Communauté d'agglomération - Douaisis

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

4 demandes
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Location de locaux Gayant Expo pour le concours des études de santé de l'Université de Lille
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Douaisis. Commentée le .

Information non détenue

Saisine CADA effectuée contre la SPL Gayant ce jour.
Grands livres budgétaires 2024
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Douaisis le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Grands livres budgétaires et notes de frais
Réponse de Communauté d'agglomération - Douaisis le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Votre demande est en cours de traitement, Les documents vous parviendront prochainement, Merci Bonne réception, Guy GEVAERT Direc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Douaisis le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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