Conseil départemental - Gers
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gers le .
Aboutie
Bonjour,
Comme indiqué dans mon mail de réponse à votre demande initiale, l'art.
L.311-2 du CREPA indique, nonobstant les dispositions de l'art. L...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le .
Aboutie
Bonjour et merci pour ce renseignement supplémentaire.
La demande est donc correctement satisfaite pour votre Conseil Départemental.
A court ou moye...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, conformément à votre demande ci-dessous, les
documents en notre possession concernant le Président du Conse...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Laurent Savaete
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