Conseil départemental - Gard

Conseil départemental

10 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Conseil départemental - Gard le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

En retard (plus de 30 jours)

Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités d...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Saisine CADA en cours

Traitement du courriel : Notification de saisine de la CADA - Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023 De : [1][FOI #45217 e...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Saisine CADA en cours

Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais De : [1]Xavier Berne Date : 31/05/2023 12:10...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gard le .

Aboutie

Bonjour Mme Rey-Terrizzi, Merci pour votre réponse et les données apportées. Elles permettent de complètement satisfaire la présente demande. Tout...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Très en retard

Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Répertoire d'informations publiques (RIP) De : [1]Open Know...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Très en retard

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Très en retard

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?