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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour
Suite à cette demande, vous trouverez en pj l'ensemble des notes de frais sur la période demandée
Cordialement
Damien Roussel
Ville de Saint-...
Demande de communication des notes de frais – année 2024
Réponse de Mairie - Vincennes le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Cordialement.
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Message de suivi envoyé à Mairie - Bondoufle le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Merci pour les notes de frais et régies d'avances sur la période demandée.
Votre courrier ne contient pas le Grand livre 2020, 2021, 2022,...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/8Gf48tCkYEPbcBn
Bonjour,
- les notes de frais de déplacements de Monsieur le maire et du directeur général des services, ainsi que les reçus afférents, sur la périod...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 386214
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville
ou l'Agglomération),...
Note de frais du Maire de la Commune d’Annecy, Monsieur Francois Astorg (divers ecologistes), ainsi que du premier adjoint Monsieur Alexandre Mulatier Gachet en charge des finances
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver en PJ les documents demandés.
Cordialement,
Sabine GODDET
Département Ressources
Direction...
Bonjour Monsieur PANETTA,
Je vous transmets les éléments demandés.
1) les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus afférents), su...
A l’attention de M. Victor GIOVANE – votre demande du 14 octobre 2025
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel du 14 octobre 2025, je vo...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/ycNdGpXMydSGTBS
Monsieur PEDRETTI,
Conformément à votre demande en date du 4 septembre 2025, et à l'avis de
la CADA n° 20256953 du 6 octobre dernier, veuillez trouve...
Bonjour,
Suite à votre demande, ci-joint en retour :
- concernant les notes de frais de déplacements de M. Dominique DEYNOUX (ainsi que les reçus aff...
Liste des frais du maire
Réponse de Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LEBRUN,
Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse à votre demande du
16/10/2025, accompagné de ses pièces jointes.
Vous en s...
Bonjour Monsieur DOMAIN,
Nous accusons bonne réception de votre demande formulée par mail en date
du 17/10/2025.
En ce sens, vous voudrez bien trouv...
Bonjour Monsieur Loire,
Je vous remercie pour votre réponse, même si elle contient une petite confusion : le droit d’accès ne vise évidemment pas vos...
Suite à votre demande du 2 octobre dernier veuillez trouver ci-joint les
documents administratifs en notre possession concernant l'association "La
Gu...
Monsieur,
Les documents dont vous sollicitez la communication, à savoir le budget
primitif, le compte financier et, le cas échéant, les annexes budgé...
Monsieur,
je vous prie de trouver ci-joint les informations relatives au
remboursement des frais de M. le Maire depuis le début du mandat, comme
de...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, en date du 15 octobre 2025, de
communication des notes de frais de déplacements de M. le maire ai...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les 2 notes de frais remboursées à Madame le Maire sur la période de juin 2021 à ce jour.
Vous en souhaitan...
Liste Infractions et classes de contraventions avec si possible date et lieu
Réponse de Mairie - Courbevoie le .
Aboutie
Monsieur Delorme, équipe « Ma dada »,
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce-jointe les informations demandées par votre
équipe.
Nous restons...
Arrêté justifiant le stop à l'intersection de la rue des vergers et la rue du Rouvion
Réponse de Mairie - Hatrize le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver en PJ l'arrêté justifiant
l'installation d'un stop à l'intersection de la rue des vergers et la rue...
Bonjour,
Suite à votre demande en date du 15 octobre 2025, vous trouverez en pièce jointe les notes de frais de Monsieur le Maire.
Cela concerne des f...
Bonjour M ESCHMANN
Ci-joint les documents souhaités
Bien cordialement
Sylvie Albenesius
Secrétariat de Mairie
Mairie de Salmbach
39 rue Principale...