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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs : résiliation ou abandon des projets du gymnase des Clos, de l'Ehpad de Rechèvres et du parking Saint-Pierre (CRPA, art. L. 311-1)
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joints les documents demandés dans le cadre du marché n°
2026080 - Marché global de conception et réalisation d’un parkin...
Liste des dirigeants de l’association École du Chat Libre de Saintes
Réponse de Greffe des associations - Charente-Maritime (La Rochelle) le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe la
liste actuelle des dirigeants de l'association.
Cordialement,
--
Le g...
Demande de communication de documents administratifs — installation et maintenance d'une station météorologique
Réponse de Mairie - Bron le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez saisi la Ville de Bron, sur le fondement des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration...
Demande de communication de documents relatifs à un marché public
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez dans les pièces jointes à ce message la réponse de la Ville de
Paris.
Pour votre parfaite information, l'avis d'attribution du...
Rapport du comité d’éthique de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA) concernant la demande de protection fonctionnelle d'un agent de l'UPPA au président de l’UPPA
Réponse de Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
En attente de classement
ÉLECTIONS AUX CONSEILS CENTRAUX (CR, CFVU)
ÉLECTIONS AUX CONSEILS DES COLLÈGES (STEE, SSH, EEI)
ÉLECTIONS AUX CONSEILS DES INSTITUTS ET ÉCOLES (ENSGTI,...
Marché de prévisions météorologiques attribué à la société LYON METEO
Réponse de Agglomération - Vienne Condrieu le .
Aboutie
Monsieur,
Par l’intermédiaire de la plateforme associative et citoyenne Ma Dada
([1]https://madada.fr), dont l’objet est de faciliter l’accès au...
Demande de communication de documents administratifs : cabinet du président, indemnités et frais des élus depuis le 28 mars 2026 (CRPA, art. L. 311-1)
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Veuillez retrouver, ci-joint, la réponse à votre demande.
Bien à vous,
Benjamin MARIN
Juriste – Référent CADA
Direction juridique, assemb...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint le dernier bulletin de contrôle de qualité de l’eau.
Ce dernier est également affiché aux lieux d’informations h...
Notes de frais et justificatifs manquants- Mandat 2020-2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de m’excuser pour ma réponse tardive.
Je vous remercie pour ces différents documents.
Je considère ma demande satisfaite et...
Coût de la police municipale depuis 2023
Réponse de Mairie - La Talaudière le .
Partiellement aboutie
Bonjour M GRANJON,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment
par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Documents de marché public (Travaux de sécurisation des murs du cimetière Sainte-Marie)
Réponse de Mairie - Le Havre le .
Aboutie
Monsieur
Je fais suite à votre demande et vous transmets les éléments demandés
Je reste à votre écoute
Cordialement
Fanny LEMERCIER
Cheffe du service...
Organisation cabinet préfet délégué pour la défense et la sécurité AURA
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'organigramme (non
nominatif) du Cabinet du Préfet délégué pour la défense et la s...
Monsieur,
A la suite de votre demande relative à la communication des documents suivants :
- Documents relatifs à l'organisation de la direction de l...
Attribution précédent marché fourniture de prévisions météorologiques routières sur l'ensemble du département de la Manche
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Bonjour,
Un courrier recommandé avec d’éventuelles pièces jointes vous a été transmis par la plateforme sécurisée PASTELL. Nous vous proposons de cliq...
Convention TGV conclue avec SNCF Voyageur pour la période 2024-2033
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Bretagne le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie grandement pour cet envoi.
Je souhaiterait également de recevoir l'annexe 1 de la présente convention, au form...
Contrat de délégation SAGS et affectation des recettes de stationnement – Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Chambéry le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des états annuels des indemnités des élus (période 2021-2025)
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
Aboutie
Bonjour
Je vous informe que les données relatives aux rémunérations des élus sont
désormais en ligne sur le site de la Métropole
[1]https://www.metropo...
Rapports de l'audit Deloitte 2026 sur la situation financière de la municipalité de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour
Les audits sont disponibles en ligne sur le site de notre collectivité.
Il n'y a pas eu de marché dédié puisque nous avons contractualisé via l...
Demande de documents administratifs – Fermeture de la patinoire et aménagement des terrains de padel
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
A l’attention de Monsieur Quentin CAUSSE
Monsieur,
Je fais suite à votre demande intitulée « Demande de documents administratifs –
Aménagements...
Monsieur BRUNET BLAIZE,
A la suite de votre demande de communication de documents, vous trouverez
l'ensemble des éléments accessibles depuis le lien ci...
Procès-verbal de la commission d’appel d’offres du 09 juin 2026, cité dans la décision BM 26/277.
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Aboutie
A l’attention de Michel PIERRE
Monsieur,
Par courriel du 17 septembre 2026, vous avez sollicité la communication du
procès-verbal de la comm...
Installation et maintenance d'une station météorologique
Réponse de Mairie - Caluire-et-Cuire le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande de
communication de documents administratifs.
Vous en souhaitant un...
Attribution précédent marché prestations de prévisions météorologiques pour le département de l'Oise
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les éléments demandés à
savoir :
• L’avis d’attribution du marché de prestations...
Bonjour Monsieur Tranchant,
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier de réponse ainsi que les documents
demandés suite à votre mail concernant le m...
Demande des notes de frais du Maire ainsi que ses Adjoints depuis 2024
Réponse de Mairie - Châteauroux le .
Aboutie
Monsieur Deschatrette,
La suite comme convenu.
Bonne réception.
Harold ALIOUCHE
responsable du service
[1][IMG] Service des Affaires Juridiques
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