Parcourir et rechercher les demandes (page 7)
Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées
Echanges entre Florent Saint Martin et la HATVP sur de potentiels conflits d'intérêts
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Hasday,
Dans un mail du 21 avril dernier vous nous demandez de vous transmettre
des documents relatifs à Monsieur Florent Saint...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carquefou le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6 d...
Bonjour,
La commune ne dispose pas pour l'instant de ce répertoire.
Cordialement,
Anne BITTERLIN
Mairie de Sierentz
[numéro de téléphone caché]...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Xivry-Circourt le .
Information non détenue
Bonjour,
Comme suite à votre courriel concernant votre demande au titre du droit
d'accès aux documents administratifs, je vous informe que le RIP n'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gujan-Mestras le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce-jointe une correspondance de Madame le
maire en réponse à votre courriel du 04 mai...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
Nous avons pris acte de votre demande. Effectivement le répertoire
d'informations publiques (RIP) est un document communicable, ce d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Domgermain le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
A ce jour, le répertoire d'informations publiques (RIP) n'existe pas au sein de notre commune dans la mesure où aucun texte ne précis...
Madame, Monsieur,
La Ville de Lyon n’a pas élaboré de répertoire d’informations publiques.
L’attache des directions métiers peut être prise. Ell...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tours-en-Vimeu le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
La commune de Tours en Vimeu, commune rurale de moins de 1 000 habitants
ne possède pas de site internet,
et n'est pas en mesure...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villiers-en-Plaine le .
Information non détenue
Bonjour,
nous faisons paraître un certain nombre de documents administratifs sur
notre site,
toutefois nous n'avons jusqu'à présent pas encore forma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur
Pour information vous trouverez les documents de référence Ville et
Eurométropole sur la page suivante de notre site internet
...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mesnil-Villeman le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre mail du 12 mai 2023, nous vous informons que notre
Répertoire d'Informations Publiques est en cours d'élaboration dans no...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de communication de votre répertoire
d'informations publiques (RIP).
En l'état actuel, nous ne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Jouars-Pontchartrain le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriel du 21/03/2023 adressé à la BTA de JOUARS-PONTCHARTRAIN,
l'association MA DADA sollicite la communication du répertoire des
in...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Bouloc le .
Information non détenue
Bonjour,
La collectivité ne dispose pas de RIP, aucun texte n’imposant la tenue
d’un tel document en cas d’absence de moyens techniques de
l’admini...
Bonjour
En vertu des articles L312-1-1 du Code des relations entre le public et
l'administration, la commune de Pleumartin, commune de 1 215 habitant...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en fichier lié, un courrier de réponse à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordiales sa...
Bonjour,
Le répertoire d'informations publiques (RIP) est prévu par le Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) à l'article L 312...
Bonjour,
Suite à votre demande en date du 01 mai 2023, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une pièce jointe.
Cordial...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mantes-la-Ville le .
Information non détenue
Bonjour,
Les services de la mairie sont actuellement en train de travailler sur la mise en place de ce répertoire.
Il n'est malheureusement pas encore...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Houssaye-en-Brie le .
Information non détenue
Bonsoir,
Je viens de vous adresser le contrat de Mme JOUKOWSKI.
En cas de problème, vous pouvez me joindre sur mon portable perso au [numéro de télépho...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Noes-près-Troyes le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, nous vous précisons que le répertoire des informations publiques n'existe pas encore dans notre commune,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cannet-des-Maures le .
Information non détenue
Madame, Monsieur, bonjour,
Nos documents administratifs sont mis en ligne et accessibles par tout un
chacun à partir de notre site internet [1]w...
Madame, Monsieur,
La Ville de Vichy ne dispose pas actuellement sur son site internet d’un
Répertoire d’informations publiques (RIP).
...
Bonjour,
En réponse à votre mail nous vous indiquons que toutes les informations publiques sont disponibles et mises régulièrement à jour sur le site...