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Environ 300 demandes d'accès à l'information trouvées
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Jérémy Draucourt le .
Abouti.
[1]Logo [2]Expire le 01/11/2021 Expire le 01/11/2021
Fichiers partagés :
[3]pdipr.zip
[4]Accéder au partage
Bonjour
Suite à votre demande,...
Réponses du Ministère de l'Intérieur sur les avis 20194117 et 20195276 de la CADA
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) par David Libeau. Commentée par David Libeau le .
Abouti.
Documents transmis par courriel ce jour.
Avis CADA favorable sous le numéro 20214919
Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics par Emile Marzolf. Commentée par Pascal Romain le .
Abouti.
Les fichiers déposés sur la plateforme de téléchargement sont disponibles sur le portail de données ouvertes de l'Etat : https://www.data.gouv.fr/fr/da...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Diane BELDAME le .
Abouti.
Madame,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les
informations demandées, avec deux fichiers annexes :
- liste des bonus...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Abouti.
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Les données demandées ont été publiées ici :
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/reseau-deaux-pluviales-collecte/
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture des Vosges par Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Cher/Chère PREF88 Cabinet BSOP,
Merci de votre envoi ! Bonne semaine.
Alexandre Léchenet
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Gard à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
tout d'abord, veuillez nous excuser de cet oubli concernant votre demande
de documents administratifs.
Vous trouverez en pièces jo...
Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse par Métropole de Lyon à Kévin Gernier le .
Abouti.
Bonjour,
Nous revenons vers vous car nous avions fait suite à votre demande de données du 19 avril 2021.
Pour mémoire, l'"État des indemnités des con...
Les données ont été publiées ici
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/consommation-electricite-batiments-du-grand-annecy/
Bonjour monsieur,
Nous tenons à nous excuser mais le fichier précédemment fourni est incomplet.
Vous trouverez via le lien ci-dessous une version à j...
Solution safe city fournie par la société DAHUA
Message de suivi envoyé à Mairie - Brienon-sur-Armançon par Olivier Tesquet le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Je vous remercie pour la communication de ces éléments.
Bien cordialement,
Olivier Tesquet
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Ain à Clément Pouré le .
Abouti.
Bonjour [FOI #1054 email] ,
Le partage du fichier 2021-03-08Discours PDPD.pdf provenant de Jeremy
TESTA va expirer dans 7 jours. Pensez à télécharge...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .
Abouti.
Merci beaucoup, cette fois-ci ça fonctionne.
Bien cordialement,
Olivier Tesquet
Huawei Valenciennes
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Abouti.
Monsieur,
Par courrier électronique en date du 28 mai 2021, vous avez sollicité la
Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)...
Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à SM le .
Abouti.
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien cordialement,
Stéphanie Frain
Cheffe du bureau du droit des données et...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles
Demande envoyée à Communauté de communes - Bassin de Pompey par Axel BROMAN le .
Abouti.
Cher/Chère Communauté de communes - Bassin de Pompey,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles par Axel BROMAN le .
Abouti.
Cher/Chère Mairie - Champigneulles,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
Réponse par Institut national de la propriété industrielle à Pierre-Henri Morand le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur,
Par courriel ci-dessous du 4 juin 2021, vous m'avez sollicitée afin
d'obtenir la publication en ligne sur le site de l'INPI, des...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le courrier de Madame
Marie-Anne ROBERT-KERBRAT, directrice de Cabinet.
Vous en souhaitan...
Bonjour, pourriez vous mettre à jour le statut de votre demande ?
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Abouti.
Bonjour monsieur LEURENT
Il me semblait avoir répondu mais peut-être un oubli. La réponse que je
peux vous faire est que l'article 5 du décret a...
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver les données transmises aux élus avant la séance du budget du 25 j...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Message de suivi envoyé à Mairie - Valenciennes par Clément Pouré le .
Abouti.
Cher Alexis Gourguechon,
Bien reçu et merci beaucoup.
Bien à vous,
Clément