Thomas LOISEL
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Les 2 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Listes des notes de frais de la mairie
Réponse de Mairie - Champvans 39101-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais du maire et des ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Mantoche le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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