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47 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le .

Abouti.

Bonjour monsieur Marzolf,   Les données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid, dont vous avez demandé la communication dans votre message du 26...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Emile Marzolf le .

Abouti.

Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin par PATRON le .

Partiellement abouti.

Chère LEVEQUE Sophie, Merci pour votre envoi. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. M. PATRON
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube par PATRON le .

Partiellement abouti.

Chère Madame, J'ai bien reçu les informations et je vous en remercie. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon par PATRON le .

Partiellement abouti.

Cher/Chère Martinez, merci pour les informations transmises. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan par PATRON le .

Partiellement abouti.

Chère Madame LE DEVEDEC Sandrine, Merci pour cet envoi de documents. Des commentaires sur les chiffres auraient été les bienvenus. Je vous prie de cr...
Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Réponse par Tours Métropole Val de Loire à Cyrille Giquello le .

Partiellement abouti.

Bonjour monsieur GIQUELLO   En réponse à votre demande du 29 juillet dernier, je vous invite à prendre rendez-vous avec mon service afin d’échange...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lozère par PATRON le .

Partiellement abouti.

Bonjour, C'est bien compris. Je vous en remercie par avance. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. M. PATR...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente par PATRON le .

Partiellement abouti.

Chère Madame, Merci pour les documents transmis. Veuillez agréer, Madame, l'expression de mes sentiments distingués. M. PATRON
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir par PATRON le .

Partiellement abouti.

Monsieur DELAUNAY Nicolas, Je vous remercie beaucoup pour votre réponse et les documents envoyés. Par contre, concernant les sanctions, je suis intér...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine par PATRON le .

Partiellement abouti.

Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU, Je vous remercie pour cet envoi. Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques à Frédéric Rodrigo le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez le jeu de données relatif aux sentiers inscrits au PDIPR du Département des Pyrénées-Atlanti...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental du Vaucluse par PATRON le .

Partiellement abouti.

Chère Madame Mouaci, Je vous remercie pour les documents transmis. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Estimation transaction immobilière fontenay le fleury
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2 à Freard le .

Partiellement abouti.

Bonjour Les demandes de renseignements au Service de la publicité foncière doivent être faites sur un imprimé N° 3233 ( disponible sur impots.gouv.fr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Je suis en congés du 10 au 31 août 2020. En mon absence, merci de contacter mon adjoint, Vincent Mallet ([adresse email]) ou mon assistan...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis par PATRON le .

Partiellement abouti.

Chère Reynaud Murielle, merci pour les informations communiquées. Dommage que les informations ne soient pas là pour 2019 et 2018. Beau mois d'aout....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par PATRON le .

Abouti.

Madame, Je vous remercie pour les documents transmis. Bon mois d'aout. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude par PATRON le .

Abouti.

Madame Vives, Je vous remercie pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. M PATRON
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Saône par PATRON le .

Abouti.

Cher Monsieur TISSERAND Matthieu, Merci beaucoup pour ces documents. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher par PATRON le .

Partiellement abouti.

Cher Cyrille BONVILLAIN, Je vous remercie beaucoup pour cet envoi. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret par PATRON le .

Partiellement abouti.

Chère Madame, j'accuse réception des documents transmis. Effectivement, notre intérêt se porte sur les motifs des sanctions et je vous remercie d'avo...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime par PATRON le .

Partiellement abouti.

Cher/Chère MANIERE Lolita, Un grand merci pour les documents transmis. Pour les autres demandes, pourriez-vous transmettre ma demande à la CAF de Se...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados par PATRON le .

Abouti.

Cher/Chère Juridique du Calvados, Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents. Passez un bel été. Je vous prie de croire, Madame,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord par PATRON le .

Abouti.

Cher/Chère HOFFMANN ADRIEN, Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents. Passez un bel été. Avec mes meilleures salutations. M P...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme par PATRON le .

Abouti.

Chère HOUBART Candy, J'ai bien reçu le nouvelle envoi que j'ai pu lire cette fois. je vous remercie beaucoup pour votre diligence. En vous souhait...