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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Voici les frais de déplacement et de restauration de la présidente, pour la période 2020-2024
Cordialement
Jean-Philippe CALI
Secrétaire génér...
Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
En attente de classement
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande transférée par la Préfecture de
Seine-Maritime. Je vous informe qu’elle est en cours d’instruction...
Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Demande envoyée à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur. Commentée le .
Aboutie
Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/n69ff6Co4KdzMy2
Monsieur,
Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
U 4 ‘J
L L L
V...
AP du 24 septembre 2015 portant renouvellement total des membres de la CDVP
Réponse de Préfecture de l'Oise le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En effet, il s'agit d'une erreur de pièce jointe.
Merci pour votre vigilance.
Ci-joint le bon document.
Cordialement
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Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
l’arrêté municipal relatif à la Fête de la Musique 2025.
Cordialemen...
Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande du 16 avril dernier, vous trouverez ci-joint
l'arrêté du 29 avril 2025 portant interdiction de l'affichage sauvage su...
Dénombrement (annuel) des verbalisations pour stationnement très gênant
Réponse de Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
Aboutie
La ville de Châteaubourg a procédé pour « arrêt et stationnement » à 94
verbalisations en 2023 et 126 en 2024. Il n’est pas possible de remonter
plus...
Monsieur,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et votre demande de communication
des " devis et factures payées par la mairie de Lille à l'entr...
Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
[1]Logo
Nouvel utilisateur
Cher utilisateur,
Catherine GERBIER souhaite vous transmettre un ou plusieurs fichiers.
Pour visualiser et téléch...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
Aboutie
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter),
déposée le 07/05/2024....
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint le registre des traitements de données
personnelles de la préfecture de l'Aube.
Vous en souhaitant bonne...
Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous trouverez joint à ce courriel le lien d'accès aux documents
administratifs de la délégation de service public relatif...
Demande de communication de documents relatifs à un appel d'offre de service de communication émis en 2025
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Demande de communication de documents relatifs à la formation des agents municipaux
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Demande de communication de factures éditées par l'agence Taylor & Swift
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
Monsieur
Pour faire suite à votre sollicitation du 28 avril 2025 vous pourrez
accéder aux documents sollicités au moyen du présent l[1]ien. Les
occu...
Bonjour,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint un tableau recensant
les codes natinf et libellés associés au nombre de verbalisation...
Madame, Monsieur,
Merci à vous pour cette réponse rapide.
Th.eric
Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 25/12/2024...
Monsieur,
Aucune note de frais pour Madame Stéphanie CHORIN SAVIL.
Cordialement
Isabelle FAUCONNIER
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Message de suivi envoyé à Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie sincèrement pour l’envoi rapide des documents administratifs, que j’ai bien reçus.
Je vous prie de croire, Madame,...
Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Betton,
Par courriel du 10 mai 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande
d’accès à des documents administratifs. Votre demande porta...