Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 20)
Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Emile Marzolf le .
Aboutie
Bonjour [FOI #973 email],
Claire OROSCO a mis en partage 85 fichier(s) à votre attention :
• AAP1_Incub O_contrat_signé_EM.pdf
• AAP3-2_Cartonaut_...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25
novembre dernier relative à la communication des données es...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Savoie à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques.
Nous nous...
Bonjour,
Par courriel en date du 31 mai dernier, vous avez sollicité la
communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Bourges Plus à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l’état annuel des
indemnités des élus de la Communauté d’Agglomération de Bourges Plus...
Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Réponse par Préfecture - Nord à Julie Bourdin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Madame,
Pourriez-vous, je vous prie, nous communiquer pour nous permettre de vous
répondre une adresse autre que celle-ci :
Julie Bourdin...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de la Justice à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Saturnin 63396-01 à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
L'adresse email de votre mairie à changé !
[adresse email]
Merci de mettre à jour votre carnet d'adresse au plus vite afin de vous assurer...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Réponse par Commission nationale des titres-restaurants à Noro Maxime le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande, et vous informe que le document sollicité
par vos soin est disponible sous ce lien :
[1]https...
Avis du Comité analyse, recherche et expertise (CARE)
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Jérémy André le .
Refusé.
Bonjour Monsieur ANDRE,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicatio...
Avis du comité CARE
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Emile Marzolf le .
Refusé.
Bonjour Monsieur MARZOLF,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicat...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour monsieur, ,
Vous trouverez en pièces jointes le fichiers xml des années 2018/ 2019/2020 ( du moins jusqu'à ce jour).
Par contre, je serais in...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'agriculture et de l'alimentation à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de
l’Agriculture et de l’Alimentation sur le fondement du livre III du code...
Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse par Préfecture - Nord à Pierre Bonnevalle le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
En cas de refus opposé par une administration à une demande de
communication de document administratif, le demandeur a la possibil...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Préfecture - Guyane à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Les Services de l'État en Guyane vous confirment la bonne réception de votre message. Nous nous efforçons d'y répondre dans les meilleurs déla...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Sous-préfecture de Saint-Laurent-du-Maroni à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Les Services de l'État en Guyane vous confirment la bonne réception de votre message. Nous nous efforçons d'y répondre dans les meilleurs déla...
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux
documents administratifs - Etat des i...
La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle
Réponse par Pole Emploi à La Quadrature du Net le .
Aboutie
Vous devez effectuer un enregistrement automatique pour pouvoir accéder au
système. Cliquez sur le lien ci-dessous pour effectuer cet enregistrement...
Permi de construire
Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à De los santos le .
En attente de classement
Bonjour,
J'ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne relèv...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de la culture à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une
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Bonjour,
Je me suis rapprochée du service informatique afin de signaler ce problème.
Je ne manquerai pas de revenir vers vous dans les meilleurs déla...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Je reviens vers vous dans le cadre du dossier cité en objet et fais suite
à votre courriel du 23 juillet dernier.
En application des d...
Monsieur,
Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement.
Bien cordialement,
Cécile Monmarqué
Responsable Pôle Assurance
Référe...