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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille. Commentée le .
Aboutie
J'ai reçu un avis positif de la CADA sur cette demande, par l'avis n° 20245822 du 10 octobre 2024. https://drive.proton.me/urls/JS97RZDBXC#AzWsilokYVTG...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Bayonne le .
En attente de classement
Bonjour,
Comme indiqué dans notre courrier de réponse du 30 septembre dernier (à
nouveau joint), ces pièces ne sont pas communicables, au sens des av...
Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Dans le prolongement de mon précédent courriel du 18 octobre 2024 et
consécutivement à votre demande d’accès à un document administrat...
Bonjour,
En complément, pour votre demande d'information qui semble concerner les boutons piétons :
Ce carrefour a 2 modes de fonctionnement :
• 6h00...
Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Bonjour,
Suite à nos échanges, je vous prie de trouver ci-joint la fiche de paie de notre collaborateur de cabinet également attachée de presse.
En vou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourges le .
Partiellement aboutie
A l’attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l’association
Transparence Citoyenne
Monsieur le Président,
Pour faire suite à votre solli...
Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour ,
En réponse à votre demande je vous prie de trouver ci-joint la liste des
missions effectuées, en France et à l’étranger, dans le cadre de...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-de-Luz. Commentée le .
Aboutie
De Christelle UNANUE - Saint-Jean-de-Luz
À Collectif Stop pub Pays Basque Adour
Date 30/0/2024 14:50
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les élémen...
Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/GbnGKJP8miCkxb2
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/GbnGKJP8miCkxb2
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Var le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande et conformément à l'avis favorable rendu par la
CADA n° 20244343 du 18 juillet 2024, je vous prie de bien vouloi...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Demande envoyée à Mairie - Biarritz. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/DpNkPEdGfoYpNxn
Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le .
Aboutie
Avis CADA favorable 20213016 du 17 juin 2021
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Vous avez contacté le Délégué à la protection des données (DPD) du
Département de Seine-Saint-Denis. Votre demande a bien été reçue, et nou...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Bonjour Madame GREGOIRE,
Je vous remercie pour votre réponse qui clôture donc ma demande.
Cordialement,
Joran LE GALL
Bonjour Madame,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le
courrier de réponse.
Bien cordialement
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Mail à l'attention de Guillaume Leroy,
Président de l'association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d’accès...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
Monsieur le Maire,
Par le présent mail, j'accuse réception des éléments envoyés par votre mairie.
Par ailleurs, je suis disponible pour échanger...
Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère. Commentée le .
Aboutie
Tous les documents ont été reçus par courriel dédié
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre sollicitation du 28 mars dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver un courrier à l’attention de M LEROY, Président de
l’...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande du 02/10/2024 je vous informe que le contrat
de mobilier urbain que vous citez n'a pas fait l'objet d'...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-Tolosane le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Dans votre courriel en date du 28 mars 2024, vous sollicitiez les notes de
frais et de représentation du maire sur la période 2020...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Message de suivi envoyé à Mairie - Ciboure le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Par courriel daté du 08/09/2024, nous vous avions demandé de nous faire parvenir l’ensemble des pièces du contrat de mobilier urba...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous en tant que personne responsable de l’accès aux
documents administratifs et des questions relatives à la réuti...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dieppe le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous nous avez demandé communication des documents et annexes relatifs à
la video protection sur notre commune.
Les voici en lien :
[1]htt...