Conseil départemental - Gard

Conseil départemental

8 demandes
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Saisine CADA en cours

Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais De : [1]Xavier Berne Date : 31/05/2023 12:10...
Bonjour Mme Rey-Terrizzi, Merci pour votre réponse et les données apportées. Elles permettent de complètement satisfaire la présente demande. Tout...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Très en retard.

Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Répertoire d'informations publiques (RIP) De : [1]Open Know...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

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