Rechercher des demandes
Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Indemnités et frais des membres de la délégation spéciale de Valdallière
Réponse de Préfecture - Calvados le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
L’arrêté instituant une délégation spéciale est un document public, disponible
dans le RAA du Calvados :
[1]https://www.calvados.gouv.fr/con...
Bonjour,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention
suite à votre demande en date du 14 août 2026.
Nous vous sou...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs
formulée via la plateforme MaDada, je vous prie de trouver en pi...
Bonjour Monsieur Le Pennec,
Lorsque Monsieur Franck DUVAL était Maire de la commune d'Herbignac (sur la période de fin mars à mi-août 2026), il n'y a...
Demande de communication : Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Souleuvre-en-Bocage le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez ci-joint les justificatifs produits à
l'appui des mandats de prises en charge des frais de déplac...
Bonjour Ruben,
suite à ta demande je te transmets les rapports d'analyses d'eau que j'ai
trouvé.
Je n'ai pas les 10 dernières années. Tu peux contacte...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme. Commentée le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Les analyses de la qualité de l'eau pour la région Auvergne-Rhône-Alpes sont disponibles sur ce site : https://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat...
Études acoustiques du skatepark EGP 13
Réponse de Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande vous trouverez le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement
[numéro de téléphone...
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs
(PRADA) afin d'avoir accès à l'étude citée au paragr...
Bonjour Monsieur ROLIN,
Par courriel en date du 12 août dernier, vous avec demandé à la Commune de
Meylan la communication des documents suivants :...
Monsieur,
En réponse à votre demande reçue par mail du 11 août 2026, je vous adresse ci-joint comme attendu les notes de frais de restauration et just...
Bonjour Ruben,
je t'informe qu'il n'y a pas eu de dépenses de frais de déplacement, de
restauration, de représentation du maire sur les années 2020 à...
Bonjour,
Les résultats du contrôle sanitaire de la qualité de l’eau potable se trouvent
en ligne, commune par commune, par date de prélèvement et sont...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 386214
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville ou
l'Agglomération), dép...
Bonjour Monsieur MORINIERE,
Je vous remercie pour votre réponse ainsi que pour votre extraordinaire rapidité dans le traitement de ma demande.
J’ai...
Comptage circulation réalisés a oullins au mois de juin 2026
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver ci-joint les rapports
des comptages routiers réalisés en juin 2026 sur la commune...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs enregistrée le 13 août 2026 concernant les frais de Monsieur Sébastien Ve...
Bonjour Monsieur Germond,
Vous nous avez sollicités afin d'obtenir les résultats d'analyses de la qualité de l'eau sur la commune de Saint Pryvé Sain...
Demande d’accès aux documents administratifs – Mois Givré (budgets et prestations artistiques)
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Communications dépôts sauvages
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Nous faisons suite à votre courrier électronique reçu le 19 février 2026 aux
termes duquel vous sollicitez la communication des documents su...
Documents relatifs au projet d'aménagement de la zone commerciale des Courtils
Réponse de Communauté de communes - Val d'Orne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Bien que Mme Dauger soit en congés, elle souhaiterait échanger avec vous et vous propose un rdv aux bureaux de la CDC du Val d'Orne, 5 place n...
Contrat de délégation SAGS et affectation des recettes de stationnement – Demande de communication de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Chambéry le .
Partiellement aboutie
OBJET : Demande complémentaire à la requête « Collectif IFSI Savoie » — Budget Annexe stationnement payant et affectation du produit des forfaits de po...
Statistiques d'utilisation et cout de l'application "Inforoute 63"
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Monsieur,
Je tiens à vous informer que votre demande initiale s'apparentait davantage à
une demande de renseignements qu'à une réelle demande de commun...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint un document récapitulatif dans un standard ouvert,
aisément réutilisable et exploitable par un système de traitemen...
Demande de communication de documents administratifs – Comptes de l'association Comité des fêtes
Réponse de Mairie - Palluau le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments
demandés.
Cordialement,
Mairie de Palluau
5 rue de Lattre d...