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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de transmission de note de frais.
Message de suivi envoyé à Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
La réponse apportée par votre mail n'est guère satisfaisante. En effet, d'une part j'ai été destinataire d'aucun document. D'autre part, votr...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Détenteurs de la dette publique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le .
En attente de réponse
Je souhaite également vous informer que j'ai préalablement fait la même demande à la cour des compte qui m'as répondu en me redirigeant vers le ministè...
Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Groslay le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre-en-Auge le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
En attente de classement
Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de
Madame le Maire de Deuil-La Barre.
Le Conseil Municipal n’ayant pas dél...
Frais de restauration, déplacement et représentation du Maire
Date
05/05/2025
12/05/2025
19/05/2025
26/05/2025
03/06/2025
05/06/2025
10/06/2025
16/06...
Monsieur FEDIDA-VEIS,
Nous vous prions de trouver ci-joint le courrier de communication des
notes de frais de déplacements, de frais de restauration...
Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Tranche-sur-Mer le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail en date du 7 août dernier, vous trouverez
ci-après le détail des frais de M. Le Maire pris en charge par...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Boulonnais le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, sachez que nous sommes en train de récolter les éléments afin de vous les transmettre.
Nous reviendrons ve...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-André-le-Gaz le .
En attente de classement
Bonjour,
Madame le Maire et les adjoints n'ont pas eu à en 2024 et à ce jour de remboursement de frais de déplacements, de frais de restauration et de...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - La Courneuve le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je constate avec étonnement et une réelle déception l’absence totale de réponse de votre part. Ce silence témoigne d’un manque de sé...
Demande de compte rendu d intervention avec le chien de défense de la police municipale ainsi que son coût annuel
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Madame Burette,
Nous n'avons pas reçu votre demande initiale.
Merci de nous la communiquer à cette adresse et nous vous répondrons dans
les...
Monsieur, bonjour
Afin de pouvoir vous adresser la réponse, pouvez-vous nous communiquer votre adresse postale.
Cordialement.
Romain ANDREOTTI
Dire...
Nombre de visiteurs payant le 1er dimanche du mois dans les musées de la Seyne-sur-mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
par courrier en date du 4 août dernier, vous avez sollicité la Ville de
La Seyne-sur-Mer pour disposer de données statistiques rela...
Duplicata de BAFA
Demande envoyée à Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) - Yvelines le .
En attente de réponse
- bonjour je me permets de venir par vous par ce courrier pour vous demander un duplicata de mon BAFA que j'ai passé avec afocal à Versailles je suis M...
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande du 16 août 2025 relative aux notes de
frais de M. Philippe, directeur de cabinet et de la communication d...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Champigny-sur-Marne le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Documents preparatoires a la décision d'ouvrir la grille de l'etoile royale le 15 juillet 2025
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Établissement public du
château, du musée et du d...
Madame SERRE-GRAZIANI,
Nous accusons réception de votre demande de documents administratifs,
parvenue à la mairie d’Orléans.
Cependant, nous ne so...
Liste des applications Android et iOS passées au sein de https://beta.gouv.fr
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d'accès aux documents administratifs relatifs aux "applications Android et iOS ayant bénéficiées du...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ségoufielle le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous informe que je n'ai aucun frais de déplacements, de restauration ou de représentation depuis le début de ce mandat.
Cordialement,
G.B...