Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc

Communautés de communes (EPCI) et Etablissement Public de Coopération Intercommunale

3 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Nous avons bien reçu votre relance et vous prions de bien vouloir excuser notre délai de réponse. Nous venons de clôturer la pér...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur,  Suite à votre demande, j'ai consulté la Direction Juridique de la collectivité qui m'a indiqué les règles de communication en mati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?