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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Message de suivi envoyé à Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie sincèrement pour l’envoi rapide des documents administratifs, que j’ai bien reçus.
Je vous prie de croire, Madame,...
Bonjour,
C'est parce qu'il n'y a pas eu de remboursements de frais cette année-là.
Cordialement,
Faustine DUFOURG
Chef du service finances
Directio...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
Aboutie
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs du 25 février 2025, vous pourrez trouver ci-joint le courrier de...
Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en PJ le récépissé de la dernière modification.
Bonne réception
Cordialement
Bureau des associations
De: Marie Pier...
Demande d'information relative à la fermeture administrative des restaurants de Flers
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Monsieur,
Je prends note de votre réponse et vous remercie.
Cordialement,
Henri Dénéchau
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Pour donner suite à votre demande de communication de statistiques visée en objet, je vous prie de trouver ci-joint le courrier de réponse a...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Cordialement,
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse du 15 mai 2025.
Je constate qu'elle ne comprend pas les informations demandées sur le financ...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
Aboutie
Monsieur,
Comme annoncé dans mon envoi de vendredi, je vous prie de trouver ci-joint
communication des frais de déplacement et de restauration de Ma...
Monsieur Berne,
Veuillez trouver en pièces jointes le courrier ainsi que les documents
relatifs à votre demande.
Je vous en souhaite bonne réc...
Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Non, il n'existe pas de convention analogue pour l'OPH66 ou pour les
autres bailleurs sociaux à ce jour.
Cordialement.
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Le secrétaire général du ministère de l'intérieur et des outre-mer m'a
informé de votre demande de communication des registres des...
Bonjour M. Lopparelli,
Après vérification, il apparaît que les données dont vous demandez la
communication ont été publiées sur le site
<[1]https:/...
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Message de suivi envoyé à INRIA le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'ai bien reçu la liste des agents en CDI ou en détachements sur des postes de chercheur. J'ai bien noté que l'Inria a d'abord inf...
Bonsoir Monsieur Younsi,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièces jointes, le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception,
Solène MO...
Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gonnu,
Vous trouverez joints au présent courriel les documents demandés, ainsi
que le courrier d’information les concernant....
Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour la semaine 15 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Par message du 30 avril 2025, vous avez effectué une demande de
communication de documents administratifs, à savoir :
Les données de...
Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à ma demande du 26 septembre 2024 à laquelle vous avez répondu positivement en fournissant une partie des documents...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Bonjour
Je fais suite à notre courriel du 10 mars dernier par lequel nous vous
informions que les équipes de la Ville d’Anglet travaillaient sur la...
Bonjour,
Par courrier en date du 9 janvier dernier vous avez sollicité la
communication des documents suivants :
" L'ensemble des documents en lie...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Toulouse. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués: https://madada.frama.space/s/ceETrozBMBKCg7z
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 13 mars 2025, je vous prie de
bien vouloir trouver ci-joint, le courrier de réponse ac...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Mouroux le .
Partiellement aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/E85jgbSjgQLaKJK