Mairie - Bagneux 92007-01

Mairies des communes françaises

4 demandes
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En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,  Je suis absente et lirai votre message à mon retour, le 8 septembre. En attendant vous pouvez contacter le service des Archives et du patr...
Notes de frais et justificatifs
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En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Votre demande est en cours de traitement. Bien à vous, Valérie MAILLET Attachée principale de conservation du patrimoine Responsable...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Saisine CADA en cours

Bonjour,  Je suis absente jusqu'au 2 avril.  En cas d’urgence vous pouvez envoyer un mail à [adresse email] ou appeler le service au [numéro de télé...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Bagneux 92007-01 le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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