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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Communication de l’arrêté réglementant l’emplacement de stationnement réservé « POLICE » situé rue Parmentier à Oullins-Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande du 5 octobre 2026 concernant l’emplacement de
stationnement réservé POLICE rue Parmentier, nous vous transmettons en p...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Communauté d'agglomération - Montluçon communauté le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande.
Considérant le poids élevé du document (près de 30Mo) je vous invite à consulter
l...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux mandats de Jean-Luc Mélenchon au Conseil général de l’Essonne
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez, en pièces jointes au présent courriel, la réponse apportée à
votre demande de communication de documents administratifs, intr...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour la mise à disposition des données de 2025 ainsi que pour le calendrier prévisionnel communiqué.
Merci pour...
Monsieur,
Faisant suite à votre courriel du 21 septembre dernier, vous trouverez ci-joint le rapport d'analyse des offres, tel que présenté et approuv...
Monsieur LECLERC Danaël,
Veuillez trouver ci-joint les pièces demandées.
Je reste bien sûr à votre disposition pour tout complément d’information,
M...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, nous vous informons qu’aucune note de frais de déplacements et de restauration n’a été remboursée à Monsieur...
je sollicite la communication du rapport d’activité 2025 de Montluçon Communauté.
Réponse de Mairie - Montluçon le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Renseignement pris je vous informe que le rapport d’activité de Montluçon
Communauté 2025 sera très prochainement mis en ligne su...
Demande de communication de documents administratifs - Dispositifs lumineux des passages piétons
Message de suivi envoyé à Mairie - Bois-le-Roi 77037-01 le .
Partiellement aboutie
Je vous remercie pour la transmission de l'acte d'engagement et du décompte général et définitif (DGD) relatifs au marché n° 2023/02/TRVX/FOCH (Requali...
Bonjour Monsieur Kopp,
Conformément à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier de
réponse de Monsieur le Maire.
Je vous remercie de...
Bonjour Madame,
Je vous remercie vivement pour les documents partagés et pour le temps consacré à ma demande.
Je vous souhaite une excellente journ...
Demande de communication de documents administratifs – Marché de construction du Complexe sportif Athénium – Lot CVC
Réponse de Mairie - Wavrin le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de trouver en pj les éléments relatifs à la demande en objet.
La construction du complexe sportif Athénium f...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous joins le tableau Excel recensant les
espèces d’arbre et leur quantité plantés en 2024 et en 2025 s...
Bonjour Monsieur LAGOUARDETTE-GOYHENEIX,
Pour faire suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents
administratifs, veuillez trouver en...
Attribution précédent marché FOURNITURE D UN SITE DE PREVISIONS METEOROLOGIQUES
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez demandé par un mail adressé au Département du Cantal le 10 septembre 2026 communication du rapport d’analyse des offres, du CCTP,...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 27 aout 2026, formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, et relati...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais d’entretien du jardin Place Charles Digeon situé devant l’hôtel de ville.
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Rochelle 17300-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier reçu le 20 août 2026, vous sollicitez la communication dans un
format numérique, ouvert et réutilisable :
- des notes...
Demande d’accès aux documents administratifs (DADA) – Notes de frais du maire de Saint-Sever
Réponse de Mairie - Saint-Sever le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Julien,
Suite à votre sollicitation du 22 août 2026 je vous adresse les éléments de
réponse ci-dessous.
Ensemble des dépenses de la...
Demande d'information sur la gestion du domaine la Garenne Lemot et le chateau de clisson
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel du 17 aout dernier, vous avez souhaité la communication des documents suivants :
- Les documents inhérents à l'organisation de m...
Demande de communication de documents administratifs - Casetas du 10 juillet 2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Ondres le .
Aboutie
Monsieur GONIN,
Je vous remercie grandement pour votre réponse, ces éléments correspondent bien aux documents attendus !
Je vous prie de croire, Mo...
Proposition des membres nommés de la commission d'évaluation par le président du conseil scientifique de l'Inria
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .
Aboutie
Lien vers le document : https://sncs-fsu-inria.frama.space/s/7jmK9sEpRXwLFEy
Facture d'organisation du feu d'artifice du 14 août 2026
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande de documents concernant l’organisation du feu d’artifice
du 14 août 2026 à Canet en Roussillon, vous trouverez en p...
Le contrat de Délégation de Service Public du domaine skiable de La Plagne conclu avec la SAP
Demande envoyée à Mairie - La Plagne-Tarentaise. Commentée le .
Aboutie
Ci-dessous le contenu du message reçu du SIGP le 15 Septembre 2026 via AWS-légalité.
Les pièces-jointes transmises dans ce message sont disponibles ic...
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