Ceci est une version HTML d'une pièce jointe à la demande d'accès à l'information 'Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste'.




Envoyé en préfecture le 02/07/2019
Reçu en préfecture le 02/07/2019
Affiché le 
3/07/2019
ID : 080-218000149-20190627-DEL_20192706_9-DE




Envoyé en préfecture le 02/07/2019
Reçu en préfecture le 02/07/2019
Affiché le 
ID : 080-218000149-20190627-DEL_20192706_9-DE


ADULLACT
BORDEREAU D'ACQUITTEMENT DE TRANSACTION
Collectivité : Albert
Utilisateur : Kaminski Muriel
Paramètre de la transaction :
Type de transaction:
Transmission d'actes
Nature de l'acte:
Délibérations
Numéro de l'acte:
DEL_20192706_9
Date de la décision:
2019-06-27 00:00:00+02
Objet:
Q 9 - Attractivité commerciale - Accompagnement
des mutations et valorisations de l'image du
commerce albertin - Ouverture d'une plateforme
d'E-commerce
Documents papiers complémentaires:
NON
Classification matières/sous-matières:
9.1 - Autres domaines de competences des
communes
Identifiant unique:
080-218000149-20190627-DEL_20192706_9-DE
URL d'archivage:
Non définie
Notification:
Notifiée à x.xxxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xx
Fichier contenus dans l'archive :
Fichier
Type de fichier
Taille du fichier
nom de métier:
080-218000149-20190627-DEL_20192706_9-DE-1-1_0.xml
text/xml
982
nom de original:
Q 9 - Ma ville Mon shopping.pdf
application/pdf
124938
nom de métier:
99_AU-080-218000149-20190627-DEL_20192706_9-DE-1-1_
application/pdf
124938
1.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat
Date
Message
Posté
 2 juillet 2019 à 17h08min21s
Dépôt initial
En attente de transmission
 2 juillet 2019 à 17h08min21s
Accepté par le TdT : validation OK
Transmis
 2 juillet 2019 à 17h08min22s
Transmis au MI
Acquittement reçu
 2 juillet 2019 à 17h09min07s
Reçu par le MI le 2019-07-02
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