SNCF Voyageurs

Une autorité publique

7 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Circulation de trains sans contrôleurs
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé.

Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous au sujet de votre demande de communication des documents suivants :   « - Listing des trains ayant ci...
Tarifs Intercité et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Cher Monsieur,   A la suite de votre demande de communication du 29 avril 2024 et après recherche des éléments demandés pour les différentes année...
Nombres de contrôles des titres de transports et revenus générés sur la ligne T13
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication des documents suivants :   « - rapport sur le nombre...
Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à la suite à votre demande de communication fondée sur le Livre III du Code des relations en le public...
Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé.

Monsieur,   Je reviens vers vous suite à votre mail du 28 mars 2023 au terme duquel vous sollicitiez la communication des documents suivants : « L...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 09 mars 2024 par laquelle vous avez sollicité, en application du L...
Tarifs SNCF
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Partiellement aboutie

Cher Monsieur,   A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?