Conseil départemental - Hauts-de-Seine
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Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Hauts-de-Seine à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine par Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles dans la commande publique
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine par Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 !
Ces...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Hauts-de-Seine à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
dans le cadre du droit d’accès aux documents administrat...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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