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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. Existe t-il une convention analogue concernant l'OPH66 ? Si oui, je désirerais également...
Madame, Monsieur, Le secrétaire général du ministère de l'intérieur et des outre-mer m'a informé de votre demande de communication des registres des...
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Message de suivi envoyé à INRIA le .

Aboutie

Madame, Monsieur, J'ai bien reçu la liste des agents en CDI ou en détachements sur des postes de chercheur. J'ai bien noté que l'Inria a d'abord inf...
Données de comptage vélos
Réponse de Métropole - Brest le .

Aboutie

Bonsoir Monsieur Younsi, Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièces jointes, le document demandé. Vous en souhaitant bonne réception, Solène MO...
Bonjour Monsieur Gonnu,   Vous trouverez joints au présent courriel les documents demandés, ainsi que le courrier d’information les concernant....
Monsieur,   Par message du 30 avril 2025, vous avez effectué une demande de communication de documents administratifs, à savoir : Les données de...
Madame, Monsieur, Je fais suite à ma demande du 26 septembre 2024 à laquelle vous avez répondu positivement en fournissant une partie des documents...
Lane
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse du 28 avril 2025. Je constate qu'elle ne comprend pas les informations demandées sur le fi...
Bonjour Je fais suite à notre courriel du 10 mars dernier par lequel nous vous informions que les équipes de la Ville d’Anglet travaillaient sur la...
PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Par courrier en date du 9 janvier dernier vous avez sollicité la communication des documents suivants : " L'ensemble des documents en lie...
Lien permanent vers les documents communiqués: https://madada.frama.space/s/ceETrozBMBKCg7z
  Monsieur,   Pour faire suite à votre demande en date du 13 mars 2025, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le courrier de réponse ac...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/E85jgbSjgQLaKJK
Bonjour Monsieur Noël, Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents suivants : - Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand...
Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière. Commentée le .

Aboutie

Réponse suite à réponse CADA. Validation de la demande. Réponse de la commune : https://www.mairie-la-talaudiere.fr/ville/la-vie-municipale/decisions-...
[1]LALICHE Aurélien De : LALICHE Aurélien Envoyé : mardi 8 avril 2025 09:56 À : '[FOI #48223 email]' <[FOI #48223 email]> Objet : Demande au titr...
Plan de Gestion de Trafic Départemental
Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne. Commentée le .

Aboutie

Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/z4WFtswZpmypwnd
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur GAILLARD, Dans l’effervescence de la préparation de nos budgets à voter, j’ai omis de vous joindre les documents administratifs que...
Bonsoir M. Fournier, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints la circulaire n° 6434/SG de politique salariale inte...
Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,   Je vous joint le règlement de consultation. L'ensemble des documents sont visibles sur ce lien : [1]https://partage.strasbourg.eu/sha...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Bourges. Commentée le .

Aboutie

Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/5y4sr7toWje7BSH
Madame, Monsieur, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de statistiques visée en objet. Je vous prie de trouver ci-joint les...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...