Communauté d'agglomération - Sarreguemines Confluences

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

2 demandes
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Sarreguemines Confluences le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Sarreguemines Confluences le .

Très en retard.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?