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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Non, il n'existe pas de convention analogue pour l'OPH66 ou pour les
autres bailleurs sociaux à ce jour.
Cordialement.
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Le secrétaire général du ministère de l'intérieur et des outre-mer m'a
informé de votre demande de communication des registres des...
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Message de suivi envoyé à INRIA le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'ai bien reçu la liste des agents en CDI ou en détachements sur des postes de chercheur. J'ai bien noté que l'Inria a d'abord inf...
Bonsoir Monsieur Younsi,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièces jointes, le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception,
Solène MO...
Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gonnu,
Vous trouverez joints au présent courriel les documents demandés, ainsi
que le courrier d’information les concernant....
Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour la semaine 15 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Par message du 30 avril 2025, vous avez effectué une demande de
communication de documents administratifs, à savoir :
Les données de...
Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à ma demande du 26 septembre 2024 à laquelle vous avez répondu positivement en fournissant une partie des documents...
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse du 28 avril 2025.
Je constate qu'elle ne comprend pas les informations demandées sur le fi...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Bonjour
Je fais suite à notre courriel du 10 mars dernier par lequel nous vous
informions que les équipes de la Ville d’Anglet travaillaient sur la...
Bonjour,
Par courrier en date du 9 janvier dernier vous avez sollicité la
communication des documents suivants :
" L'ensemble des documents en lie...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Toulouse. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués: https://madada.frama.space/s/ceETrozBMBKCg7z
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 13 mars 2025, je vous prie de
bien vouloir trouver ci-joint, le courrier de réponse ac...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/E85jgbSjgQLaKJK
Bonjour Monsieur Noël,
Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents suivants :
- Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand...
Réponse suite à réponse CADA. Validation de la demande.
Réponse de la commune : https://www.mairie-la-talaudiere.fr/ville/la-vie-municipale/decisions-...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Communauté urbaine - Perpignan Méditerranée Métropole le .
Aboutie
[1]LALICHE Aurélien
De : LALICHE Aurélien
Envoyé : mardi 8 avril 2025 09:56
À : '[FOI #48223 email]'
<[FOI #48223 email]>
Objet : Demande au titr...
Plan de Gestion de Trafic Départemental
Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne. Commentée le .
Aboutie
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/z4WFtswZpmypwnd
Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur GAILLARD,
Dans l’effervescence de la préparation de nos budgets à voter, j’ai omis
de vous joindre les documents administratifs que...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonsoir M. Fournier,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints
la circulaire n° 6434/SG de politique salariale inte...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous joint le règlement de consultation.
L'ensemble des documents sont visibles sur ce lien :
[1]https://partage.strasbourg.eu/sha...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Bourges. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/5y4sr7toWje7BSH
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Tarn le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de
statistiques visée en objet.
Je vous prie de trouver ci-joint les...