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Environ 45890 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonne réception
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : Association Transparence Citoyenne <[FOI #45709 email]>
Envoyé : jeudi 28 mars 2024 1...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document récapitulatif des frais de représentation, déplacements et de resta...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
A l'attention de Rémy Goubert, président
Monsieur,
Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Monsieur Leroy,
Pour la deuxième fois en à peine un an vous sollicitez des informations
sur les éléments financiers ayant un lien avec les frais de...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un état des frais de représentation du Maire de la
Ville de Douarnenez depuis juin 2020.
Vous en souhaitant bonne...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication des notes de
frais du Maire.
Une réponse vous sera transmise par courrier élect...
Bonjour Madame, Monsieur,
Nous avons recherché sur la période évoquée: aucune indemnité de frais de
représentation ni aucun remboursement de frais n...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Persan le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie de votre réponse. La communication des documents du Maire précédent ne nous est pas utile.
Bien cordialement,
Guilla...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Rumilly 74225-01 le .
Aboutie
Madame,
je vous confirme la bonne réception des documents demandés et je vous en remercie.
Bien cordialement,
Guillaume Leroy,
Président de...
Bonjour Monsieur le Président,
Les déplacements, les éventuels frais de restauration et les frais de représentation de Monsieur le Maire ne sont pas p...
Bonjour
Suite à votre sollicitation en date du 28 mars dernier, vous trouverez en
pièce jointe un état récapitulatif des frais de Monsieur le M...
Monsieur le Président
Il y avait effectivement un souci dans le transfert des fichiers. Les voici à nouveau scannés.
Vous en souhaitant bonne réceptio...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Parthenay le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur LEROY,
Nous accusons réception de votre demande de communication des notes de frais du Maire.
Une réponse vous sera transmise par courrier él...
Monsieur Leroy,
Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de
communication des documents relatifs aux frais de déplacements...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-joint :
- l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
Nous ne pourrons pas nous déplacer en la Mairie de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume. Pouvez vous nous envoyer les documents par mail ?
Je v...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .
En attente de classement
Comme suite à votre message du 22 avril, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièce jointe la réponse qui vous a été faite le 9 avril 2024 à
l’adr...
Finances publiques : Liste des collectivités territoriales dans le réseau d'alerte de la DGFiP
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Finistère le .
En attente de classement
Bonjour
Je réponds à votre demande, en date du 29 mars dernier, d’accès aux
cahiers de doléances, encore appelés cahiers citoyens, produits dans le...
Bonjour,
Vous trouverez en fichier attaché un état récapitulatif des frais de Monsieur le maire de Villecresnes sur la période courant de juin 2020 à...
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre demande de communication d’informations
relatives aux financements de la France en Afrique du sud via l'Afd...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Larnaud le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous faites effectivement erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière :...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre mail a été envoyé au service concerné.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement,
Sandra BILAHO
Guichet unique...