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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de délégations de signature et justificatifs de publication
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Partiellement aboutie
A l'attention de Monsieur Brandon LE BIHAN
Bonjour Monsieur,
Vous pouvez avoir accès à tous ces documents par le biais du lien suivant :
[1]https://ac...
Analyse d'impact sur l'ouverture du code source et AIPD
Message de suivi envoyé à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour cette envoi.
Cordialement
--
[nom caché]
Bonjour,
Suite à votre demande je vous prie de trouver ci-joint le document demandé et
vous en souhaite une bonne réception.
Bon après-midi,
Cordialeme...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Annexes de la délibération - 26/031/VDV - Fournitures scolaires
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la pièce
jointe afférente.
Cordialement
Le lundi 11/05/2026 15:27, Arna...
Instruction, circulaire ou lettre réseau relatives aux ruptures de droit au séjour
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Voici les réponses que nous pouvons vous apporter :
• Les circulaires évoquées sont applicables.
• Il n’y a pas de nouvelle circulair...
Instruction, circulaire ou doctrine relative aux ruptures de droit au séjour
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
Madame
Vous pourrez trouver en pièce-jointe le document que nous avons identifié comme
susceptible de répondre à votre demande.
Cordialement
Sophie...
Fréquentation journalière des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .
Aboutie
Les données ont été publiées sur data.gouv
https://www.data.gouv.fr/datasets/frequentation-quotidienne-des-parkings-couverts-payants-ville-dannecy
Demande de notes de frais des présidents de la communauté de communes
Réponse de Communauté de communes - Estuaire et Sillon le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse de la collectivité à votre demande d’accès
aux documents administratifs.
Cordialement.
Nous rejoindre
[1...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver un tableau récapitulatif des frais de représentation du Maire contenant...
Délibération n° 2025-032
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Saisine n°26007554
(à rappeler dans toute correspondance)
Monsieur,
Vous avez saisi la Commission nationale de l’informatique et des libert...
Documents de subvention
Réponse de Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Nouvelle Aquitaine le .
Aboutie
Bonjour Caroline,
J’ai retrouvé ce projet de mail dans mes brouillons, j’avais oublié de vous répondre, j’en suis désolé.
J’avais apporté des élément...
Bonjour Madame LE GUEVEL,
Par courriel en date du 12 mars 2026, vous avez sollicité, en application des
dispositions du Titre Ier du Livre III du code...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement,
Chri...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Réponse de Mairie - Arvillard le .
Partiellement aboutie
Objet : Votre demande d'accès aux documents administratifs – CFU 2025 et Budgets
Primitifs 2026
Madame Poincelet,
Faisant suite à votre demande du 13 a...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication des emplois pour lesquels un
logement de fonction peut être attribué.
Vous trouverez...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Message de suivi envoyé à Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur BELLAHSEN,
Je vous remercie pour vos éclaircissements.
Je regrette que certains points techniques ne soient pas plus détaillés....
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
Aboutie
Bonjour,
J'ai bien reçu les fichiers, merci beaucoup !
Bonne journée,
Charles Pingard
Accès aux documents relatifs au chiffrage de la rénovation de la piscine municipale.
Réponse de Mairie - Saint-André-lez-Lille le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces jointes un courrier de Monsieur le Maire
concernant votre demande de documents administratifs ainsi que...
Bonjour Monsieur,
Par vos saisines, vous avez sollicité la communication d’éléments relatifs aux
subventions versées par la commune d’Asnières-sur-Sei...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame BUDEAU
Faisant suite à votre demande, j’ai le plaisir de vous transmettre la réponse de
Madame le Maire, concernant l’accès à des documents adm...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 386214
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville
ou l'Agglomération),...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Votre demande d’accès aux documents précités a bien été étudiée. Vous
trouverez le fichier antonymisé des véhicules de service ave...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les pièces demandées.
Cordialement
Virginie THIBAULT CORDIER - Secrétaire de Fontaine sur Ay
Tél [numér...