Parcourir et rechercher les demandes (page 4)
Environ 45890 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .
Aboutie
Monsieur LEROY,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les documents dont
vous avez sollicité la communication par courriel en date du...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Château-Gontier-sur-Mayenne le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez les documents sollicités en pièce jointe.
Bien cordialement,
Alexandre PELLUAU
Service cabinet du Maire / Secrétariat des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La mairie d'Avrillé a bien pris connaissance de votre demande de
communication de documents administratifs du jeudi 28/03 dernier (la
deman...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Depuis 1983, Gérard DEZEMPTE n’a jamais sollicité le moindre remboursement
pour ses frais de représentation.
Lorsqu’il se déplac...
Monsieur
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Laxou. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/2p9ZG9QCioRDz4F
Monsieur le président,
Pour faire suite à votre courriel ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre req...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mulhouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre demande de communication des notes de frais du Maire.
Nous procédons au recensement des éléments...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Paul-lès-Dax. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/9QGCMCLPYpgiZog
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hastingues le .
Information non détenue
Bonjour
j'ai bien reçu votre demande qui a retenu toute mon attention
j'ai demandé à notre service juridique et effectivement un RIP doit être
visib...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fécamp le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous confirme que la Ville de Fécamp traite votre demande de
communication de documents administratifs. Les éléments sollicités vou...
Bonjour,
La mairie de Pantin vous informe qu'un message recommandé mail
avec d'éventuelles pièces attachées vous a été posté.
Pour en prendre connais...
échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .
En attente de classement
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez formulée par courrier électronique.
Je vous informe qu’en vertu des...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la copie des factures liées aux déplacements de Monsieur le Maire, sur la période d...
Bonjour,
Par mel du 28 mars dernier vous avez demandé la communication des
documents suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ain...
-----Message d'origine-----
De : Association Transparence Citoyenne <[FOI #46009 email]>
Envoyé : lundi 22 avril 2024 08:00
À : [Mairie - Mèze request...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents relatifs aux notes de frais de déplacement, restauration et représent...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .
Aboutie
Bonjour,
Comme demandé dans votre mail précédent, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la copie des reçus concernant des frais de restauratio...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
Les services se tiennent à votre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Crépy-en-Valois le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En ce cas, nous n'avons pas d'éléments à vous communiquer pour la période
concernée.
Cordialement,
Le jeu. 25 avr. 2024 à 17:23,...
Monsieur Leroy,
Comme demandé le 28 mars dernier, je vous transmets ci-joint les tableaux
détaillés relatifs aux frais de déplacement (et mandat...
Monsieur,
Vous avez sollicité la ville au titre du droit d'accès aux documents
administratifs, tel que prévu par le livre III du code des relation e...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot-et-Garonne le .
En attente de classement
à l’attention de M. Rémy GOUBERT
président de l’association « Rendez les doléances »
Ref : SC – D0789/2024
Monsieur le Président,
En applicatio...
Bonjour,
Pour répondre à votre demande,
Voici les dépenses concernant les frais de représentation de M. le Maire.
Cordialement.
...