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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Merci beaucoup pour cette réponse Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Th.er...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vannes le .

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de trouver ci-joints les éléments sollicités. Cordialement Emmanuelle TAMIL Respon...
Madame, Par courriel reçu le 18 août dernier vous avez souhaité que vous soit communiqué la réponse du Président de la République à la lettre du Prési...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Gournay-sur-Marne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Alexandre de Lemeny-Makedone, Suite à votre demande sur le site de la collectivité, je vous prie de trouver ci-joint les éléments d...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Cassis le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail du 19 août 2025 relatif à votre demande de documents administratifs, « liste des établissements privés », je vous prie de...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,  Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les informations demandées. Cordialement Emilie LAZZ...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vittel le .

Aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, vous trouverez en PJ un état des remboursements de frais à Monsieur PERRY, tel qu'il ressort de la comptabilité...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Aboutie

M. DETOUT, Vous avez été à l'origine de cette demande Veuillez trouver les éléments de réponse sur les 3 questions fomulées sur la période octobre 2...
Bonjour Monsieur, par courrier en date du 4 août dernier, vous avez sollicité la Ville de La Seyne-sur-Mer pour disposer de données statistiques rela...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Bonjour,  Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la délibération du conseil municipal du 8 juin 2020 décidant l'attributio...
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’ensemble des documents recueillis à la suite de vos quatre demandes en date du...
Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Bonjour Monsieur ASSELIN, Vous voudrez bien trouver ci-joint l'attestation de Monsieur le Maire se rapportant à votre demande. Bien cordialement My...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur El Ghazi, Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vous prie de trouver, ci-joint, un certificat administratif concern...
Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint la réponse apportée à votre demande. Cordialement La Ville de Pau -----Message d'origine----- De : Perceval Zool <[FO...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à notre accusé de réception en date du 5 août 2025 concernant votre demande datée du 2 août 2025, relative à la communica...
Notes de Frais - Maire
Réponse de Mairie - Cergy le .

En attente de classement

Bonjour Je vous prie de trouver en pièces jointes les informations demandées quant aux notes de frais du Maire. Cordialement Capture d'écran 202...
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de ses annexes et de m'en accuser réception. Je vous prie d'agréer,...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de m'en accuser réception. Je vous prie d'agréer, Madame, l'express...
Vidéoprotection PV de la commission
Demande envoyée à Préfecture de l'Oise. Commentée le .

Partiellement aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/NKgaaJLTqtgyFSX
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Puisieulx le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre mail du 4 Août dernier, je vous informe qu'il n'y aucune note de frais. Très cordialement Secrétariat Mairie...
Madame, Monsieur, A la suite de votre saisine du bureau de l’accès au droit et de la médiation en date du 14 juillet 2025, au titre du droit d’accès...
Madame, Monsieur,   Conformément à votre demande et au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Le Châtelard le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièces jointes les notes de frais demandées pour les années 2023 et 2024 Cordialement Isabelle FRESSART Mairie du Châtelar...