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22 demandes d'accès à l'information trouvées
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-dOise par PATRON le .
Partiellement abouti.
Cher/Chère DELILLE Eric,
Conseil départemental du Val d'Oise,
Cher Monsieur, je vous remercie pour la transmission des documents concernant le RSA....
Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
Réponse par Mairie - Lille à Bastien Deceuninck le .
Abouti.
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'arrêté en
vigueur réglementant les carrefours à feux tricolores lillois, dans le...
composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Réponse par Rectorat - Académie de Bordeaux à Pascal Romain le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Merci pour cet envoi !
Bonne fin de journée
Pascal Romain
-------- Message transféré --------
Sujet : Effectifs par PCS des...
Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Anne-Dominique Correa le .
Partiellement abouti.
Message d'alerte généré automatiquement par la messagerie des Ministères sociaux
Attention le message répond à la restriction suivante :
- contient...
Rapport Racine sur les Artistes Auteurs
Réponse par Ministère de la culture à pierre chrzanowski le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...
Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Réponse par Mairie - Crest à Thomas Parisot le .
Abouti.
Monsieur, bonjour
par mail du 22 février dernier, vous souhaitiez obtenir la liste des
projets qui ont été déposés dans le cadre du 2ème budget parti...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Message de suivi envoyé à Métropole - Bordeaux par D.Jamet le .
Abouti.
Madame,
Je vous remercie pour cette réponse qui m'apporte beaucoup d'éléments d'information
Veuillez agréer, Madame, l'expression de mes meilleurs...
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse par Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo à Stéphane Péneau le .
Abouti.
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
Base de données des réseaux routiers
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Alexandre Léchenet le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des données concernant le réseau routier ont fait l'objet d'une
ouverture et sont disponibles en open data. Je vous inv...
Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux par D.Jamet le .
Abouti.
Madame,
Je vous remercie pour les éléments envoyés et la mise à disposition de toutes et tous sur le site opendata de Bordeaux Métropole
Bien à vous...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'URL permettant
d'accéder au fichier des bureaux de vote récemment mis à jour sur le...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Aisne à Frédéric Rodrigo le .
Abouti.
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Allier par Frédéric Rodrigo le .
Abouti.
Cher/Chère Conseil départemental - Allier,
Merci de votre retour positif.
Pouvez-vous me dire si ces données sont diffusées sous licence LO (Licenc...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence par Samuel Goëta le .
Abouti.
Bonjour,
merci beaucoup pour ce document et ces précisions.
J'informe la CADA que j'ai obtenu la communication des documents demandés.
Bien co...
Bonjour,
Vous trouverez désormais ces données en format ouvert et réutilisable sur la plateforme d'open data de la Métropole de Lyon.
https://data.gra...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse par Conseil régional des Hauts-de-France à Pascal Romain le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Le fichier XML du CA 2018 est en ligne depuis ce matin:
https://opendata.hautsdefrance.fr/?q=dataset/compte-administratif-2018-reg...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse par Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur à Samuel Goëta le .
Abouti.
Bonjour,
En tant que service routier de l'état nous localisons nos équipements à
partir des PR+Abs ( car facilement utilisable sur le terrain ) qui...
Données des capteurs de comptage cycliste
Message de suivi envoyé à Métropole Aix-Marseille-Provence par Samuel Goëta le .
Abouti.
Bonjour,
meilleurs voeux à vous aussi et un grand merci pour ces données qui correspondent exactement à ma demande.
Merci
Bien cordialement...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse par Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon à Vincent Bergeot le .
Abouti.
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Réponse par Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole à Nicolas Frery le .
Abouti.
-------- Message transféré --------
Sujet : RE: Demande de communication de documents administratifs entrant
dans le champ du Code des Relations entre...
Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par F. Marbach. Commentée par Samuel Goëta le .
Abouti.
Il semblerait que les données demandées soient disponibles à l'adresse suivante : https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_pub...