Rectorat - Académie d'Aix-Marseille

Rectorat

5 demandes
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Résultats Mouvement intra académique 2025 - Aix-Marseille
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
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En attente de réponse

Madame, Monsieur, Selon l’article L442-5 du code de l’éducation, portant sur les contrats d’association de l’État avec les établissements privés du 1...
Liste des établissements scolaires privés
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En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône
Recours amiable envoyé à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Rectorat - Académie d'Aix-Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souha...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?