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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Dinard le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication d’extrait de nos grands
livres comptables.
En ce sens, je vous prie de trouver ci-joint les...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la
Halle des Victoires.
Vous trouverez en pièce jointe une...
Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Aubagne. Commentée le .
Aboutie
Répondu dans cette demande :
https://madada.fr/request/forfait_communal_methode_de_calc_3
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Béziers. Commentée le .
Partiellement aboutie
Une demande de communication des notes de frais du maire de Béziers a bien été réalisée par l'association Transparence citoyenne en 2024.
Le lien fo...
Bonjour Monsieur Jakobowski,
Je vous remercie pour votre retour et accuse bonne réception des
documents.
Vous remerciant pour votre réactivité,...
Monsieur, bonjour
Notre secrétariat m'a retransmis votre mail.
Pour information, Mme le maire a pris ses fonctions au mois de mai 2023
Concernant...
Bonjour Madame,
Nous avons été alertés du fait que vous nous aviez adressé une nouvelle demande de précisions sur les documents que nous vous avions c...
Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Investissements vélo réalisés entre 2020 et 2025
Demande envoyée à Métropole - Brest. Commentée le .
Aboutie
Brest métropole nous a communiqué directement par e-mail les informations demandés.
Elles sont disponibles sur https://www.bapav.org/wp-content/upload...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Factures d’électricité et gaz de la comunne
Demande envoyée à Mairie - La Tronche. Commentée le .
Aboutie
La mairie a également fourni les factures de gaz et d'électricité jusqu'à octobre 2025 ainsi qu'un tableau récaitulant tous les points de livraison....
Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .
Aboutie
Liens directs vers les délibérations liées au Plan Charlemagne dans les collèges privés des Bouches-du-Rhône :
CP-2022-09-23-204 : https://deliberat...
Bonjour Monsieur
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état des notes de frais de restauration, frais de représentation et frais de déplace...
Bonjour Madame Legros-Jean,
Je me permets de faire suite à votre demande et vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint les documents que vous avez de...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Aboutie
Lien direct vers la décision 24/0474/VDV qui approuve les subventions aux écoles privées sous contrat de Marseille, pour des systèmes numériques : http...
Monsieur,
Votre demande de communication des factures de gaz et de fuel des
bâtiments sous gestion de la mairie de Grenoble depuis 2022 concerne plu...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
-----Message d'origine-----
De : Cédric Crampon <[adresse email]>
Envoyé : ve...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour,
en application de la circulaire du 24 novembre 2023 du secrétaire général
du ministre de l'intérieur et des outre-mer, je vous adresse le r...
Dossier d'évaluation de la licence et du master Sciences du médicament et des produits de santé de l'Université de Lille
Message de suivi envoyé à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .
Aboutie
Monsieur,
J'accuse réception des document fournis et vous remercie pour l'attention portée à ma demande ainsi que pour votre réactivité.
En vous so...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bondoufle le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Je vous prie de trouver ci-joint les informations budgétaires demandées.
En vous souhaitant une bonne réception.
Cdlt.
De : Fabrice SUI...
Bonjour monsieur Bouchet,
Faisant suite à votre demande de communication de documents issus de
l’appel d’offres pour la réalisation de travaux pour...
Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la consommation électrique.
Conformément aux dispositions de l’article...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication des notes de frais des conseillers municipaux sur la période 2020-2025.
Vous trouverez ce élé...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/a9dyPH5WH6Nqxaf