Mairie - Paris
Mairies des communes françaises et En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010., aussi appelé Paris
119 demandes
3 personnes suivent
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N3I2 : Accès à des documents administratifs relatifs l’Observatoire départemental de la protection de l’enfance (ODPE)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante
: 2026-DGDA-0047 Demande au titre du droit d’accès aux documents
administrati...
N2I2 : Accès à des documents administratifs relatifs à la Commission départementale d’accès à l’autonomie pour 2024
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante
: 2026-DGDA-0046 Demande au titre du droit d’accès aux documents
administrati...
N2I1 : Accès à des documents administratifs relatifs la durée médiane 2024 de l’accompagnement provisoire des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante :
2026-DGDA-0045 Demande au titre du droit d’accès aux documents
administrati...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En vertu des articles L.300-1 et suivants du Livre III du Code des relations entre le public et l’administration relatifs à l’accè...
Base de données de l'Observatoire de la prévention de la dégradation du bâti à Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Destinataire d'un cadeau protocolaire
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en PJ les documents adressés à nos services de terrain.
Bien cordialement.
Julien WOLIKOW
DPMP – Etat Major...
Localisation géographique des panneaux M12 à Paris
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Denis BOURDAIN.
Je vous prie de trouver en réponse à votre demande la liste et les
adresses des panneaux M12 situés à Paris. J’attire...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Cet envoi expire le lundi 03 févr. 2025 à 18h09
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Ville de Paris
[2][adresse email]...
documents relatif aux aides et subventions de l'association Manin Sport Paris Est
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour "M. R",
Pour le traitement de votre demande, je vous prie de bien vouloir vous identifier, conformément à l'article L311-1 du CRPA.
Bien cord...
Analyses des eaux de la Seine pendant les JOP2024
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations
relatives à l’environnement, tel que prévu notamment p...
notes de frais 2024 maire de Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Qualité des eaux de baignade dans la Seine
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour M. CHENEL
Merci de votre réponse.
Bien que l'Eau de Paris soit un établissement public indépendant, je comprends que la gestion et l'ouver...
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver la
convention occultée des éléments couverts par le secret des affaires,...
Bonjour,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint un tableau recensant
les codes natinf et libellés associés au nombre de verbalisation...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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