Communauté de communes - Portes du Haut Doubs

Communautés de communes (EPCI) et Etablissement Public de Coopération Intercommunale

2 demandes
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Portes du Haut Doubs le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Portes du Haut Doubs le .

Très en retard.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...

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