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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Etat indemnités conseillers municipaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour Madame, monsieur
Merci beaucoup pour la réponse même si l'un des documents reste illisible
Merci cordialement
Demande de communication des notes de frais du maire de Mont-Saint-Aignan
Réponse de Mairie - Mont-Saint-Aignan le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Clatot,
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier en réponse à votre demande accompagné des documents sollicités.
Vous remerciant d...
Monsieur,
Suite à votre demande en date du 15 octobre 2025 relative aux notes de
frais en justificatifs de Monsieur le Maire sur les années 202...
Bonjour,
Bien pris, merci de votre réponse !
Cordialement,
Charles Pingard
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande, en date du 20 octobre 2025,
relative à la communication des notes de frais de Monsieur le Maire p...
Bonjour,
Faisant suite à votre demande d’accès aux documents administratifs
transmise via la plateforme de saisine, je vous prie de bien vouloir
tr...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont-l'Hérault. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents transmis ci-dessus: https://madada.frama.space/s/XparpJo8ZQicAjS
Contrat de concession pour l'espace restauration du Palais des Beaux Arts
Réponse de Mairie - Lille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
L'espace dédié à la petite restauration situé dans le Palais des Beaux-Arts ne fait pas l'objet d'une concession de services.
Il n'es...
Bonjour,
Les notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation
de M. le maire BOUTEMAN Thierry sur la période courant de octobre...
liste éléctorial, et des notes de frais de Mr maire
Réponse de Mairie - La Freissinouse le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre requête, vous trouverez en pièces jointes sous le format
pdf, les éléments de réponse à vos demandes : la liste électoral...
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
Aboutie
Chère Madame,
J’accuse bonne réception de ces documents et vous remercie de me les avoir
transmis.
Bien cordialement,
Élise UNTERMAIER-KERLÉ...
Bonjour
Suite à cette demande, vous trouverez en pj l'ensemble des notes de frais sur la période demandée
Cordialement
Damien Roussel
Ville de Saint-...
Demande de communication des notes de frais – année 2024
Réponse de Mairie - Vincennes le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Cordialement.
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Message de suivi envoyé à Mairie - Bondoufle le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Merci pour les notes de frais et régies d'avances sur la période demandée.
Votre courrier ne contient pas le Grand livre 2020, 2021, 2022,...
Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver les renseignements demandés.
Cordialement,
Céline CARON-MURA
Directrice Générale des Services
Hôtel de Ville...
Bonjour,
Je vous prie de trouver les documents demandés.
Cordialement,
Céline CARON-MURA
Directrice Générale des Services
Hôtel de Ville - 57,...
Bonjour,
Avec nos excuses pour cette réponse tardive, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint le courrier de réponse, ainsi que les annexe...
Détail (intitulés et montants) des notes de frais du maire et des conseillers municipaux pour l'année 2024
Réponse de Mairie - Clermont-Dessous le .
Aboutie
La règle définie en debut de mandat ne prévoit pas de remboursement de frais supportés par le maire et les conseillers municipaux dans notre commune .N...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/8Gf48tCkYEPbcBn
Bonjour,
- les notes de frais de déplacements de Monsieur le maire et du directeur général des services, ainsi que les reçus afférents, sur la périod...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 386214
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville
ou l'Agglomération),...
Note de frais du Maire de la Commune d’Annecy, Monsieur Francois Astorg (divers ecologistes), ainsi que du premier adjoint Monsieur Alexandre Mulatier Gachet en charge des finances
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver en PJ les documents demandés.
Cordialement,
Sabine GODDET
Département Ressources
Direction...
Bonjour Monsieur PANETTA,
Je vous transmets les éléments demandés.
1) les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus afférents), su...
A l’attention de M. Victor GIOVANE – votre demande du 14 octobre 2025
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel du 14 octobre 2025, je vo...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
Martin Felix
Assistant Ressources Humaines
[1][IMG] 1 Place Jean J...