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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Montillot. Nous avions bien reçu vos données concernant les verbalisations effectuées par vos services de Police de 2021 à 2023 et no...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Tous les documents demandés ont été transmis. Nous vous en remercions. Cette demande est close. Cordialement. LCVR63
Données de comptage vélos
Message de suivi envoyé à Métropole - Brest le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse et pour ces documents qui sont très bien ! Hâte de voir les données de 2024. A. Younsi
relevé détaillé des mesures de trafic (heure & vitesse) réalisées rue du Petit Banc, entre le 15 et le 22 novembre 2024
Réponse de Mairie - Niort le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-Pied-de-Port. Commentée le .

Aboutie

Réponse incomplète (10/03/2025)
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Gamarthe. Commentée le .

Aboutie

Réponse incomplète (06/03/2025)
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Ascain. Commentée le .

Aboutie

Réponse incomplète (06/03/2025)
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Gabat. Commentée le .

Aboutie

Réponse incomplète (04/03/2025)
Grands livres budgétaires et notes de frais
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Douaisis le .

Partiellement aboutie

Monsieur Guy GEVAERT, Je vous remercie sincèrement pour les documents transmis (grands livres et factures de restaurant). En l'absence d'autres justi...
Rencontre entre la ministre déléguée et TotalEnergies
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
PV des instances (CA, CSA, FS)
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici:https://madada.frama.space/s/dKtetWJ64d9qsjm
Demande CADA
Demande envoyée à Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/TdTbD7aEpWzWRGs
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECTION DES AFFAIRES JU...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Les Gets le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents suivants :  • Grand livre par article 2020, • Grand livre par article 2021,...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Aboutie

Monsieur, A la suite de votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre à votre attention en pièce jointe....
Notes Gedei "limitées au destinaire"
Message de suivi envoyé à INRIA le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je constate que, depuis ma demande, l'Inria a ajouté des titres explicites aux notes gedei "limitées au destinataires" et je vous...
Demande de communication : correspondances avec YoBit
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Monsieur, Je fais suite à votre courrier électronique aux termes duquel vous demandez la communication de l’ensemble des documents liés à la plainte...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Le dépôt n°15781 sur WebEchange a expiré, ces fichiers ne sont donc plus disponibles au téléchargement. Cordialement, WebEchang...
Demande de documents
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

D-2025-02-005147 Bonjour Madame LEVALLOIS, Par courriel du 19/01/2025, vous avez saisi la CADA afin d’obtenir les documents suivants concernant  M...
Demande de documents
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

D-2025-02-004829 Bonjour Madame LEVALLOIS, Par courriel du 20/01/2025, vous avez saisi la CADA afin d’obtenir  les documents suivants concernant M...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Urcuit le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-d'Irube le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...