Mairie - Rodez

Mairies des communes françaises

6 demandes
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Rodez le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rodez le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous. Bonne réception. Cordialement, Pour le Maire de Rodez, La Direction Géné...
Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Rodez le .

Information non détenue

-----Message d'origine----- De : Claudine Sioui <[FOI #44086 email]> Envoyé : jeudi 1 juin 2023 14:21 À : <[Mairie - Rodez request email]> Objet : Dema...
Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez
Réponse de Mairie - Rodez le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous. Bonne réception. Cordialement, Pour le Maire de Rodez, La Direction Géné...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Rodez le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Bonjour Monsieur, Veuillez trouver en pièce jointe copie de la réponse accusant réception de votre demande et indiquant l'instruction réalisée. Vous e...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?