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Environ 300 demandes d'accès à l'information trouvées

Etat des indemnités
Réponse par Métropole Rouen Normandie à Alexandre Léchenet le .

En attente de classement.

Bonjour monsieur, Nous tenons à nous excuser mais le fichier précédemment fourni est incomplet. Vous trouverez via le lien ci-dessous une version à j...
Solution safe city fournie par la société DAHUA
Message de suivi envoyé à Mairie - Brienon-sur-Armançon par Olivier Tesquet le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Je vous remercie pour la communication de ces éléments. Bien cordialement, Olivier Tesquet
Merci beaucoup, cette fois-ci ça fonctionne. Bien cordialement, Olivier Tesquet
Bonjour,   Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.   Bien cordialement,   Stéphanie Frain Cheffe du bureau du droit des données et...
Cher/Chère Communauté de communes - Bassin de Pompey, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles par Axel BROMAN le .

Abouti.

Cher/Chère Mairie - Champigneulles, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le courrier de Madame Marie-Anne ROBERT-KERBRAT, directrice de Cabinet. Vous en souhaitan...
Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix. Commentée par Samuel Goëta le .

Abouti.

Bonjour, pourriez vous mettre à jour le statut de votre demande ?
Bonjour monsieur LEURENT   Il me semblait avoir répondu mais peut-être un oubli. La réponse que je peux vous faire est que l'article 5 du décret a...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole de Lyon à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver les données transmises aux élus avant la séance du budget du 25 j...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Lille à Kévin Gernier le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur, A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonne...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Lille à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour Madame, A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonn...
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .

Partiellement abouti.

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Toulouse à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour Monsieur,   L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite « engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
L'annexe 10 du CESEDA a été publiée sur légifrance par le décret du 29 avril 2021.
À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER   Monsieur,   En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie de bi...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Paris à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet   Monsieur,   En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie d...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Montpellier à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour Monsieur,   Pour répondre à votre demande de documents administratifs,  je vous prie de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Bonjour Monsieur,   Pour répondre à votre demande de documents administratifs,  je vous prie de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Marchés publics de la ville
Réponse par Mairie - Calais à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Monsieur Lechenet,   Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les documents ci-joints.     Cordialement,  ...
Convention entre la Ville et XXII Group
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes par GUEROUT le .

Partiellement abouti.

Cher Geoffrey LECARPENTIER, Je vous ai répondu le 07 courant par mail à l'adresse indiquée sur le document que vous avez partagé via cette plateforme...
A l’attention de Mme Julie TOMICHE   Madame,   Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code des relations entre...
Bonjour, Merci pour cette nouvelle transmission. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete...
Bonjour, Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...