Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

3 demandes
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Demande liste et localisation abribacs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Arrêté du passage à 30km/h sur le centre ville de Roanne
Réponse de Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération le .

Aboutie

Bonjour,   En réponse à votre demande du 20 avril 2022, veuillez trouver en PJ l’arrêté portant restriction de vitesse dans le centre-ville de Roa...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?