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Environ 45890 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le retour de votre demande,
Cordialement,
La Direction Générale
-----Message d'origine-----
De : Association Transp...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Boulazac Isle Manoire le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. Je désirerai recevoir les documents par mail, via cette plateforme. Le format des documents nous import...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Bourgoin-Jallieu le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Cayenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
je vous copie ici le mail que j'avais envoyé :
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...
Monsieur,
Suite à votre demande (voir le mail reçu ci-joint), je vous prie de bien
vouloir trouver sous le lien de téléchargement suivant
[1]https:...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Marly 59383-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
la plateforme, pour ses soucis de confidentialité, cache les numéros de téléphone. Vous pouvez me contacter au : zéro six, soixante et onze,...
Mesdames, Messieurs,
Je reviens vers vous concernant votre demande infra du 28 mars 2024
portant sur la transmission des documents suivants :...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ariège le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des cahiers citoyens numérisés de l’Ariège de 2019. Ceux-ci sont conservés aux Archives nationales aup...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Deux-Sèvres le .
En attente de classement
[1]Partager l’image
Mazouzia MADANI a partagé un dossier avec vous
Bonjour
Suite à votre courriel reçu le 29/03/2024 relatif à une demande d'accès au...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint:
- L'état des frais de déplacement et d'hébergement du Mai...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jacques-de-la-Lande le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous vous confirmons que votre demande a bien été traitée par le service
compétent.
Bien cordialement
MAIRIE DE SAINT JACQUES...
Bonjour M. LEROY,
Veuillez trouver en pièce jointe les éléments demandés concernant la
Mairie de L’Etang-Salé.
Pour information, en 2020,...
Bonjour,
Comme suite à votre demande et à notre accusé réception, vous trouverez en
PJ les éléments demandés.
Bien cordialement,
Pas...
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux do...
Monsieur,
Par mail en date du 28 mars 2024, adressé à madame Aurélie DAVID,
l’Association Transparence Citoyenne dont vous êtes le Président...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous
confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les
cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...
Monsieur,
Second et dernier envoi,
Vous en souhaitant bonne réception
Bien cordialement
Elodie DENIS
Juriste - Coordinatrice du Point d'Accès au D...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver
ci-joint un courrier en réponse.
Vous en...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Braye le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Conformément à l'article R.311-13 du CRPA, l'administration dispose d'un délai d'un mois pour répondre aux demandes de comm...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous vous informons avoir sollicité la CADA sur la forme que peut prendre notre réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villers-Cotterêts le .
Aboutie
Bonjour,
Nous vous transmettons par mail le courrier du 9/04/2024 qui vous a été
envoyé par courrier le 10/04/2024.
Bonne réception.
Bien cordia...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gap le .
En retard (plus de 30 jours)
Anaëlle PIGEAU
Cordialement [4][IMG]
[1][IMG] [5][IMG] Direction générale Déléguée aux Affaires Générales
[2][IMG] [6][IMG] Directrice des Affaires...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Queue-en-Brie le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-dessous le montant des notes de frais de Monsieur le Maire.
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse à votre mail du 28/03/24.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement,...