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Environ 300 demandes d'accès à l'information trouvées
Etat des indemnités
Réponse par Métropole Rouen Normandie à Alexandre Léchenet le .
En attente de classement.
Bonjour monsieur,
Nous tenons à nous excuser mais le fichier précédemment fourni est incomplet.
Vous trouverez via le lien ci-dessous une version à j...
Solution safe city fournie par la société DAHUA
Message de suivi envoyé à Mairie - Brienon-sur-Armançon par Olivier Tesquet le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Je vous remercie pour la communication de ces éléments.
Bien cordialement,
Olivier Tesquet
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .
Abouti.
Merci beaucoup, cette fois-ci ça fonctionne.
Bien cordialement,
Olivier Tesquet
Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à SM le .
Abouti.
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien cordialement,
Stéphanie Frain
Cheffe du bureau du droit des données et...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles
Demande envoyée à Communauté de communes - Bassin de Pompey par Axel BROMAN le .
Abouti.
Cher/Chère Communauté de communes - Bassin de Pompey,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles par Axel BROMAN le .
Abouti.
Cher/Chère Mairie - Champigneulles,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le courrier de Madame
Marie-Anne ROBERT-KERBRAT, directrice de Cabinet.
Vous en souhaitan...
Bonjour, pourriez vous mettre à jour le statut de votre demande ?
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Abouti.
Bonjour monsieur LEURENT
Il me semblait avoir répondu mais peut-être un oubli. La réponse que je
peux vous faire est que l'article 5 du décret a...
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver les données transmises aux élus avant la séance du budget du 25 j...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Lille à Kévin Gernier le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonne...
Bonjour Madame,
A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonn...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Paris à Micro Laboratoire pour l'Architecture et la Ville le .
Abouti.
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
L'annexe 10 du CESEDA a été publiée sur légifrance par le décret du 29 avril 2021.
À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER
Monsieur,
En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie de bi...
À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet
Monsieur,
En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie d...
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande de documents administratifs, je vous prie
de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Montpellier à Kévin Gernier le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande de documents administratifs, je vous prie
de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Monsieur Lechenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les
documents ci-joints.
Cordialement,
...
Convention entre la Ville et XXII Group
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes par GUEROUT le .
Partiellement abouti.
Cher Geoffrey LECARPENTIER,
Je vous ai répondu le 07 courant par mail à l'adresse indiquée sur le document que vous avez partagé via cette plateforme...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse par Mairie - Paris à Julie Tomiche le .
Abouti.
A l’attention de Mme Julie TOMICHE
Madame,
Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code
des relations entre...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher par Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour,
Merci pour cette nouvelle transmission.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Laurent Savaete...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Charente à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour,
Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux
droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...