Mairie - Aix-en-Provence

Mairies des communes françaises

24 demandes
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Clarification envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Je me permets de solliciter vos services afin d’obtenir des précisions concernant les dispositifs et moyens mis en œuvre pour la co...
Madame, Monsieur, Conformément au droit d’accès aux documents administratifs prévu par le Code des relations entre le public et l’administration (art...
Madame, Monsieur, Conformément au droit d’accès aux documents administratifs prévu par le Code des relations entre le public et l’administration (not...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Note de frais de la mairie
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
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En retard (plus de 30 jours)

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande communication notes de frais
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Monsieur, Vous avez sollicité le 13 juillet 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs les documents suivants: - Le procédé algorit...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Comptes administratifs 2020
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Très en retard

Cher/Chère Mairie - Aix-en-Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Emplacement des bornes de recyclage à Aix en Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Très en retard

Chère Mairie d'Aix-en-Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...

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