Archives départementales du Pas-de-Calais

Archives départementales, aussi appelé ad62

3 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
liste des logements à vendre ou vendus durant l'année 2021 par Terre d'Opale Habitat Calais
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Monsieur, En réponse à vos deux courriels du vendredi 31 janvier, nous vous informons que les données auxquelles vous souhaitez avoir accès ne sont...
obtenir une copie de l'acte notarié concernant la vente d'un logement au n°22 Allée des Guillemots Blériot-Plage 62231 Sangatte
Demande envoyée à Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Monsieur le Président,   En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous confirmer que les archives départementales du Pas-de...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?