Communauté - Quimperlé
Etablissement Public de Coopération Intercommunale
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté - Quimperlé le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document demandé, qui a été présenté lors du conseil communautaire du 25/03.
Cordialement,...
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