Mairie - Boisemont

Mairies des communes françaises

6 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Notes de frais de madame le Maire
Réponse de Mairie - Boisemont le .

Aboutie

Monsieur, Aucune note de frais pour Madame Stéphanie CHORIN SAVIL. Cordialement Isabelle FAUCONNIER
Notes de frais de madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Boisemont le .

Aboutie

Madame, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...

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