Rechercher des demandes
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Dénombrement (annuel) des verbalisations pour stationnement très gênant
Réponse de Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
Aboutie
La ville de Châteaubourg a procédé pour « arrêt et stationnement » à 94
verbalisations en 2023 et 126 en 2024. Il n’est pas possible de remonter
plus...
Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
Aboutie
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter),
déposée le 07/05/2024....
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint le registre des traitements de données
personnelles de la préfecture de l'Aube.
Vous en souhaitant bonne...
Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
Monsieur
Pour faire suite à votre sollicitation du 28 avril 2025 vous pourrez
accéder aux documents sollicités au moyen du présent l[1]ien. Les
occu...
Bonjour,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint un tableau recensant
les codes natinf et libellés associés au nombre de verbalisation...
Madame, Monsieur,
Merci à vous pour cette réponse rapide.
Th.eric
Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 25/12/2024...
Monsieur,
Aucune note de frais pour Madame Stéphanie CHORIN SAVIL.
Cordialement
Isabelle FAUCONNIER
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Message de suivi envoyé à Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie sincèrement pour l’envoi rapide des documents administratifs, que j’ai bien reçus.
Je vous prie de croire, Madame,...
Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Betton,
Par courriel du 10 mai 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande
d’accès à des documents administratifs. Votre demande porta...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur
Vous voudrez bien trouver ci-joint un courrier à votre intention
Vous en souhaitant bonne réception
cordialement
Le correspondant cada ...
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
Aboutie
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs du 25 février 2025, vous pourrez trouver ci-joint le courrier de...
Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en PJ le récépissé de la dernière modification.
Bonne réception
Cordialement
Bureau des associations
De: Marie Pier...
Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
M. Pingard
Vous trouverez la réponse de la préfecture de Seine-Maritime en réponse à
votre demande de communication de documents administratifs en d...
Demande d'information relative à la fermeture administrative des restaurants de Flers
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Monsieur,
Je prends note de votre réponse et vous remercie.
Cordialement,
Henri Dénéchau
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Pour donner suite à votre demande de communication de statistiques visée en objet, je vous prie de trouver ci-joint le courrier de réponse a...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Cordialement,
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse du 15 mai 2025.
Je constate qu'elle ne comprend pas les informations demandées sur le financ...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
Aboutie
Monsieur,
Comme annoncé dans mon envoi de vendredi, je vous prie de trouver ci-joint
communication des frais de déplacement et de restauration de Ma...
Monsieur Berne,
Veuillez trouver en pièces jointes le courrier ainsi que les documents
relatifs à votre demande.
Je vous en souhaite bonne réc...
Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Non, il n'existe pas de convention analogue pour l'OPH66 ou pour les
autres bailleurs sociaux à ce jour.
Cordialement.
--------...
Bonjour M. Lopparelli,
Après vérification, il apparaît que les données dont vous demandez la
communication ont été publiées sur le site
<[1]https:/...
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Message de suivi envoyé à INRIA le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'ai bien reçu la liste des agents en CDI ou en détachements sur des postes de chercheur. J'ai bien noté que l'Inria a d'abord inf...