Clermont Auvergne Métropole

En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010.

4 demandes
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Données de trafic et de vitesse quartier Poncillon/Vallières Clermont-Ferrand
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Il y a quelques jours, des dispositifs de comptage du trafic et d'enregistrement des vitesses des usagers de la route mis en place...
Documents prise de décision vitesse limite Boulevards Sud Clermont
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles avec un seul objectif, « zéro...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Bonjour,   Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).  ...
Etat des indemnités
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

bonjour; vu à + Cordialement. Philippe Bost Chargé de mission délégué à la protection des données Direction du Pilotage et de la Performance...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?