick Gendre. Commentée par Patrick Gendre le .
Partiellement abouti.
Désolé, suite et fin du commentaire précédent envoyé trop vite
l'avis est republié sur https://teamopendata.org/t/connaitre-les-parcelles-dont-le-prop...
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse par Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) à jean-pierre le guerinel le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de
l'association ASPYS56
En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre par Laurent Savaete le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse et le lien transmis.
J'ai bien pu récupérer la liste des subventions au format csv qui faisait...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Loire par Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour Madame Bonnefoux,
Je vous remercie pour votre réponse et le lien de téléchargement fourni.
J'ai bien pu récupérer les données faisant l'obje...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Tarn par Laurent Savaete le .
Abouti.
Madame Bleys,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien récupéré les données demandées.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Mayenne par Laurent Savaete le .
Abouti.
Madame Perigois,
Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu prendre connaissance des données sollicitées.
Je vous prie de croire, Madame, en l...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne par Laurent Savaete le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
J'ai bien pu récupérer les données avec vos explications.
Je vous remercie.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assu...