Communauté d'agglomération - Amiens Métropole

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

3 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Note de frais
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de données de verbalisations des infractions routières sur le territoire d'Amiens métropole
Réponse de Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur DESBAS, Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse concernant votre demande du 01.02.2023, sur la communication de document ad...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?