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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Rapport d'audit Structure Douleur Chronique
Réponse de Centre hospitalier universitaire de Montpellier le .
Partiellement aboutie
Monsieur LAGASSE,
Par courriel réceptionné par nos services le 18 mai dernier, vous avez sollicité
la communication du rapport d’audit concernant la s...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Message de suivi envoyé à Mairie - Arvillard le .
Partiellement aboutie
Mr le maire d'Arvillard,
Je relance pour la transmission du budget primitif 2026 du budget général qui n'a toujours pas été effectuée.
Cordialement...
Documents relatifs à la F3SCT IRD du 28 octobre 2025
Message de suivi envoyé à Institut de recherche pour le développement le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour la publication en ligne des documents. Bien sûr, tant que le PV n'est pas voté, il ne peut pas être publié, je pensais...
Demande de communication : AMI Gestion et animation de la Cité Numérique (Mars 2020)
Réponse de Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents d...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 386214
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville ou
l'Agglomération), dép...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Stratégie d'accueil des data center dans l'agglomération marseillaise
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
Partiellement aboutie
Madame,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents administratifs
relatifs à la stratégie d’accueil des datacenters dans l’agglo...
Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Garnier,
Pour faire suite à votre saisine CADA n°20259355, le ministère vous informe que le code source de l'apps web "Mon espace de...
Demande de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Saint-Étienne-de-Montluc le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Contrat d'engagement entre Digital Realty et la Marine Nationale
Réponse de Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur de Passante,
Conformément au courriel produit en pièce-jointe, nous vous transmettons les
échanges qui ont trait à l’établissement de...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Demande envoyée à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens. Commentée le .
Aboutie
Publié sur https://www.cada.fr/20255551
Demande de communication de délégations de signature et justificatifs de publication
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Partiellement aboutie
A l'attention de Monsieur Brandon LE BIHAN
Bonjour Monsieur,
Vous pouvez avoir accès à tous ces documents par le biais du lien suivant :
[1]https://ac...
Analyse d'impact sur l'ouverture du code source et AIPD
Message de suivi envoyé à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour cette envoi.
Cordialement
--
[nom caché]
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication de document administratif – Inventaire des biens communaux
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance du courrier et des
documents en PJ.
Bonne réception,
Cordialement.
Cathy MALARTRE
A...
Bonjour,
Suite à votre demande je vous prie de trouver ci-joint le document demandé et
vous en souhaite une bonne réception.
Bon après-midi,
Cordialeme...
Annexes de la délibération - 26/027/BCV DGA MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - Budget Primitif 2026
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Le mercredi 13/05/2026 11:58, Arnaud Dupleix
<[FOI #53809 email]> a...
Annexes de la délibération - 26/031/VDV - Fournitures scolaires
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la pièce
jointe afférente.
Cordialement
Le lundi 11/05/2026 15:27, Arna...
Instruction, circulaire ou lettre réseau relatives aux ruptures de droit au séjour
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Voici les réponses que nous pouvons vous apporter :
• Les circulaires évoquées sont applicables.
• Il n’y a pas de nouvelle circulair...
Instruction, circulaire ou doctrine relative aux ruptures de droit au séjour
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
Madame
Vous pourrez trouver en pièce-jointe le document que nous avons identifié comme
susceptible de répondre à votre demande.
Cordialement
Sophie...
Fréquentation journalière des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .
Aboutie
Les données ont été publiées sur data.gouv
https://www.data.gouv.fr/datasets/frequentation-quotidienne-des-parkings-couverts-payants-ville-dannecy
Demande de notes de frais des présidents de la communauté de communes
Réponse de Communauté de communes - Estuaire et Sillon le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse de la collectivité à votre demande d’accès
aux documents administratifs.
Cordialement.
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