Mairie - Paris
Mairies des communes françaises et En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010., aussi appelé Paris
110 demandes
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Verbalisations réalisées en matière d'affichage sauvage et sommes effectivement recouvrées
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs - Troncs pour les pauvres dans les cimetières parisiens
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs — Collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonsoir,
Afin d'instruire votre demande, je vous serais reconnaissant de bien vouloir vous identifier.
Bien cordialement.
Charles CHENEL
Référent CA...
Demande de communication de documents administratifs – frais et dépenses liés au mandat d’Anne Hidalgo
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application du droit d’accès aux documents administratifs, je souhaite obtenir la communication des documents permettant de conn...
Demande de communication de documents administratifs - Campagne d'affichage photographique Fragments
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante
: 2026-DGDA-0050 Demande au titre du droit d’accès aux documents
administrati...
N2I4 : Accès à des documents administratifs relatifs aux entretiens réalisés à 6 mois de la sortie de l’ASE du jeune majeur pour l‘année 2024
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante
: 2026-DGDA-0049 Demande au titre du droit d’accès aux documents
administrati...
N2I3 : Accès à des documents administratifs relatifs entretiens réalisés avec les mineurs de 17 ans pris en charge par les services de l’ASE pour l’année 2024
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante
: 2026-DGDA-0048 Demande au titre du droit d’accès aux documents
administrati...
N3I2 : Accès à des documents administratifs relatifs l’Observatoire départemental de la protection de l’enfance (ODPE)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante
: 2026-DGDA-0047 Demande au titre du droit d’accès aux documents
administrati...
N2I2 : Accès à des documents administratifs relatifs à la Commission départementale d’accès à l’autonomie pour 2024
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante
: 2026-DGDA-0046 Demande au titre du droit d’accès aux documents
administrati...
N2I1 : Accès à des documents administratifs relatifs la durée médiane 2024 de l’accompagnement provisoire des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante :
2026-DGDA-0045 Demande au titre du droit d’accès aux documents
administrati...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En vertu des articles L.300-1 et suivants du Livre III du Code des relations entre le public et l’administration relatifs à l’accè...
Base de données de l'Observatoire de la prévention de la dégradation du bâti à Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Destinataire d'un cadeau protocolaire
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Cet envoi expire le lundi 03 févr. 2025 à 18h09
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Ville de Paris
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documents relatif aux aides et subventions de l'association Manin Sport Paris Est
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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