Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - La Plaine de l'Ain le 9 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Hermitage Tournonais Herbasse Pays de Saint Félicien le 9 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Ardenne Rives de Meuse le 9 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mouvaux le 15 mai 2023.

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Demande de notes de frais

Réponse de Communauté de communes - La Plaine de l'Ain le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Ain le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de Maîche le 9 mars 2023.

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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »

Réponse de Conseil départemental - Ain le 7 décembre 2023.

Saisine CADA en cours

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Ain le 25 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de Tronçais le 9 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Ain le 7 mars 2023.

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Ain le 26 septembre 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de Mortagne le 12 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays Gentiane le 9 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien le 9 mars 2023.

Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Ain le 17 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de Luxeuil le 12 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de Montfaucon le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de Nay le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de Revigny-sur-Ornain le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays Rochois le 12 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Bocage Bourbonnais le 9 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Drôme Sud Provence le 9 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - La Dombes le 9 mars 2023.

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