Parcourir et rechercher les demandes (page 7)
Environ 45890 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sallanches le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
M le Maire vous précise que la Commune a fait l'objet d'un contrôle de la Chambre régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de
représentation, de déplacement et de restauration de Madame l...
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 28 mars dernier et après recherches, je
vous confirme que sur la période courant de juin 2020 à aujourd'...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Nous ne conservons pas de cahiers de doléances numérisés, mais uniquement les cahiers papier. Leur inventaire est en ligne sur...
Monsieur,
Les notes de frais de déplacement et de restauration sont inclus dans les frais de représentation, qui font l'objet d'un forfait, comme indi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vaires-sur-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver un courrier de Madame le Maire
concernant votre demande du 28 mars 2024.
Je vous remercie ég...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plan-de-Cuques le .
Aboutie
Monsieur,
Ci-joint
Cordialement
Image
Cabinet du Maire - Magali OTTONELLO - Assistante
Hôtel de Ville - Mairie de Plan-de-Cuques
[1]📌 28, Aven...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Guilherand-Granges le .
Aboutie
Bonjour
Pour faire suite à votre demande,
Je vous informe que Madame le Maire n'a aucune note de frais.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordia...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Grande-Synthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
j'ai pris connaissance de votre mail et vous accorde volontiers un délai supplémentaire pour nous envoyer les documents demandés.
Cordial...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Oissel le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Ce mail vous a été envoyé via la plateforme "ma dada", permettant à tout administré de pouvoir demander des documents aux administ...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Madame,
J'accuse bonne réception des documents demandés.
Cordialement,
Guillaume Leroy,
Président de l'association Transparence Citoyenne
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, les documents demandés le 28 mars 2024.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentimen...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Votre demande d’accès à des documents administratifs nous est parvenue en
période de préparation budgétaire ; son instruction est en cours...
Monsieur,
En réponse à votre demande reprise ci-dessous pour mémoire, vous voudrez bien trouver les éléments ci-joints dont la communication relève du...
Échanges entre GECINA et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
En attente de classement
Renouvelez votre abonnement à OVHcloud
Cher(e) Client(e),
Le nom de domaine [ ma...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre demande datée du 28 mars 2024.
Bien évidemment, nous ne manquerons pas de traiter celle-ci, en fon...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bien cordialement,
Cabinet du Maire de COLMAR
Mairie de
Colmar
cid:image001.png@01...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous avons pris note de votre demande de communication de documents administratifs et sommes en cours de traitement afin de vous adresser un...
Guebwiller, le 24 avril 2024
Réf. : SC/240119
Monsieur Leroy,
En réponse à votre courriel, je vous envoie une copie numérique des notes
de frais...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Choisy-le-Roi. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/MGPJ4rzB4B2NMMF
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loiret le .
En attente de classement
Monsieur le Président
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre
demande du 29 mars dernier.
Vous en souhaitant...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .
Aboutie
De : Christine DUPAS De la part de Mairie ANCENIS-SAINT-GEREON
Envoyé : mardi 23 avril 2024 13:51
À : 'Association Transparence Citoyenne'
<[FOI #45...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
de ses pièces annexes.
Espérant avoir répondu à votre d...
Monsieur le Président,
En ma qualité de Maire de la commune d’Etampes concerné par l'intégrité et
la transparence de la vie politique locale, je m'a...
Monsieur,
Je vous transmets les documents administratifs demandés couvrant la période de 2020 à ce jour.
Cordialement,
Pauline Prigent
Assistante de...