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Environ 300 demandes d'accès à l'information trouvées

[1]Logo [2]Expire le 01/11/2021 Expire le 01/11/2021 Fichiers partagés : [3]pdipr.zip [4]Accéder au partage Bonjour   Suite à votre demande,...
Documents transmis par courriel ce jour.
Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Grand Annecy par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le .

Abouti.

Avis CADA favorable sous le numéro 20214919
Les fichiers déposés sur la plateforme de téléchargement sont disponibles sur le portail de données ouvertes de l'Etat : https://www.data.gouv.fr/fr/da...
Madame,   Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les informations demandées, avec deux fichiers annexes : - liste des bonus...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Les données demandées ont été publiées ici : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/reseau-deaux-pluviales-collecte/
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture des Vosges par Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Cher/Chère PREF88 Cabinet BSOP, Merci de votre envoi ! Bonne semaine. Alexandre Léchenet
Bonjour Monsieur, tout d'abord, veuillez nous excuser de cet oubli concernant votre demande de documents administratifs. Vous trouverez en pièces jo...
Bonjour, Nous revenons vers vous car nous avions fait suite à votre demande de données du 19 avril 2021. Pour mémoire, l'"État des indemnités des con...
Les données ont été publiées ici https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/consommation-electricite-batiments-du-grand-annecy/
Etat des indemnités
Réponse par Métropole Rouen Normandie à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour monsieur, Nous tenons à nous excuser mais le fichier précédemment fourni est incomplet. Vous trouverez via le lien ci-dessous une version à j...
Solution safe city fournie par la société DAHUA
Message de suivi envoyé à Mairie - Brienon-sur-Armançon par Olivier Tesquet le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Je vous remercie pour la communication de ces éléments. Bien cordialement, Olivier Tesquet
Bonjour [FOI #1054 email] , Le partage du fichier 2021-03-08Discours PDPD.pdf provenant de Jeremy TESTA va expirer dans 7 jours. Pensez à télécharge...
Merci beaucoup, cette fois-ci ça fonctionne. Bien cordialement, Olivier Tesquet
Monsieur,   Par courrier électronique en date du 28 mai 2021, vous avez sollicité la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)...
Bonjour,   Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.   Bien cordialement,   Stéphanie Frain Cheffe du bureau du droit des données et...
Cher/Chère Communauté de communes - Bassin de Pompey, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles par Axel BROMAN le .

Abouti.

Cher/Chère Mairie - Champigneulles, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher Monsieur,   Par courriel ci-dessous du 4 juin 2021, vous m'avez sollicitée afin d'obtenir la publication en ligne sur le site de l'INPI, des...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le courrier de Madame Marie-Anne ROBERT-KERBRAT, directrice de Cabinet. Vous en souhaitan...
Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix. Commentée par Samuel Goëta le .

Abouti.

Bonjour, pourriez vous mettre à jour le statut de votre demande ?
Bonjour monsieur LEURENT   Il me semblait avoir répondu mais peut-être un oubli. La réponse que je peux vous faire est que l'article 5 du décret a...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole de Lyon à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver les données transmises aux élus avant la séance du budget du 25 j...
Cher Alexis Gourguechon, Bien reçu et merci beaucoup. Bien à vous, Clément