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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique (mis à jour en 2026)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Monsieur,
Ci-joint la suite donnée à votre courriel du 29 juillet 2026.
Bien cordialement.
Le secrétariat du bureau de l'orientation et du décrochage...
Rapport du comité d’éthique de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA) concernant la demande de protection fonctionnelle d'un agent de l'UPPA au président de l’UPPA
Réponse de Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
En attente de classement
ÉLECTIONS AUX CONSEILS CENTRAUX (CR, CFVU)
ÉLECTIONS AUX CONSEILS DES COLLÈGES (STEE, SSH, EEI)
ÉLECTIONS AUX CONSEILS DES INSTITUTS ET ÉCOLES (ENSGTI,...
Demande autorisations d’occupation temporaire (AOT) et études de l'impact des nuisances sonores (EINS)
Réponse de Mairie - Amélie-les-Bains-Palalda le .
Withdrawn by the requester
Monsieur,
Nous ne voyons aucun inconvénient à vous communiquer l'ensemble des documents
demandés mais pour cela nous devons faire application de l'art...
Occupations du domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention d'utilisation du Théâtre Antique
Recours amiable envoyé à Mairie - Arles le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents de subvention
Recours amiable envoyé à Mairie - Arles le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
NOTIFICATION
Votre courrier recommandé électronique
Une notification de courrier recommandé électronique est disponible sur la
plateforme.
NUMÉRO...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J’ai reçu l’avis de la CADA n° 202604342 du 17 septembre 2026 qui est défavorable. Du moins, si je comprends bien l’avis, le code...
Demande de communication de documents administratifs : rattrapage de quatre années de taxe foncière sur le budget annexe Parcs de stationnement souterrain (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Le budget supplémentaire 2026 adopté le 25 juin 2026 prévoit une subvention d'équilibre de 1 242 K€ au budget annexe Parcs de stati...
Demande de communication de documents administratifs : accords-cadres de prestations de traiteur n° 2026143 et suivants, attribués à la société Gauthier Fils (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Par décision n° D-V-2026-0375, la Ville de Chartres a attribué à la société Gauthier Fils les quatre lots des accords-cadres de pre...
Surveillance video a Beaufort en Anjou
Demande envoyée à Mairie - Beaufort-en-Anjou le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs : logement, véhicule et frais de représentation attribués au cabinet du président (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La délibération n° CC2026/024 du 24 avril 2026 prévoit qu'un logement de fonction par nécessité absolue de service, un véhicule et...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux technologies de contrôle
Clarification envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame la Référente CADA,
Je vous remercie pour vos retours du 12 et du 30 octobre 2026.
Afin d'aider vos services à cibler leurs recherches et de...
Demande d'information sur l'usage des technologies de contrôle
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je vous remercie pour les précisions apportées à votre demande.
Celles-ci permettent de mieux identifier les thématiques sur lesquell...
Demande de communication de documents administratifs (Loi CADA) – Accord-cadre n°2026-MQB-00468-AC-00-00
Réponse de Musée du Quai Branly le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint les documents demandés.
Il semble que vous n'ayez pas reçu notre premier envoi et vous prie de nous en...
Mémoires d'étape, plans d'action et correspondances transmis au Conseil de l'Europe dans le cadre du suivi de l'exécution de l'arrêt J.M.B. c. France
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .
En attente de classement
Monsieur,
Après quelques recherches, je vous informe que nous disposons pas des coordonnées du ministère de la justice.
Je vous invite à réorienter v...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs – Dépenses de sténotypie et de transcription des séances du conseil municipal
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de réponse
Votre courrier électronique par lequel vous sollicitez la communication d'un
document administratif ou la réutilisation de données publiques aux condit...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs – Dépenses de sténotypie et de transcription des séances du conseil municipal
Demande envoyée à Mairie - Hyères le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Marché de prévisions météorologiques attribué à la société LYON METEO
Réponse de Agglomération - Vienne Condrieu le .
En attente de classement
Monsieur,
Par l’intermédiaire de la plateforme associative et citoyenne Ma Dada
([1]https://madada.fr), dont l’objet est de faciliter l’accès au...
Tarifs eau pour la commune de Grasse en 2026
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Pays de Grasse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour l’ensemble des documents envoyés dont j’accuse bonne réception. Pour autant, la demande n’est PAS satisfaite...
Demande de communication de documents administratifs : cabinet du président, indemnités et frais des élus depuis le 28 mars 2026 (CRPA, art. L. 311-1)
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Veuillez retrouver, ci-joint, la réponse à votre demande.
Bien à vous,
Benjamin MARIN
Juriste – Référent CADA
Direction juridique, assemb...
Objet : Demande de communication de documents administratifs (CRPA, art. L311-1 et s.) – Homologation du logiciel Full Self-Driving de Tesla
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel du 26 octobre 2026 par lequel vous
demandez la communication des documents administratifs suivants...
Suspensions de noms de domaine en .fr liées aux faux sites d’information locale (municipales 2026)
Réponse de Association française pour le nommage internet en coopération le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons bonne réception le 29 octobre de votre demande, concernant l’accès
à des documents relatifs à la gestion du domaine de premier...
Bonjour,
En date du 30 septembre 2026, vous avez sollicité la Ville de Lille afin
d'obtenir communication des documents suivants :
• marché public d...