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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour
Nous nous interrogeons quand à cette réponse, et ce, à deux titres.
Premièrement, sur la mission de service public.
La montagne est un en...
Monsieur le Président,
J'ai pris connaissance avec intérêt de votre courriel du 29 mars 2024 par lequel vous sollicitez l’accès aux cahiers citoyens d...
Madame
Monsieur
En réponse à votre demande de transmission de documents administratifs,
reçue par mail le 28 mars dernier, vous trouverez ci-j...
Madame, Monsieur,
Dans le prolongement de votre sollicitation du 28 mars 2024, formulée au
titre du livre III du code des relations entre le pub...
Archives départementales de l’Oise, le 29 avril 2024
Réf. : CR/lm/D24-1158
Affaire suivie par Clotilde Romet
...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce
jointe, le tableau des notes de frais (déplacement, restauration,
rep...
Madame, Monsieur
Comme indiqué dans mon mail précédent, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Ces éléments concernent les frais de...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bien cordialement
Jérôme Mercenne
Personne Responsable de l’Accès aux Documents Adm...
Bonjour,
Je reviens vers vous et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint:
-les frais de transport et de restauration depuis 2020,
-concernant...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint l’ensemble des éléments demandés.
...
Bonjour,
Nous vous prions de trouver en pièce jointe le courrier en réponse à votre
demande.
Vous en souhaitant bonne réception
Bien cordialemen...
Monsieur le Président,
Vous avez sollicité par mail du 17 avril 2024 l’accès à des documents administratifs.
Le Conseil Municipal a attribué au maire...
Nos réf. : 934/AD11-2024
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité...
Bonjour Monsieur LEROY,
Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse concernant l'affaire
citée en objet.
Vous en souhaitant bonne récepti...
Monsieur LEROY,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs au 28 mars 2024. Votre demande est actuellement...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande (PJ1)
;
- le rappor...
Bonjour,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande.
Je vous en souhaite une bonne réception.
Cordialement,
Le secrétaria...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande et vous informons qu'une réponse vous sera adressée dans les prochains jours.
Pourriez-vous,...
Renouvelez votre abonnement à OVHcloud
Cher(e) Client(e),
Le nom de domaine [ ma...
Monsieur le Président,
Le volume des pièces jointes à mon précédent courriel étant trop
important, je vous fais parvenir lesdits documents par W...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
citée en objet.
Après recherches, j'ai identifié le service dé...
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande en date du 29/04/2024 et procède à son
instruction.
Conformément aux articles R311-12 et R31...
Madame, Monsieur,
Suite à votre mail du 28 mars, vous trouverez ci-joint les documents
sollicités.
Cordialement.
Direction Générale des...