Conseil départemental - Allier

Conseil départemental

10 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

Madame, monsieur,   En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes au présent courriel, les documents sollicit...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Saisine CADA en cours

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier. Commentée le .

Aboutie

Données republiées sur data.gouv.fr https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/plan-departemental-des-itineraires-de-promenades-et-de-randonnees-allier-03/...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Très en retard.

Madame, J’accuse réception de votre demande. Une réponse vous sera prochainement adressée. Cordialement THOI Carine Direction de l’Administration Gé...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?