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Ceci est une version HTML d'une pièce jointe à la demande d'accès à l'information 'Attribution précédent marché fourniture de prévisions météorologiques routières sur l'ensemble du département de la Manche'.

Date: Mon, 12 Oct 2026 10:23:17 +0000
Subject: Re: [CD MANCHE (50)] Vous avez reçu un courrier mail sécurisé
From: "Frédéric Roussel" <[FOI #54545 email]>
To: DEPARTEMENT 50 <xxxxxxx@xxxxxx.xx>


Bonjour et merci pour la transmission du DCE. Auriez-vous également le rapport de présentation ou le rapport d'analyse des offres relatif à ce précédent marché ? merci cordialement

-----Original Message-----

Bonjour,

Un courrier recommandé avec d’éventuelles pièces jointes vous a été transmis par la plateforme sécurisée PASTELL. Nous vous proposons de cliquer sur le lien ci-dessous pour accéder au courrier recommandé et confirmer la réception..

Pour toute demande d'information, vous pouvez contacter l'expéditeur précisé dans le contenu du message sur la plateforme sécurisée.

Ceci est un message automatique, merci de ne pas y répondre.
https://pastell-mailsec.cloud-manche.fr/mail/0a5fb2508990e2868d1a6d855eead4f4/captcha

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Le message ci-dessus fait suite à une demande qui vous a été envoyée par l’intermédiaire de la plateforme associative et citoyenne Ma Dada (https://madada.fr), dont l’objet est de faciliter l’accès aux informations publiques.

Merci d’utiliser cette adresse email pour toutes les réponses à cette demande :
[FOI #54545 email]

Attention : les réponses que vous apporterez à cette demande, de même que les éventuels documents administratifs que vous pourriez communiquer, seront publiés en libre accès sur Ma Dada. Nous vous demandons donc de procéder, le cas échéant, à l’occultation de données à caractère personnel (noms, contacts…), comme le prévoit notamment l’article 311-7 du CRPA.

Nous vous rappelons que vous devez répondre à cette demande dans un délai d’un mois, faute de quoi votre silence vaudra refus implicite (articles R311-12 et R311-13 du CRPA).

Pour toute difficulté ou question concernant :
- Le droit d’accès, vous pouvez consulter le site Internet de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA), www.cada.fr, ou la contacter directement.
- Ma Dada, vous pouvez consulter notre documentation (https://doc.madada.fr), ou nous contacter à [Ma Dada contact email].

En vous remerciant pour la bienveillance que vous pourrez apporter à cette requête,

L’équipe de Ma Dada.
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