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Environ 45880 demandes d'accès à l'information trouvées
Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je fais suite à la saisine ci-après concernant la mise en œuvre par la
Métropole TPM des nouvelles dispositions de l’article...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mondeville 14437-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour M. LEROY,
Je prends connaissance de votre demande de documents administratifs. Je
suis récemment arrivée dans mes fonctions, la transmission...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fleury-les-Aubrais le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande d'informations relatives aux dépenses de
représentation de Mme Carole Canette, Maire de Fleury les Aubrais.
J...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .
En attente de classement
Affaire suivie par : Nathalie Regagnon
Nos réf. : CB / 2024_A842
Madame, Monsieur,
En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Réf. : AD32_2024_Dir_D0550
Monsieur le Président,
Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en
application du C...
Les bons de commande des prestations de cabinet de conseil pour l'année 2023.
En attente de classement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande et vous apportons réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
L’équipe Commu...
Monsieur,
Pour faire suite à votre courrier du 28 mars, je vous prie de trouver en
pièce jointe la réponse de la Ville d’Ecully à votre demande de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joints, les éléments souhaités.
Bonne réception,
Cordialement,
Betty VERNE
Responsable du pôl...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Treillières le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous remercie d'avoir pris le temps de me répondre.
Nous sommes une association de lutte pour la probité à l'échelle nationale et c'es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Brieuc le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La premiére demande à laquelle vous faites référence ayant été dirigée
automatiquement vers les SPAM, celle-ci n'a pas pu être traitée.
En...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brétigny-sur-Orge le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur LEROY,
Nous avons bien reçu votre demande et revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Clément MARGUERITTE...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur
Je reviens vers vous concernant votre demande.
Les éléments sollicités vous seront transmis ans les meilleurs délais dès qu'ils seront collect...
Bonjour,
Je suis en congés jusqu'au 5 mai inclus.
En mon absence, vous pouvez prendre l'attache de Sandra LEMIRE qui gère
mon agenda et vous or...
Monsieur le Président,
Vous trouverez ci-joints les éléments de réponse à votre demande du 28 mars 2024 (tableau récapitulant frais de déplacement et...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rosny-sous-Bois le .
Aboutie
Bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents
demandés
Cordialement
Emmanuelle ORTS
Directrice Générale Adjoint...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Avis CADA n° 20241022 du 28 mars 2024 :
Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Avis CADA n° 20241684 du 28 mars 2024 :
Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à...
Bonjour,
Je vous prie de trouver les documents demandés en pièces jointes.
Bien cordialement
Thibaut Barret
Directeur général des services
Ville...
Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Cher INRIA,
Je souhaite exercer mon droit d'accès à certains documents administratifs produits par l'institut, sur le fondement des articles L311-1 e...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les documents demandés pour la commune de
Béziers.
[1][IMG][2]Dépenses 2020 2.pdf
[3][IMG][4]Dépenses 20...
Bonjour,
Suite à votre courriel en date du 28 mars dernier, demandant l'accès aux documents relatifs aux notes de frais de déplacement, de restaurati...
[1][IMG][2]FRAIS DU MAIRE 2021 1.pdf
[3][IMG][4]FRAIS DU MAIRE 2022 1.pdf
[5][IMG][6]FRAIS DU MAIRE 2023 1sur2 1.pdf
[7][IMG][8]FRAIS DU MAIRE 2023...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse de la Mairie de Bry-sur-Marne à votre sollicitation.
Cordialement,
Le Cabinet du Maire...
Bonjour,
Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray
afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...