Parcourir et rechercher les demandes

  

39 demandes d'accès à l'information trouvées

Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Réponse par Tours Métropole Val de Loire à Cyrille Giquello le .

Partiellement abouti.

Bonjour monsieur GIQUELLO   En réponse à votre demande du 29 juillet dernier, je vous invite à prendre rendez-vous avec mon service afin d’échange...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lozère par PATRON le .

Partiellement abouti.

Bonjour, C'est bien compris. Je vous en remercie par avance. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. M. PATR...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente par PATRON le .

Partiellement abouti.

Chère Madame, Merci pour les documents transmis. Veuillez agréer, Madame, l'expression de mes sentiments distingués. M. PATRON
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir par PATRON le .

Partiellement abouti.

Monsieur DELAUNAY Nicolas, Je vous remercie beaucoup pour votre réponse et les documents envoyés. Par contre, concernant les sanctions, je suis intér...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine par PATRON le .

Partiellement abouti.

Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU, Je vous remercie pour cet envoi. Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental du Vaucluse par PATRON le .

Partiellement abouti.

Chère Madame Mouaci, Je vous remercie pour les documents transmis. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Je suis en congés du 10 au 31 août 2020. En mon absence, merci de contacter mon adjoint, Vincent Mallet ([adresse email]) ou mon assistan...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis par PATRON le .

Partiellement abouti.

Chère Reynaud Murielle, merci pour les informations communiquées. Dommage que les informations ne soient pas là pour 2019 et 2018. Beau mois d'aout....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par PATRON le .

Abouti.

Madame, Je vous remercie pour les documents transmis. Bon mois d'aout. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude par PATRON le .

Abouti.

Madame Vives, Je vous remercie pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. M PATRON
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Saône par PATRON le .

Abouti.

Cher Monsieur TISSERAND Matthieu, Merci beaucoup pour ces documents. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher par PATRON le .

Partiellement abouti.

Cher Cyrille BONVILLAIN, Je vous remercie beaucoup pour cet envoi. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret par PATRON le .

Partiellement abouti.

Chère Madame, j'accuse réception des documents transmis. Effectivement, notre intérêt se porte sur les motifs des sanctions et je vous remercie d'avo...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime par PATRON le .

Partiellement abouti.

Cher/Chère MANIERE Lolita, Un grand merci pour les documents transmis. Pour les autres demandes, pourriez-vous transmettre ma demande à la CAF de Se...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados par PATRON le .

Abouti.

Cher/Chère Juridique du Calvados, Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents. Passez un bel été. Je vous prie de croire, Madame,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord par PATRON le .

Abouti.

Cher/Chère HOFFMANN ADRIEN, Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents. Passez un bel été. Avec mes meilleures salutations. M P...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme par PATRON le .

Abouti.

Chère HOUBART Candy, J'ai bien reçu le nouvelle envoi que j'ai pu lire cette fois. je vous remercie beaucoup pour votre diligence. En vous souhait...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-d’Oise par PATRON le .

Partiellement abouti.

Cher/Chère DELILLE Eric, Conseil départemental du Val d'Oise, Cher Monsieur, je vous remercie pour la transmission des documents concernant le RSA....
Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
Réponse par Mairie - Lille à Bastien Deceuninck le .

Abouti.

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'arrêté en vigueur réglementant les carrefours à feux tricolores lillois, dans le...
composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Réponse par Rectorat - Académie de Bordeaux à Pascal Romain le .

Abouti.

Bonjour Monsieur, Merci pour cet envoi ! Bonne fin de journée Pascal Romain -------- Message transféré -------- Sujet : Effectifs par PCS des...
Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Anne-Dominique Correa le .

Partiellement abouti.

Message d'alerte généré automatiquement par la messagerie des Ministères sociaux Attention le message répond à la restriction suivante : - contient...
Rapport Racine sur les Artistes Auteurs
Réponse par Ministère de la culture à pierre chrzanowski le .

Abouti.

Bonjour Monsieur, A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...
Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Réponse par Mairie - Crest à Thomas Parisot le .

Abouti.

Monsieur, bonjour par mail du 22 février dernier, vous souhaitiez obtenir la liste des projets qui ont été déposés dans le cadre du 2ème budget parti...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Message de suivi envoyé à Métropole - Bordeaux par D.Jamet le .

Abouti.

Madame, Je vous remercie pour cette réponse qui m'apporte beaucoup d'éléments d'information Veuillez agréer, Madame, l'expression de mes meilleurs...
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse par Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo à Stéphane Péneau le .

Abouti.

Bonjour, Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...