Conseil départemental - Hautes-Alpes

Conseil départemental

Adresse : Hôtel du département - Place Saint-Arnoux, 5000, Gap | Tél : 04 92 40 38 00 | Fax : 04 92 40 38 01

4 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Hautes-Alpes à Laurent Savaete le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour Monsieur SAVAETE, Il y a eu erreur dans la transmission du courriel ci-dessous qui concerne le CD de l'Oise. Par ailleurs, et à toutes fins u...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Hautes-Alpes par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Hautes-Alpes à Laurent Savaete le .

Partiellement abouti.

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous communique les liens à partir desquels vous pourrez consulter et télécharger les données que vous solli...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Hautes-Alpes par PATRON le .

En retard depuis longtemps.

Monsieur le Président du Conseil départemental des Hautes-Alpes, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?