Conseil départemental - Oise

Conseil départemental

19 demandes
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Attribution précédent marché prestations de prévisions météorologiques pour le département de l'Oise
Demande envoyée à Conseil départemental - Oise le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
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 Bonjour,   Absente, vous pouvez me contacter le 2 mars.            
N2I1 : Accès à des documents administratifs relatifs la durée médiane 2024 de l’accompagnement provisoire des jeunes majeurs (18-21 ans)
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Monsieur le Délégué général, En complément de mon précédent courriel, voici les derniers éléments qui viennent compléter la réponse à votre demande d’...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
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En attente de classement

 Bonjour,   Absente, vous pouvez me contacter le 2 mars.            
N2I4 : Accès à des documents administratifs relatifs aux entretiens réalisés à 6 mois de la sortie de l’ASE du jeune majeur pour l‘année 2024
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

En attente de classement

 Bonjour,   Absente, vous pouvez me contacter le 2 mars.            
N2I3 : Accès à des documents administratifs relatifs entretiens réalisés avec les mineurs de 17 ans pris en charge par les services de l’ASE pour l’année 2024
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

En attente de classement

 Bonjour,   Absente, vous pouvez me contacter le 2 mars.            
N2I2 : Accès à des documents administratifs relatifs à la Commission départementale d’accès à l’autonomie pour 2024
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

En attente de classement

 Bonjour,   Absente, vous pouvez me contacter le 2 mars.            
N3I2 : Accès à des documents administratifs relatifs l’Observatoire départemental de la protection de l’enfance (ODPE)
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

En attente de classement

 Bonjour,   Absente, vous pouvez me contacter le 2 mars.            
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Erreur lors de l'envoi

Bonjour,   En congé, vous pouvez joindre les différents chefs de services de la DAJAAE ou leurs collaborateurs.            
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard

Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...

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