Communauté de communes - Douarnenez communauté

Communautés de communes (EPCI) et Etablissement Public de Coopération Intercommunale

2 demandes
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Douarnenez communauté le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Douarnenez communauté le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la délibération demandée. Cordialement, Patricia DELATTRE Secrétariat général Douarnenez Communauté 75, rue Ar Vé...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?