Mairie - Grenoble

Mairies des communes françaises

17 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Demande concernant les notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Logements de fonction
Réponse de Mairie - Grenoble le .

En attente de classement

Monsieur, Comme suite à votre demande en date du 21 mai, vous voudrez bien trouver en PJ communication des documents suivants : - Délibérations fi...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Très en retard

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Très en retard

Madame, Monsieur, Je fais suite à mon mail du 1er mars ci-après. J'ai l'honneur de vous informer qu'un fichier reprenant la liste complète des prénom...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?