Parcourir et rechercher les demandes (page 2)
Environ 45880 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint l’ensemble des éléments demandés.
...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amilly 45004-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Nous vous prions de trouver en pièce jointe le courrier en réponse à votre
demande.
Vous en souhaitant bonne réception
Bien cordialemen...
Monsieur le Président,
Vous avez sollicité par mail du 17 avril 2024 l’accès à des documents administratifs.
Le Conseil Municipal a attribué au maire...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
En attente de classement
Nos réf. : 934/AD11-2024
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité...
Bonjour Monsieur LEROY,
Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse concernant l'affaire
citée en objet.
Vous en souhaitant bonne récepti...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chamalières le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur LEROY,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs au 28 mars 2024. Votre demande est actuellement...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande (PJ1)
;
- le rappor...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande.
Je vous en souhaite une bonne réception.
Cordialement,
Le secrétaria...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande et vous informons qu'une réponse vous sera adressée dans les prochains jours.
Pourriez-vous,...
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
En attente de classement
Renouvelez votre abonnement à OVHcloud
Cher(e) Client(e),
Le nom de domaine [ ma...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Le volume des pièces jointes à mon précédent courriel étant trop
important, je vous fais parvenir lesdits documents par W...
Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
citée en objet.
Après recherches, j'ai identifié le service dé...
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande en date du 29/04/2024 et procède à son
instruction.
Conformément aux articles R311-12 et R31...
Madame, Monsieur,
Suite à votre mail du 28 mars, vous trouverez ci-joint les documents
sollicités.
Cordialement.
Direction Générale des...
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Information non détenue
Votre courriel a bien été réceptionné.
Le département Courrier de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg.
-----Message d'origine-----
De : J...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les documents demandés ;
Je me tiens à votre disposition pour tous renseignements complémentaires ;
Vous souhai...
Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
En attente de réponse
Bonsoir,
Comme je le citais dans mon courriel précédent:
=> l’article L311-2 du Code des relations entre le public et l’administration:
« Lorsqu’un...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bastia le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Président,
Je fais suite à votre demande de communication des documents relatifs aux
frais de déplacement, de restauration et de re...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement
Armelle NIANGA
Personne Responsable de l’Accès aux Docu...
Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre mail du 28 mars 2023 au terme duquel
vous sollicitiez la communication des documents suivants : « L...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Les cahiers citoyens sont conservés dans notre service sous la cote 2158 W - versement qui concerne 194 communes.
Ils sont inventor...
A l'attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l'association
Transparence Citoyenne
Monsieur,
En réponse à votre demande du 28 mars dernier...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pia le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Nous vous remercions pour votre demande de communication des notes de
frais du Maire. Nous tenons à vous informer que...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villerupt le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous avons bien pris note de votre message.
Une absence prolongée ne nous permet pas de vous apporter une réponse dans
le délai imparti....
Classification de la route de l'Aveyron jusqu'à Falguières en voie verte
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...