Conseil départemental - Landes

Conseil départemental

9 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Supprimée par le demandeur.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]dpd Bal_juri ([adresse email]) Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Landes le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil départemental - Landes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

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