Parcourir et rechercher les demandes

  

22 demandes d'accès à l'information trouvées

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-d’Oise par PATRON le .

Partiellement abouti.

Cher/Chère DELILLE Eric, Conseil départemental du Val d'Oise, Cher Monsieur, je vous remercie pour la transmission des documents concernant le RSA....
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'arrêté en vigueur réglementant les carrefours à feux tricolores lillois, dans le...
Bonjour Monsieur, Merci pour cet envoi ! Bonne fin de journée Pascal Romain -------- Message transféré -------- Sujet : Effectifs par PCS des...
Message d'alerte généré automatiquement par la messagerie des Ministères sociaux Attention le message répond à la restriction suivante : - contient...
Bonjour Monsieur, A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...
Monsieur, bonjour par mail du 22 février dernier, vous souhaitiez obtenir la liste des projets qui ont été déposés dans le cadre du 2ème budget parti...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Message de suivi envoyé à Métropole - Bordeaux par D.Jamet le .

Abouti.

Madame, Je vous remercie pour cette réponse qui m'apporte beaucoup d'éléments d'information Veuillez agréer, Madame, l'expression de mes meilleurs...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
Bonjour Monsieur, L'ensemble des données concernant le réseau routier ont fait l'objet d'une ouverture et sont disponibles en open data. Je vous inv...
Madame, Je vous remercie pour les éléments envoyés et la mise à disposition de toutes et tous sur le site opendata de Bordeaux Métropole Bien à vous...
Fichier des bureaux de vote
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Johan le .

Abouti.

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'URL permettant d'accéder au fichier des bureaux de vote récemment mis à jour sur le...
Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR.   Cordialement,   Vittorio MIROSLAV Département de...
Cher/Chère Conseil départemental - Allier, Merci de votre retour positif. Pouvez-vous me dire si ces données sont diffusées sous licence LO (Licenc...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence par Samuel Goëta le .

Abouti.

Bonjour, merci beaucoup pour ce document et ces précisions. J'informe la CADA que j'ai obtenu la communication des documents demandés. Bien co...
Mobilier urbain
Réponse par Métropole de Lyon à coulombel le .

Abouti.

Bonjour, Vous trouverez désormais ces données en format ouvert et réutilisable sur la plateforme d'open data de la Métropole de Lyon. https://data.gra...
Bonjour Monsieur, Le fichier XML du CA 2018 est en ligne depuis ce matin: https://opendata.hautsdefrance.fr/?q=dataset/compte-administratif-2018-reg...
Patrimoine immobilier
Réponse par Mairie - Bordeaux à D.Jamet le .

Abouti.

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Bonjour, En tant que service routier de l'état nous localisons nos équipements à partir des PR+Abs ( car facilement utilisable sur le terrain ) qui...
Données des capteurs de comptage cycliste
Message de suivi envoyé à Métropole Aix-Marseille-Provence par Samuel Goëta le .

Abouti.

Bonjour, meilleurs voeux à vous aussi et un grand merci pour ces données qui correspondent exactement à ma demande. Merci Bien cordialement...
Bonjour Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
-------- Message transféré -------- Sujet : RE: Demande de communication de documents administratifs entrant dans le champ du Code des Relations entre...
Il semblerait que les données demandées soient disponibles à l'adresse suivante : https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_pub...