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Environ 500 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en copie les documents demandés par M. Chaud. Cordialement, Arnaud MASSUE Place de Verdun - 47920...
Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, l'évaluation environnementale ainsi que le permis de construire concernant ce...
Bonjour,   Je vous prie de trouver en pièces jointe les éléments complémentaires sollicités portant sur l’année 2022.   Pour tout complément d...
Les documents ont été envoyés à mon adresse courriel personnelle, et sont accessibles ici : https://chaud.xyz/files/sncf/
Madame, Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...
Monsieur Dupleix,   Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre courriel du 21 novembre 2022 par lequel vous sollicitez la communication des...
Bonjour Monsieur,   En réponse à votre demande du 3 janvier, veuillez trouver ci-joint les courriers de SNCF Réseau des 24 février et 17 mars 2022...
Bonjour, Vous nous avez interrogés sur la mise à disposition de la cartographie des zones favorables au développement de l'éolien. Je vous informe q...
Bonjour, La cartographie provisoire telle que soumise à la concertation est disponible à l'adresse ci-après : [1]https://www.auvergne-rhone-alpes.d...
Bonjour. Vous serait-il possible de numériser le document reçu par recommandé afin de le publier sur madada ?
Bonjour, Merci pour votre réponse. Cependant, permettez-moi de rester dubitatif quant au fait que l'instruction interne, datée du 1er juillet 2022, «...
Chiffres verbalisation Police Municipale
Réponse par Mairie - Bordeaux à Pierre G. le .

Aboutie

[ Email has no body, please see attachments ]
Bonjour M. Chaud, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document sollicité . En vous souhaitant bonne réception . Bien cordialement Flor...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, J'ai bien reçu les documents et vous ai répondu mais il semble que mes emails n'arrivent pas jusqu'à chez vous. Je vous demandais...
ONLYMOOV - Coût et nombre d'utilisateurs
Réponse par Métropole de Lyon à Pierre Obrecht le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Veuillez trouver ci-dessous notre réponse : Les éléments sur le coût et l’utilisation du site Onlymoov sont les suivants : • Coût global du...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée. Voici le détail des fichiers fournis : 1) le dossier complet, pièces...
Bonjour Monsieur, Vous trouverez en pièce jointe la carte des ACCA en Loire-Atlantique. En ce qui concerne les territoires de chasse, voici le lien a...
Monsieur, Par un courriel transmis le 28 août 2022, vous sollicitez le nombre et la liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte twitter...
La CADA a rendu l'avis 20213660 relatif à cette demande, aboutie depuis.
Bonjour monsieur Gernier, Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...
Bonjour, Comme demandé ci-dessous, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités versées aux élu(e)s de la Collectivité de Corse au titre de l...
Monsieur, Vous avez sollicité du Ministère de l'intérieur la communication de la " Feuille de route du programme interministériel France Identité Num...
Bonjour Monsieur, Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...
Demande attestation militaire

Partiellement aboutie

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Bonjour, Faisant suite à votre demande, ci-joint le tableau relatif aux indemnités perçues par les élus départementaux au titre de l'année 2021. Bien...